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  • Paris : OECD Publishing  (11)
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    Document d'orientation de l'OCDE sur les indicateurs de performance en matière de sécurité : Document d'accompagnement des Principes directeurs de l'OCDE pour la prévention, la préparation et l'intervention en matière d'accidents chimiques (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264018600
    Sprache: Französisch
    Seiten: Online-Ressource (218 p.)
    Serie: Série sur les accidents chimiques
    Paralleltitel: Parallelausg. OECD Guidance on Safety Performance Indicators; A Companion to the OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response
    Paralleltitel: Parallelausg. OECD Guidance on Safety Performance Indicators; A Companion to the OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response (Chinese version)
    Paralleltitel: Parallelausg. OECD Guidance on Safety Performance Indicators: A Companion to the OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response
    Paralleltitel: Parallelausg. OECD Guidance on Safety Performance Indicators: A Companion to the OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response (Chinese version)
    Schlagwort(e): Environment ; Industry and Services
    Kurzfassung: Ce Document d'orientation sur les indicateurs de performance en matière de sécurité propose une approche systémique pour évaluer le succès des programmes mis en place par les différents intervenants en matière de sécurité chimique. Il laisse par ailleurs aux groupes concernés une certaine latitude pour concevoir des programmes permettant d'évaluer leurs propres performances dans le contexte de la prévention, de la préparation et de l'intervention en matière d'accident chimique. Les indicateurs de performance en matière de sécurité (IPS) aident l'industrie, les autorités et les collectivités à déterminer dans quelle mesure leurs actions contribuent à améliorer la sécurité chimique.
    DOI: 10.1787/9789264018600-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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    MPI Ethno. Forsch.
  • 2
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    Principes directeurs de l'OCDE pour la prévention, la préparation et l'intervention en matière d'accidents chimiques (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264018587
    Sprache: Französisch
    Seiten: Online-Ressource (228 p.)
    Serie: Série sur les accidents chimiques
    Paralleltitel: Parallelausg. OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response; (Chinese version)
    Paralleltitel: Parallelausg. OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response
    Paralleltitel: Parallelausg. OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response: (Chinese version)
    Schlagwort(e): Environment ; Governance ; Industry and Services
    Kurzfassung: La deuxième édition complète de ces Principes vise à aider les pouvoirs publics, l'industrie et les collectivités dans le monde entier à anticiper les accidents résultant de catastrophes technologiques et naturelles ou de sabotages et impliquant des substances dangereuses. Elle aborde les thèmes suivants : prévention des accidents et quasi-accidents chimiques ; préparation aux accidents par l’élaboration de plans d’urgence, d’une communication avec le public, etc.; mesures à prendre pour faire face aux accidents et réduire autant que possible
    DOI: 10.1787/9789264018587-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 3
    Online-Ressource
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    La mise en œuvre de la Convention anti-corruption de l'OCDE : Rapport sur les États-Unis 2003 (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264101166
    Sprache: Französisch
    Seiten: Online-Ressource (127 p.) , ill.
    Serie: La mise en œuvre de la Convention anti-corruption de l'OCDE
    Paralleltitel: Parallelausg. Implementing the OECD Anti-Bribery Convention; Report on the United States 2003
    Paralleltitel: Parallelausg. Implementing the OECD Anti-Bribery Convention: Report on the United States 2003
    Schlagwort(e): Governance ; United States
    Kurzfassung: Les États-Unis ont été le premier pays à mettre hors la loi les actes de corruption d’agents publics étrangers dans les transactions commerciales commis par leurs ressortissants et par les sociétés relevant de leur droit grâce à l’adoption du Foreign Corrupt Practices Act (FCPA) de 1977. Vingt ans plus tard, les États-Unis ont signé, en compagnie de trente-quatre autres pays, la Convention sur la lutte contre la corruption d’agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales (la Convention de l’OCDE sur la lutte contre la corruption). Le Congrès des États-Unis a réagi à la signature de la Convention en amendant le FCPA en octobre 1998. Par la suite, les États-Unis ont ratifié la Convention de l’OCDE et déposé leur instrument de ratification auprès de l’OCDE à la fin de 1998. Sont étudiées dans ce rapport les dispositions juridiques et les institutions en place aux États-Unis pour combattre la corruption d'agents publics étrangers et mesurer l'efficacité de ce dispositif. On y examine les mécanismes introduits tant au sein des administrations publiques que dans le secteur privé pour prévenir et détecter des faits de corruption d'agents publics étrangers. Ce rapport traite aussi de l'efficacité des mécanismes d’enquête et de poursuite de l’infraction de corruption étrangère et des infractions connexes notamment en matière de fraude et de blanchiment d'argent. Le rapport se termine avec des recommandations spécifiques, aussi bien en ce qui concerne la prévention et la détection que les poursuites et les sanctions appliquées en pratique. On y trouvera également les prescriptions juridiques essentielles destinées à dissuader, prévenir et combattre la corruption telles qu’elles ont été communiquées par les États-Unis lors du processus d’examen. L’examen de la mise en œuvre par les États-Unis des dispositions anti-corruption de l’OCDE entre dans le cadre d’un mandat plus large du Groupe de travail de l’OCDE sur la corruption dans le cadre de transactions commerciales internationales. Ce groupe est chargé d’une surveillance et d’un suivi systématiques et détaillés de l’ensemble des pays signataires de la Convention de l’OCDE sur la lutte contre la corruption étrangère. Jusqu’ici, le Groupe de travail a examiné l’application et la mise en œuvre de la Convention en Bulgarie, en Finlande, en Allemagne, en Islande et aux États-Unis. D’ici 2007, les examens des 30 autres pays seront réalisés.
