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  • 2005-2009  (246)
  • Organisation de coopération et de développement économiques  (246)
  • 1
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    Essai n 453 : Études combinées de toxicité chronique et de cancérogénèse (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071230
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (21 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 453; Combined Chronic Toxicity/Carcinogenicity Studies
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 453: Combined Chronic Toxicity/Carcinogenicity Studies
    Keywords: Environment
    Abstract: L'objectif d'une étude combinée de toxicité chronique/cancérogénèse est l’identification des effets cancérigènes et chroniques dans des espèces mammifères, et la détermination des relations dose-effets à la suite d’une exposition prolongée et répétée. Le rat est typiquement utilisé dans cette étude. Pour les rongeurs, chaque groupe de dose et groupe témoin de la phase « cancérogénèse » contient au moins 50 animaux de chaque sexe, tandis que pour la phase « toxicité chronique », chaque groupe contient 10 animaux de chaque sexe. Au moins trois niveaux de dose et un témoin sont utilisés pour chacune des phases « cancérogénèse » et « Toxicité chronique ». Les trois voies d'administration principales sont les voies orales, cutanées, et l’inhalation. La Ligne directrice traite plus particulièrement de la voie orale. La durée de l'étude est normalement de 12 mois pour la phase « toxicité chronique » et de 24 mois pour la phase « cancérogénèse ». Le rapport d’étude inclut des mesures (pesée) et observations détaillées régulières (examen hématologique, analyse d'urine, chimie clinique), tout comme des procédures d'autopsie et l'histopathologie. Toutes ces observations permettent la détection des effets néoplasiques et la détermination du potentiel cancérigène, ainsi que la détermination de la toxicité générale.
    DOI: 10.1787/9789264071230-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 2
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    Compendium des exemples pays et enseignements tirés de l'application de la Méthodologie d'évaluation des régimes nationaux de passation des marchés : Mise en commun des expériences (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le développement Vol. 9, no. 4, p. 65-160
    Details
    ISSN: 1996-5753
    Language: French
    Pages: 96 p
    Parallel Title: Parallelausg. Compendium of Country Examples and Lessons Learned from Applying the Methodology for Assessment of National Procurement Systems: Sharing Experiences
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le développement
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 2006
    Angaben zur Quelle: Vol. 9, no. 4, p. 65-160
    Keywords: Development
    Abstract: Ce document présente l’expérience de 22 pays d’Afrique, d’Amérique latine et d’Asie et les enseignements qu’ils ont tirés de l’application de la Méthodologie d’évaluation des régimes nationaux de passation des marchés proposée par l’Activité conjointe du CAD-OCDE sur la passation des marchés. La Méthodologie a été mise au point et jugée apte à être testée sur le terrain en 2006 comme un outil visant à faciliter la réalisation des objectifs de la Déclaration de Paris et à promouvoir le renforcement des systèmes de passation des marchés. Elle est le résultat des efforts conjoints de partenaires du développement multilatéraux et bilatéraux et de pays partenaires à travers le monde. Ces expériences et enseignements constituent les premiers résultats obtenus par un panel de gouvernements partenaires qui se sont portés volontaires travaillant en coopération avec les parties prenantes nationales de la société civile, du secteur privé, des médias, des membres élus des assemblées représentatives et leurs partenaires du développement international. Le présent document se limite à la mise en commun des expériences relatives à l’utilisation de la Méthodologie. Les exemples pays tirés des exercices pilotes et d’autres applications sont utilisés au titre d’études de cas. On trouvera en Annexe A une cartographie des expériences de divers pays ayant appliqué la Méthodologie. Ce document a pour ambition de réunir des informations contextuelles utiles tirées de diverses sources.
