ISBN:
9782346052240
Language:
French
Pages:
1 Online-Ressource (167 pages)
Parallel Title:
Print version Godin, Jean-Baptiste André Mutualité sociale et association du capital et du travail : Extinction du paupérisme par la consécration du droit naturel des faibles au nécessaire et du droit des travailleurs à participer aux bénéfices de la production
DDC:
301
Abstract:
Intro -- À propos de Collection XIX -- Titre -- NOTIONS PRÉLIMINAIRES -- CHAPITRE I - UTILITÉ DE CE LIVRE -- CHAPITRE II - ÉTAT DE LA SOCIÉTÉ MODERNE -- CHAPITRE III - LA MORALE DE L'HUMANITÉ -- CHAPITRE IV - LES VOIES DE LA VIE HUMAINE -- CHAPITRE V - LES LOIS DE LA VIE DANS L'HUMANITÉ -- CHAPITRE VI - LE BIEN ET LE MAL SOCIAL -- CHAPITRE VII - LE DROIT NATUREL ET LA MUTUALITÉ SOCIALE -- CHAPITRE VIII - ORGANISATION DE LA MUTUALITÉ -- CHAPITRE IX - LA MUTUALITÉ AU FAMILISTÈRE -- CHAPITRE X - LE TRAVAIL -- CHAPITRE XI - DROIT DE PARTICIPATION DU TRAVAIL -- CHAPITRE XII - L'ASSOCIATION ET LA FRATERNITÉ -- CHAPITRE XIII - ACCÈS A LA PROPRIÉTÉ ET A LA FORTUNE -- CHAPITRE XIV - DES FONCTIONS ET EMPLOIS ET DE LA. DIRECTION DANS L'ADMINISTRATION -- CHAPITRE XV - LE FAMILISTÈRE ET L'AVENIR DE L'HABITATION -- SOCIÉTÉ DU FAMILISTÈRE DE GUISE - Association Coopérative du Capital et du Travail -- PREMIÈRE PARTIE - STATUTS -- TITRE PREMIER - DÉCLARATION DE PRINCIPES -- TITRE DEUXIÈME - Définition de l'Association -- TITRE TROISIÈME - Du Personnel -- CHAPITRE I - Catégories. - Conditions générales d'admission. Formes de l'adhésion -- CHAPITRE II - Du Fondateur -- CHAPITRE III - Des Associés -- CHAPITRE IV - Des Sociétaires -- CHAPITRE V - Des Participants -- CHAPITRE VI - Dispositions communes aux Sociétaires et aux Participants -- CHAPITRE VII - Dispositions communes aux Associés, aux Sociétaires et aux Participants -- CHAPITRE VIII - Des Exclusions -- CHAPITRE IX - Des Intéressés -- CHAPITRE X - Des possesseurs du fonds social -- CHAPITRE XI - Des Auxiliaires -- TITRE QUATRIEME - Du Fonds social -- CHAPITRE I - Composition du Fonds social -- SECTION I - Des apports statutaires du Fondateur. - De leur évaluation -- SECTION II - Modifications du fonds social. - Remboursement des Titres primitifs. - Rachat par la Société
Abstract:
CHAPITRE II - Division du Fonds social. - Des Certificats d'inscription. De leur transmission -- TITRE CINQUIÈME - Des Assemblées générales -- CHAPITRE I - Composition. - Différentes sortes d'Assemblées générales. Attributions. - Réunions -- CHAPITRE II - Convocations. - Ordres du jour. - Tenue des Séances. Nombre de voix. - Scrutins. - Procès-Verbaux -- TITRE SIXIÈME - De l'Administration et des Conseils -- CHAPITRE I - De l'Administrateur-Gérant -- CHAPITRE II - Composition. - Organisation et fonctionnement des Conseils -- SECTION I - Conseil de Gérance -- SECTION II - Conseil du Familistère -- SECTION III - Conseil de l'Industrie -- SECTION IV - Dispositions communes aux Conseils du Familistère et de l'Industrie -- SECTION V - Procès-Verbaux des Séances des trois Conseils -- CHAPITRE III - Attributions des Conseils -- SECTION I - Conseil de Gérance -- SECTION II - Conseil du Familistère -- SECTION III - Conseil de l'Industrie -- SECTION IV - Disposition commune aux Conseils du Familistère et de l'Industrie -- CHAPITRE IV - Conseil de Surveillance -- CHAPITRE V - Dispositions générales à l'égard des Fonctionnaires. Concours aux emplois -- CHAPITRE VI - Du Comité de Conciliation -- TITRE SEPTIÈME - Des Institutions de prévoyance -- CHAPITRE I - Assurances mutuelles -- CHAPITRE II - Institutions de l'Enfance -- TITRE HUITIÈME - De la Comptabilité -- CHAPITRE 1 - Contrôle et tenue des écritures -- CHAPITRE II - Inventaires. - Clôture des écritures -- TITRE NEUVIÈME - Des Bénéfices et des Pertes -- CHAPITRE I - Emploi des Bénéfices -- CHAPITRE II - Mode de répartition des Bénéfices entre les Travailleurs Associés, Sociétaires et Participants -- CHAPITRE III - Fonds de réserve. - Pertes -- TITRE DIXIÈME - De la Dissolution -- TITRE ONZIÈME - Des Modifications aux Statuts -- TITRE DOUZIÈME - Constitution de la Société