    DOI: 10.1787/9789264101166-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 4
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    Compendium statistique 2004 de la science et de la technologie (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264026698
    Sprache: Französisch
    Seiten: Online-Ressource (50 p)
    Paralleltitel: Parallelausg. Science and Technology Statistical Compendium 2004
    Schlagwort(e): Science and Technology ; Industry and Services
    Kurzfassung: Le Compendium statistique 2004 de la science et de la technologie, établi pour la réunion au niveau Ministériel du Comité de la politique scientifique et technologique (CPST) de 2004, s’appuie sur les bases de données, les indicateurs et les méthodologies développés au sein du Groupe de travail des experts nationaux sur les indicateurs de science et de technologie (GENIST), et gérés par la Direction de la science, de la technologie et de l’industrie (DSTI). Il présente une large gamme d’indicateurs les plus pertinents pour les politiques et comparables au niveau international, disponibles à ce jour dans le domaine de la science et la technologie. Le compendium porte sur l’état de la science et la technologique dans la zone OCDE à travers quatre grands axes :• Section A : Innovation et R-D.• Section B : Ressources humaines consacrées à la science et à la technologie (RHST).• Section C : Brevets.• Section D : Autres domaines (TIC, mondialisation, structure industrielle).
    DOI: 10.1787/9789264026698-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 5
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    La budgétisation aux États-Unis (2003)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur la gestion budgétaire Vol. 3, no. 2, p. 7-62
    Details
    ISSN: 1684-3525
    Sprache: Französisch
    Seiten: 58 p
    Paralleltitel: Parallelausg. Budgeting in the United States
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur la gestion budgétaire
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 2001
    Angaben zur Quelle: Vol. 3, no. 2, p. 7-62
    Schlagwort(e): Governance ; United States
    Kurzfassung: Le processus budgétaire de l’administration fédérale des États-Unis est différent de celui des autres pays membres de l’OCDE. La raison en est la division rigoureuse des pouvoirs qui caractérise le régime constitutionnel américain de même qu’un long parcours historique marqué par l’ajout successif de nouvelles institutions. Le processus budgétaire présidentiel a commencé à se développer au début du siècle précédent. Il a été codifié pour la première fois en 1921 dans une loi intitulée Budget and Accounting Act, laquelle exigeait que le Président soumette au Congrès un budget pour le gouvernement et créait le Bureau of the Budget, devenu depuis l’Office of Management and Budget (OMB). Dans les années 70, le Congrès a modifié son propre processus budgétaire au moyen d’une loi intitulée Congressional Budget and Impoundment Control Act. Adoptée en 1974, cette loi créait la résolution budgétaire du Congrès et établissait le Congressional Budget Office (CBO). Une nouvelle institution s’est ajoutée au cours des années 1980 dans le but de contrôler le déficit. Il s’agit de la loi intitulée Balanced Budget and Emergency Deficit Control Act, connue sous le nom de Loi Gramm-Rudman-Hollings qui a été adoptée en 1985. Elle a été modifiée en profondeur en 1990 par la Budget Enforcement Act...
    DOI: 10.1787/budget-v3-art8-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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    MPI Ethno. Forsch.