    DOI: 10.1787/journal_dev-v9-art22-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 3
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    Textes de lois (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2008, no. 2, p. 141-197
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 57 p
    Parallel Title: Parallelausg. Texts
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2008, no. 2, p. 141-197
    Keywords: Nuclear Energy
    Abstract: République du Bélarus Loi relative à l’utilisation de l’énergie nucléaire (2008)Décret relatif à certaines mesures à prendre en vue de la construction d’une centrale nucléaire (2007)Règlement relatif au Département de la sûreté nucléaire et de la sûreté radiologique du Ministère des situations d’urgence de la République du Bélarus (2007)Résolution du Conseil de sécurité sur le développement de l’énergie nucléaire (2008) Espagne Loi portant création du Conseil de la sécurité nucléaire (2007)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2008-5k9gvsvf8vs6
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 4
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    Régions et gouvernement central : Des contrats pour le développement régional (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264007680
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (216 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Linking Regions and Central Governments; Contracts for Regional Development
    Parallel Title: Parallelausg. Linking Regions and Central Governments: Contracts for Regional Development
    Keywords: Governance ; Urban, Rural and Regional Development ; Canada ; France ; Germany ; Italy ; Spain
    Abstract: La décentralisation s’est accrue et cela a renforcé la responsabilité des niveaux de gouvernement infranationaux dans la fourniture d’un ensemble de biens et services publics. Cependant, il est très rare qu’ils agissent de manière indépendante. Cet ouvrage fournit un cadre analytique unique permettant d’évaluer les accords pluriniveaux, qui est ensuite appliqué à cinq cas nationaux de politique de développement régional : l’Allemagne, le Canada, l’Espagne, la France et l’Italie. Cette étude souligne l’importance des arrangements contractuels pour adapter localement les interdépendances entre acteurs publics, pour clarifier leurs responsabilités, établir un dialogue entre les parties et permettre l’apprentissage.
    DOI: 10.1787/9789264007680-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 5
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    Essai n 230 : Essai de 21 jours sur les poissons : un dépistage à court terme de l'activité oestrogénique, et androgénique et de l'inhibition de l'aromatase (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264076235
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (40 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 2
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 230; 21-day Fish Assay; A Short-Term Screening for Oestrogenic and Androgenic Activity, and Aromatase Inhibition
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 230: 21-day Fish Assay: A Short-Term Screening for Oestrogenic and Androgenic Activity, and Aromatase Inhibition
    Keywords: Environment
    Abstract: La présente Ligne directrice décrit un essai de dépistage in vivo de certaines substances actives sur le système endocrinien sur des groupes de poissons (composés de mâles sexuellement matures et de femelles reproductrices) exposés à une substance pendant une durée limitée de leur cycle biologique (21 jours). Cet essai couvre le dépistage de l’activité oestrogénique, androgénique, et l’inhibition de l’aromatase. L’essai a été validé sur le tête-de-boule (Pimephales promelas), le médaka japonnais (Oryzias latipes) et le poisson-zèbre (Danio rerio); cependant le poisson-zèbre ne permet pas de détecter l’activité androgénique. A l’issue de la période d’exposition de 21 jours, en fonction de l’espèce testée, un ou deux biomarqueur(s) sont mesurés chez les mâles et les femelles pour servir d’indicateurs des effets de la substance d’essai sur l’activité oestrogénique, androgénique ou sur l’inhibition de l’aromatase. Ces biomarqueurs sont la vitellogénine et les caractères sexuels secondaires. La vitellogénine est dosée chez le tête-de-boule, le medaka japonais et le poisson-zèbre tandis que les caractères sexuels secondaires sont mesurés chez le tête-de-boule et le medaka japonais uniquement.
    DOI: 10.1787/9789264076235-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 6
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    Notes sommaires (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2008, no. 2, p. 29-31
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 3 p
    Parallel Title: Parallelausg. Summary Notes
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2008, no. 2, p. 29-31
    Keywords: Nuclear Energy
    Abstract: États-Unis Loi approuvant l’accord 123 entre les États-Unis et l’Inde (2008) Agence Internationale De L’Énergie Atomique Approbation par le Conseil des Gouverneurs de l’AIEA de l’accord sur les garanties conclu avec l’Inde (2008) Groupe Des Fournisseurs Nucléaires Déclaration sur la coopération nucléaire civile avec l’Inde (2008)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2008-5k9gvsvgb8lx
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 7
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    Panorama de l'aide au développement 2008 : Statistiques par région (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264059672
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (159 p)
    Parallel Title: Parallelausg. Development Aid at a Glance 2008; Statistics by Region
    Parallel Title: Parallelausg. Development Aid at a Glance 2008: Statistics by Region
    DOI: 10.1787/dev_glance-2008-fr
    URL: Volltext
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  • 8
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    Travaux réglementaires internationaux (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2009, no. 1, p. 147-151
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 6 p
    Parallel Title: Parallelausg. International Regulatory Activities
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2009, no. 1, p. 147-151
    Keywords: Nuclear Energy
    Abstract: La proposition révisée1, adoptée par la Commission européenne le 26 novembre 2008, remplace et met à jour celle présentée en septembre 20042. Elle se base sur les principes et exigences de la Convention sur la sûreté nucléaire (CSN)3 et les principes fondamentaux de sûreté de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA).