Abstract:
DEUXIÈME PARTIE - ASSURANCES MUTUELLES DE L'ASSOCIATION -- TITRE PREMIER - Dénomination. - Objet et Durée des Assurances -- TITRE DEUXIÈME - Assurance des pensions et du nécessaire à la subsistance -- SECTION I - Ressources -- SECTION II - Participation à l'Assurance -- SECTION III - Droits des Mutualistes -- SECTION IV - Administration -- TITRE TROISIÈME - Assurance mutuelle contre la maladie -- CHAPITRE I - Assurance des travailleurs -- SECTION I - Ressources -- SECTION II - Participation à l'Assurance -- SECTION III - Droits des Mutualistes -- SECTION IV - Maladies exceptionnelles -- SECTION V - Bulletins -- SECTION VI - Visites -- SECTION VII - Devoirs et Obligations des Malades -- SECTION VIII - Infractions et Amendes -- SECTION IX - Service Médical -- SECTION X - Administration -- CHAPITRE II - Assurance des Dames du Familistère -- SECTION I - Ressources -- SECTION II - Participation à l'Assurance -- SECTION III - Droits des Mutualistes, -- SECTION IV - Devoirs et Obligations des Malades -- SECTION V - Visite des Malades -- SECTION VI - Service des Sages-Femmes -- SECTION VII - Administration -- CHAPITRE III - Fonds dè Pharmacie -- SECTION I - Ressources -- SECTION II - Droits des Mutualistes -- SECTION III - Ordonnances Médicales -- SECTION IV - Administration -- TITRE QUATRIÈME - Dispositions générales -- SECTION I - Mesures d'ordre -- SECTION II - Réclamations -- SECTION III - Secours exceptionnels -- TITRE CINQUIÈME - Administration et Comités -- SECTION I - Surveillance et Contrôle -- SECTION II - Composition des Comités -- SECTION III - Élection des Comités -- SECTION IV - Fonctions des Comités -- SECTION V - Présidence -- SECTION VI - Secrétariat -- SECTION VII - Délégués-Visiteurs -- SECTION VIII - Rétribution du Service des Comités -- TROISIÈME PARTIE - RÈGLEMENT -- TITRE PREMIER - De l'Existence matérielle de l'Association
Abstract:
CHAPITRE I - Des Concours -- CHAPITRE II - Mémoires annuels des Conseillers -- CHAPITRE III - Concours aux fonctions électives de Conseillers de Gérance -- CHAPITRE IV - Concours aux Emplois -- CHAPITRE V - Élection et choix des surveillants du travail -- TITRE DEUXIÈME - De la main-d'œuvre et des Tarifs -- TITRE TROISIÈME - Des attributions et de l'ordre des Services -- CHAPITRE I - Considérations générales -- CHAPITRE II - De l'Administrateur-Gérant -- CHAPITRE III - De la Division des Fonctions -- TITRE QUATRIÈME - Mesures d'ordre principales -- CHAPITRE I - Rapports et Documents divers -- CHAPITRE II - Comptabilité -- CHAPITRE III - Correspondance -- TITRE CINQUIÈME - Devoirs des Fonctionnaires de tous ordres -- CHAPITRE I - Règles de Conduite -- CHAPITRE Il - Discipline -- CHAPITRE III - Voyages et Missions -- CHAPITRE IV - Vacances -- TITRE SIXIÈME - Des Ateliers -- CHAPITRE 1 - Direction et Surveillance du Travail -- CHAPITRE II - Infractions et Amendes -- CHAPITRE III - Paie des Ouvriers -- TITRE SEPTIÈME - Syndicat du Travail -- TITRE HUITIÈME - Comité de conciliation -- TITRE NEUVIÈME - Études libres et Comités divers -- TITRE DIXIÈME - Rémunération des Comités -- TITRE ONZIÈME - Tenue des Séances des Conseils et Comités -- TITRE DOUZIÈME - Récompenses sur le fonds annuel -- TITRE TREIZIÈME - Épargnes réservées -- TITRE QUATORZIÈME - L'Habitation Sociétaire -- CHAPITRE I - Dispositions générales -- CHAPITRE II - Administration -- CHAPITRE III - Location des Appartements -- CHAPITRE IV - Propreté -- CHAPITRE V - Lavage du Linge -- CHAPITRE VI - Magasins et Débits -- CHAPITRE VII - Sécurité -- CHAPITRE VIII - Éducation et Instruction -- CHAPITRE IX - Spectacles, Fêtes et Plaisirs -- TITRE QUINZIÈME - Liberté de Conscience -- ENGAGEMENT DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION -- TABLE ANALYTIQUE DES STATUTS -- DEUXIÈME PARTIE - ASSURANCES MUTUELLES
Abstract:
TROISIÈME PARTIE - RÈGLEMENT -- Note au lecteur -- Page de titre de l'édition imprimée -- Copyright