  • 6
    Online-Ressource
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    Budgeting in the United States (2003)
    Paris : OECD Publishing
    In:  OECD journal on budgeting Vol. 3, no. 2, p. 7-53
    Details
    ISSN: 1681-2336
    Sprache: Englisch
    Seiten: 49 p
    Paralleltitel: Parallelausg. La budgétisation aux États-Unis
    Titel der Quelle: OECD journal on budgeting
    Publ. der Quelle: Paris : Organisation for Economic Co-operation and Development, 2001
    Angaben zur Quelle: Vol. 3, no. 2, p. 7-53
    Schlagwort(e): Governance ; United States
    Kurzfassung: The budgetary process in the United States federal government is different from that in other OECD member countries. This is a consequence of the strict separation of powers that characterises the American constitutional system and of a long historical development in which new layers of institutional innovation were successively added to existing ones. The presidential budgetary process started to develop in the beginning of the previous century. Its first codification took place in the Budget and Accounting Act of 1921, which required that the President submit a budget for the government to Congress and created the Bureau of the Budget, now the Office of Management and Budget (OMB). In the 1970s, Congress changed its own budgetary process through the Congressional Budget and Impoundment Control Act of 1974, which created the Congressional Budget Resolution and established the Congressional Budget Office. Another layer of innovation was added during the 1980s with the aim of controlling the deficit. This began with the Balanced Budget and Emergency Deficit Control Act of 1985, commonly known as the Gramm-Rudman-Hollings Act, which in 1990 was fundamentally amended by the Budget Enforcement Act...
    DOI: 10.1787/budget-v3-art8-en
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 7
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    Les Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales : Révision 2000 (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264034716
    Sprache: Französisch
    Seiten: Online-Ressource (73 p)
    Paralleltitel: Parallelausg. OECD Guidelines for Multinational Enterprises; Revision 2000
    Paralleltitel: Parallelausg. Die OECD-Leitsätze für multinationale Unternehmen; Neufassung 2000
    Paralleltitel: Parallelausg. OECD Guidelines for Multinational Enterprises: Revision 2000
    Paralleltitel: Parallelausg. Die OECD-Leitsätze für multinationale Unternehmen: Neufassung 2000
    Schlagwort(e): Governance ; Industry and Services
    Kurzfassung: Les Principes directeurs révisés de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales ont été adoptés par les gouvernements des 30 pays membres et les gouvernements de l'Argentine, du Brésil et du Chili lors de la réunion annuelle du Conseil au niveau de Ministres le 27 juin 2000. Ce livret comprend le texte et les commentaires révisés, les procédures de mise en oeuvre et la déclaration sur l'investissement international et les entreprises multinationales.
    DOI: 10.1787/9789264034716-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 8
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    La taille des marchés publics (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264296305
    Sprache: Französisch
    Seiten: Online-Ressource (40 p.) , ill.
    Paralleltitel: Parallelausg. The Size of Government Procurement Markets
    Schlagwort(e): Industry and Services
    Kurzfassung: Les administrations publiques sont de gros acheteurs de biens et de services et ces marchés représentent un potentiel énorme pour le commerce international. Ce rapport présente une synthèse des études analytiques visant à mesurer la taille des marchés publics et propose divers indicateurs de la taille des marchés publics pour plus de 130 pays. On estime à $5550 milliards le montant mondial des marchés publics totaux, ce qui équivaut approximativement à 82,3% des exportations mondiales de marchandises et de services commerciaux de 1998. On estime la valeur mondiale des marchés publics qui peut potentiellement donner lieu à des échanges internationaux à $2083 milliards, ce qui équivaut à 7,1% du produit intérieur brute (PIB) mondial ou à 30,1% des exportations mondiales de marchandises et de services commerciaux. Des indicateurs détaillés de la taille des marchés publics sont proposés pour les pays de la zone OCDE , et notamment des ratios par niveau d'administration, par catégorie de dépenses (consommation ou investissement) et des indicateurs des parts des marchés publics qui peuvent donner lieu à des échanges internationaux. Une bonne connaissance de la taille des marchés publics et, en particulier, des parts des marchés nationaux qui sont potentiellement ouvertes à la concurrence internationale est en effet utile pour les milieux d'affaires, les pouvoirs publics et les négociateurs commerciaux.