    DOI: 10.1787/nuclear_law-v2009-art8-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 9
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    Prestation de services dans les situations de fragilité : Principaux concepts, constats et enseignements (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le développement Vol. 9, no. 3, p. 7-65
    Details
    ISSN: 1996-5753
    Language: French
    Pages: 60 p
    Parallel Title: Parallelausg. Service delivery in fragile situations: Key concepts, findings and lessons
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le développement
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 2006
    Angaben zur Quelle: Vol. 9, no. 3, p. 7-65
    Keywords: Development
    Abstract: La mise en place de services publics efficaces et pérennes est une priorité dans les États fragiles ou affectés par un conflit. Ce rapport permet de mieux comprendre la relation entre la fragilité de l’État et la fourniture de services, et donne des orientations aux donneurs qui souhaitent renforcer la fourniture de services et les structures de gouvernance dans ces États. A partir d’une analyse des principales questions qui se posent aux pouvoirs publics et des approches à leur disposition, le rapport recense les défis et difficultés auxquels doivent faire face la communauté internationale et ses partenaires dans les situations précaires. En conclusion, le rapport dégage des enseignements de l’expérience et formule des recommandations destinées à aider les donneurs à mieux cibler leurs interventions.
    DOI: 10.1787/journal_dev-v9-art9-fr
    URL: Volltext
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  • 10
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    Essai n 452 : Études de toxicité chronique (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071216
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (16 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 452; Chronic Toxicity Studies
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 452: Chronic Toxicity Studies
    Keywords: Environment
    Abstract: L’objectif des études de toxicité chronique est de caractériser le profil d’une substance dans des espèces mammifères (essentiellement rongeurs) à la suite d’une exposition prolongée et répétée. La Ligne directrice porte particulièrement sur les rongeurs et l’administration orale. Les deux sexes doivent être employés. Pour des rongeurs, chaque groupe de traitement contient au moins 20 animaux de chaque sexe, tandis que pour des non-rongeurs, un minimum de 4 animaux de chaque sexe par groupe est recommandé. Au moins trois niveaux de dose doivent être employés en plus du groupe témoin. Normalement, la fréquence de l’exposition est quotidienne, mais elle peut varier selon la voie choisie (orale, cutanée ou inhalation) et elle est ajustée selon le profil toxicocinétique de la substance d’essai. La durée de la période d’exposition est d’au moins 12 mois. Les résultats de ces études incluent des mesures (pesée), des observations détaillées régulières (examen hématologique, analyse d’urine, chimie clinique), ainsi que des procédures d’autopsie et l’histopathologie.