    DOI: 10.1787/9789264296305-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 9
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    Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales 2001 : La responsabilité des entreprises : instruments mondiaux (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264296015
    Sprache: Französisch
    Seiten: Online-Ressource (164 p.) , ill.
    Paralleltitel: Druckausg.
    Schlagwort(e): Finance and Investment ; Governance ; Industry and Services
    Kurzfassung: Les Principes directeurs sont des recommandations à l’intention des entreprises multinationales sur la conduite de leurs activités dans des domaines comme le travail, l’environnement, la protection des consommateurs et la lutte contre la corruption. Ces recommandations émanent des 33 gouvernements qui ont souscrit aux Principes directeurs et se sont ainsi engagés à les faire respecter, même si elles n’ont pas un caractère contraignant. Ce rapport rend compte des mesures prises par les gouvernements pour renforcer la contribution des Principes directeurs à un meilleur fonctionnement de l’économie mondiale. Il présente aussi une analyse comparative et des observations émanant des milieux d’affaires, des organisations syndicales et de la société civile au sujet des complémentarités et des différences entre les Principes directeurs et d’autres instruments mondiaux destinés à promouvoir une attitude responsable de la part des entreprises (ex. : Pacte mondial des Nations Unies, Projet de rapport mondial).
    DOI: 10.1787/9789264296015-fr
    URL: Volltext
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  • 10
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    Mesurer la productivité - Manuel de l'OCDE : Mesurer la croissance de la productivité par secteur et pour l'ensemble de l'économie (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264294516
    Sprache: Französisch
    Seiten: Online-Ressource (164 p.) , ill.
    Paralleltitel: Parallelausg. Measuring Productivity - OECD Manual; Measurement of Aggregate and Industry-level Productivity Growth
    Paralleltitel: Parallelausg. Measuring Productivity - OECD Manual; Measurement of Aggregate and Industry-level Productivity Growth (Chinese version)
    Paralleltitel: Parallelausg. Measuring Productivity - OECD Manual: Measurement of Aggregate and Industry-level Productivity Growth
    Paralleltitel: Parallelausg. Measuring Productivity - OECD Manual: Measurement of Aggregate and Industry-level Productivity Growth (Chinese version)
    Schlagwort(e): Economics ; Industry and Services
    Kurzfassung: Le Manuel – Mesurer la productivité – est le premier ouvrage couvrant de façon complète les différentes mesures de productivité. Il s’adresse aux statisticiens, chercheurs et analystes impliqués dans l'élaboration d'indicateurs de mesure de productivité au niveau des industries. Le Manuel présente les bases théoriques relatives à la mesure de la productivité et examine les problèmes afférents de mise en œuvre et de mesure statistique. Le texte est accompagné d'exemples de la pratique des pays membres de l'OCDE ainsi que d'exemples chiffrés afin de faciliter la lecture. Le Manuel présente également une brève discussion sur l’interprétation et l’utilisation des mesures de productivité.
    DOI: 10.1787/9789264294516-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 11
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    Coopération bilatérale pour combattre la fraude transfontière: l'expérience des Etats-Unis et du Canada (2001)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    Sprache: Französisch
    Seiten: 15 p. , 21 x 29.7cm
    Serie: OECD Digital Economy Papers no.55
    Paralleltitel: Parallelausg. Cross-border Co-operation in Combatting Cross-border Fraud: The US/Canadian Experience
    Schlagwort(e): Science and Technology ; Canada ; United States
    Kurzfassung: Le 22 mars 2000, le CPC a tenu une session en forum d'une demi-journée afin d'étudier les problèmes et possibilités associés à la coopération internationale. A partir de l'expérience des Etats-Unis et du Canada comme exemple pratique, la session a donné un aperçu des efforts actuellement déployés pour lutter contre le problème de plus en plus aigu que posent les pratiques commerciales transfrontières frauduleuses, trompeuses ou déloyales. Les délégations du Canada et des Etats-Unis ont joué un rôle majeur dans la préparation de cette session, au cours de laquelle elles ont communiqué au Comité des renseignements de première main sur les moyens mis en oeuvre par les deux pays pour faciliter la communication, l'échange d'informations et la coopération bilatérale en ce qui concerne certaines mesures transnationales de lutte contre la fraude. On trouvera ci-joint un compte rendu succinct de la session en forum ainsi que des exposés donnés par les représentants du Bureau de la concurrence (Industrie Canada) ainsi que de la Federal Trade Commission (Etats-Unis).
    DOI: 10.1787/233845487160
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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