    DOI: 10.1787/9789264071216-fr
    URL: Volltext
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  • 11
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    Ententes : Poursuites en l'absence de preuves directes (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence Vol. 9, no. 3, p. 57-121
    Details
    ISSN: 1684-3452
    Language: French
    Pages: 66 p
    Parallel Title: Parallelausg. Prosecuting Cartels without Direct Evidence of Agreement
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1999
    Angaben zur Quelle: Vol. 9, no. 3, p. 57-121
    Keywords: Governance
    Abstract: Tous les pays utilisent des preuves indirectes dans les affaires d'entente. La meilleure pratique consiste à utiliser des preuves indirectes dans une perspective d'ensemble, afin de générer un effet cumulatif, plutôt que sur une base individuelle. Les législations nationales sur la concurrence contiennent des dispositions qui compliquent l'utilisation de preuves indirectes car elles ne donnent pas toutes la même définition de la nature des " accords " soumis à la loi. Il existe deux catégories générales de preuves indirectes : celles fondées sur une communication et celles de nature économique. Des deux, les preuves fondées sur une communication sont considérées comme les plus importantes. Les preuves de nature économique sont presque toujours ambiguës. Elles peuvent corroborer l'existence d'une entente comme celle d'une action indépendante. C'est pourquoi une analyse détaillée est de mise. Le traitement national des ententes, considérées comme un délit pénal ou une infraction administrative, peut influer sur la charge de la preuve qui s'applique à l'affaire, et donc sur l'utilisation des preuves indirectes. Il peut être difficile de convaincre les tribunaux d'accepter des preuves indirectes dans des affaires d'entente, surtout lorsque la responsabilité potentielle liée à la violation de dispositions prohibant les ententes contenues dans la législation sur la concurrence est élevée. Dans les pays dans lesquels l'application de la législation contre les ententes est relativement récente, certaines circonstances peuvent influer sur la confiance accordée aux preuves indirectes.
    DOI: 10.1787/clp-v9-art11-fr
    URL: Volltext
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  • 12
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    Essai n 437 : Méthode d'essai d'opacité et de perméabilité de la cornée bovine pour l'identification de substances corrosives et fortement irritantes pour l'œil (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264076297
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (19 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 437; Bovine Corneal Opacity and Permeability Test Method for Identifying Ocular Corrosives and Severe Irritants
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 437: Bovine Corneal Opacity and Permeability Test Method for Identifying Ocular Corrosives and Severe Irritants
    Keywords: Environment
    Abstract: La méthode d’essai d’opacité et de perméabilité de la cornée bovine pour l’identification de substances corrosives et fortement irritantes pour l’œil (OPCB) est une méthode d’essai in vitro pouvant être utilisée pour classer des substances parmi les substances « corrosives et fortement irritantes pour l’œil ». La méthode OPCB utilise des cornées isolées provenant d’yeux de bovins abattus à des fins commerciales, évitant ainsi l’utilisation d’animaux de laboratoire. Chaque groupe de traitement (substance d’essai et témoins négatifs et positifs) est composé de trois yeux au minimum, dont la cornée a été prélevée et placée dans la chambre d’un porte-cornée. En fonction des propriétés physico-chimiques de la substance d’essai, différentes méthodes peuvent être utilisées pour l’appliquer, mais il est important que la substance recouvre bien la surface épithéliale. Les effets toxiques pour la cornée sont estimés à partir des mesures de son opacité et de sa perméabilité, qui une fois combinées, fournissent le score d’irritation in vivo (SIIV) pour chaque groupe de traitement. Une substance qui induit un SIIV≥ 55.1 est classée « corrosive ou fortement irritante ».
    DOI: 10.1787/9789264076297-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 13
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    Jurisprudence (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2009, no. 1, p. 95-108
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 14 p
    Parallel Title: Parallelausg. Case Law
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2009, no. 1, p. 95-108
    Keywords: Nuclear Energy ; Canada ; France ; United Kingdom
    Abstract: Dans une décision rendue le 7 avril 2009, le juge Hughes, de la Cour fédérale du Canada a refusé la demande de révision judiciaire soumise par Linda Keen, l’ancienne présidente de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN). Mme Keen remettait en cause la légalité du décret la congédiant de son poste de présidente. La Cour a rejeté la demande2 et conclu que la décision était légitime.
    DOI: 10.1787/nuclear_law-v2009-art5-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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    MPI Ethno. Forsch.
  • 14
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    Examens territoriaux de l'OCDE : Pologne (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264049611
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (250 p.) , ill.
    Series Statement: Examens territoriaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Territorial Reviews; Poland 2008
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Territorial Reviews; Poland 2008; (Polish version)
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Territorial Reviews: Poland 2008
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Territorial Reviews: Poland 2008: (Polish version)
    Keywords: Governance ; Urban, Rural and Regional Development ; Poland
    Abstract: Bien que la Pologne ait réussi à maintenir depuis le milieu des années 90 une forte croissance, la deuxième plus élevée des pays de l’OCDE en 2006-2007, les disparités territoriales persistent et se creusent, surtout entre les grandes agglomérations et les zones rurales. Comme de nombreux pays de l’OCDE, la Pologne doit s’employer à trouver un juste équilibre entre l’aide aux pôles de croissance et le développement des régions en retard, en particulier les régions périphériques de l’Est -- les plus pauvres de l'Union européenne. Ce rapport étudie les multiples défis pour la politique de développement régional en Pologne, et formule des recommandations, en s’attachant en particulier aux problèmes de gouvernance.
    DOI: 10.1787/9789264049611-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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    MPI Ethno. Forsch.
  • 15
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    Enquête 2008 de suivi de la mise en œuvre de la Déclaration de Paris : Rendre l'aide plus efficace d'ici 2010 (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264050853
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (160 p.)
    Series Statement: Pour une meilleure aide au développement
    Parallel Title: Parallelausg. 2008 Survey on Monitoring the Paris Declaration; Making Aid More Effective by 2010
    Parallel Title: Parallelausg. 2008 Survey on Monitoring the Paris Declaration: Making Aid More Effective by 2010
    Keywords: Development
    Abstract: Ce rapport d’enquête apporte des éléments de réponse à la dernière enquête de suivi de la mise en œuvre de la Déclaration de Paris et évalue les progrès accomplis dans 55 pays partenaires. Il permet de comprendre en quoi il est difficile d’accroître l’efficacité de l’aide au développement. À moins d’intensifier considérablement leurs efforts, les pays partenaires et les bailleurs de fonds ne réussiront pas à tenir les engagements internationaux et objectifs-cibles auxquels ils ont souscrit en vue de rendre l’aide efficace d’ici 2010. Il faut agir maintenant. Ce rapport formule trois recommandations d’action à haut niveau qui contribueront à accélérer le processus et à faire de la relation d’aide un véritable partenariat.
    DOI: 10.1787/9789264050853-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 16
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    Les Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264060333
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (72 p)
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Guidelines for Multinational Enterprises
    Keywords: Finance and Investment ; Governance ; Industry and Services
    Abstract: Les Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales constituent le plus complet des instruments qui existent aujourd’hui concernant la responsabilité des entreprises et bénéficiant de l’appui des pouvoirs publics. Les gouvernements adhérents – représentant toutes les régions du monde et 85 pourcent de l’investissement direct étranger – se sont engagés à encourager les entreprises opérant sur leur territoire à respecter, partout où elles exercent leurs activités, un ensemble de principes et de normes largement reconnus qui visent à assurer de leur part un comportement responsable. Ce livret comprend le texte, les procédures de mise en œuvre et les commentaires adoptés en juin 2000, à l’occasion de la révision la plus récente des Principes.
    DOI: 10.1787/9789264060333-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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  • 17
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    Terrorisme et transport international : Pour une politique de sécurité fondée sur le risque (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789282102343
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (156 p.)
    Series Statement: Tables rondes FIT no.144
    Parallel Title: Parallelausg. Terrorism and International Transport; Towards Risk-based Security Policy
    Parallel Title: Parallelausg. Terrorism and International Transport: Towards Risk-based Security Policy
    Keywords: Transport
    Abstract: La sûreté est un élément fondamental des systèmes de transport : ces derniers sont souvent pris pour cible dans les attaques terroristes. Les coûts significatifs des dommages potentiels font des politiques de sûreté une préoccupation majeure pour les autorités responsables des transports. Cette Table Ronde examine le rôle que peut jouer l’analyse économique pour renforcer la sécurité des transports aérien et maritime en quantifiant les avantages associés et en appréciant leur efficacité et la valeur des techniques qui visent à orienter les ressources vers l’atténuation des risques les plus importants.
    DOI: 10.1787/9789282102343-fr
    URL: Volltext
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  • 18
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    Perspectives de l'énergie nucléaire 2008 (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264054172
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (500 p.) , ill.
    Parallel Title: Parallelausg. Nuclear Energy Outlook 2008
    Keywords: Nuclear Energy
    Abstract: Alors que la demande mondiale d’énergie continue à croître inexorablement, maints pays se trouvent confrontés à de sérieux défis en ce qui concerne la sécurité de leurs approvisionnements en énergie, l’envolée des prix de l’énergie et le changement climatique qui résulte de la consommation des énergies fossiles. De plus en plus, l’énergie nucléaire est considérée comme ayant un rôle à jouer dans la résolution de ces problèmes. Pour satisfaire l’intérêt renouvelé concernant l’énergie nucléaire, ces Perspectives de l’énergie nucléaire 2008 analysent les données et des statistiques les plus récentes en vue de présenter les projections jusqu’à l’horizon 2050 afin d’examiner des scénarios de croissance et leurs implications possibles sur l’exploitation future de l’énergie nucléaire. Elles offrent aussi des analyses inédites et des recommandations concernant les défis potentiels de demain. La situation actuelle de l’énergie nucléaire, ses évolutions prévues et ses répercussions sur l’environnement, les ressources en uranium et la sécurité d’approvisionnement, les coûts, la sûreté et la réglementation, la gestion des déchets radioactifs et le démantèlement, la non prolifération et la sécurité, les régimes juridiques, les infrastructures, la participation du public, les réacteurs et les cycles du combustible avancés, tels sont les principaux thèmes traités dans cette publication.
    DOI: 10.1787/9789264054172-fr
    URL: Volltext
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  • 19
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    Travaux législatifs et réglementaires nationaux (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2008, no. 2, p. 125-140
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 16 p
    Parallel Title: Parallelausg. National Legislative and Regulatory Activities
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2008, no. 2, p. 125-140
    Keywords: Nuclear Energy ; Belarus ; France ; Germany ; Hungary ; Indonesia ; Italy ; Montenegro ; Romania ; Russian Federation ; Ukraine ; United Kingdom ; United States
    Abstract: Allemagne Amendement à la Loi de 1986 relative aux mesures préventives destinées à protéger la population contre les dangers des rayonnements ionisants (2008) Règlement relatif au transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (2008) Loi relative aux Protocoles de 2004 portant modification de la Convention de Paris et de la Convention complémentaire de Bruxelles ; Amendement à la Loi sur l’énergie atomique (2008) République Du Bélarus Loi relative à l’utilisation de l’énergie nucléaire (2008) États-Unis Stratégie de délivrance d’autorisation pour les centrales nucléaires de nouvelle génération (2008) Santé publique et normes environnementales de protection contre les rayonnements pour le site de Yucca Mountain, Nevada (2008) Ajustement de l’inflation sur la loi Price-Anderson (2008) France Guide de sûreté relative au stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde (2008) Décret relatif aux procédures applicables au traitement des combustibles usés et des déchets radioactifs provenant de l’étranger (2008) Hongrie Stratégie cadre de la Politique énergétique 2007-2020 (2008) Indonésie Règlement sur la délivrance d’autorisations des usages de sources de rayonnements ionisants et de matières nucléaires (2008) Italie Mise en oeuvre de la loi relative aux dispositions urgentes pour le développement économique etc. (2008) Montenegro Loi sur l’environnement (2008) Cadre législatif et réglementaire au Monténégro Roumanie Décision relative à la structure de l’Agence nucléaire (2008) Décision relative à la sélection des investisseurs pour les unités 3 et 4 de la centrale nucléaire de Cernavoda (2008) Version consolidée de la Loi de Protection Civile (2008)Stratégie nationale de prévention des situations d’urgence (2008) Stratégie nationale pour le partage de l’information et la communication en cas de situation d’urgence (2008) Fédération De Russie Décret relatif à un transfert de responsabilités au Ministre des Ressources naturelles et de l’Écologie (2008) République Slovaque Transposition de la Directive du Conseil 2006/117/Euratom (2008) Royaume-Uni Nouveau Ministère de l’Énergie et du Changement Climatique (2008) Ukraine Décret instituant l’entreprise d’État « Combustible Nucléaire » (2008) Amendement à la loi sur la gestion des déchets radioactifs (2008)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2008-5k9gvsvfc233
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 20
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    Loi relative à la gestion des déchets radioactifs (République de Corée, 2009) (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2009, no. 1, p. 129-145
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 17 p
    Parallel Title: Parallelausg. Radioactive Waste Management Act (Republic of Korea, 2009)
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2009, no. 1, p. 129-145
    Keywords: Nuclear Energy ; Korea, Republic of
    Abstract: L’objectif de cette loi est la protection contre les dangers et les effets néfastes des déchets radioactifs et de contribuer à la sécurité du public et à la protection de l’environnement en instaurant les conditions d’une gestion sûre et efficace des déchets radioactifs.
    DOI: 10.1787/nuclear_law-v2009-art7-fr
    URL: Volltext
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  • 21
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    Essai n 509 : Essais au champ de plantes cultivées (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264076471
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (47 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 5
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 509; Crop Field Trial
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 509: Crop Field Trial
    Keywords: Environment
    Abstract: Les essais au champ de plantes cultivées ont pour objet de déterminer la quantité de résidus de pesticides présents sur ou dans les produits agricoles bruts, y compris dans les aliments pour animaux. Ils doivent pouvoir mettre en évidence les modes d’utilisation des pesticides qui conduisent à la teneur en résidus maximale. Les essais au champ visent à (1) quantifier la teneur en résidu(s) à laquelle s’attendre après un traitement conforme aux bonnes pratiques agricoles en vigueur ou proposées; (2) déterminer, le cas échéant, le taux de dissipation du ou des résidus de produits phytosanitaires dans les cultures considérées; (3) déterminer des paramètres telles que la « valeur médiane des résidus en essais contrôlés » ou la « valeur de résidu la plus élevée », afin d’évaluer les risques alimentaires; enfin, (4) en déduire les limites maximales de résidus (LMR). La présente ligne directrice pour les essais au champ de plantes cultivées exige un échantillon provenant de parcelles traitées à chaque intervalle d’échantillonnage pour les cultures qui font l’objet de huit essais ou plus. La ou les substances d’essai sont stockées dans des conditions adaptées pendant la durée de l’étude et appliquées rapidement après leur préparation ou leur mélange. La substance d’essai n’est pas appliquée en cas de fort vent, de pluie, ou si des précipitations sont attendues peu après l’application. Pour chaque traitement, le taux d’application est exprimé en quantité de produit et/ou d’ingrédient actif par unité de surface. A la fin de chaque essai au champ de plantes cultivées, les échantillons (entreposés) sont analysés pour mesurer leur teneur en résidu (exprimée par example en mg/kg).
    DOI: 10.1787/9789264076471-fr
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  • 22
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    Essai n 436 : Toxicité aigue͏̈ par inhalation Méthode par classe de toxicité aigue͏̈ (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264076020
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (28 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 436; Acute Inhalation Toxicity - Acute Toxic Class Method
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 436: Acute Inhalation Toxicity Acute Toxic Class Method
    Keywords: Environment
    Abstract: La méthode décrite dans cette Ligne directrice fournit des informations permettant d’évaluer les dangers liés à une exposition à court terme à un article d’essai par inhalation. Elle permet également de classer l’article d’essai conformément au Système général de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH). La méthode consiste en plusieurs étapes, chaque étape utilisant 3 animaux de chaque sexe (l’espèce préférée est le rat). Les animaux sont exposés dans des chambres d’inhalation à une concentration prédéfinie pendant 4 heures. L’absence ou la présence de mortalités d’animaux liées à l’article d’essai à une étape détermine l’étape suivante. Les animaux présentant des signes de souffrance ou de détresse sévère sont euthanasiés. La dose de départ est sélectionnée parmi l’une des 4 concentrations correspondant aux catégories 1 à 4 du SGH pour les gaz, les vapeurs ou les aérosols. Les animaux sont observés quotidiennement en vue d’éventuels signes de toxicité pendant au moins 14 jours. Les animaux sont pesés au moins une fois par semaine. Tous les animaux font l’objet d’une autopsie générale.
    DOI: 10.1787/9789264076020-fr
    URL: Volltext
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  • 23
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    Essai n 231 : Essai de métamorphose des amphibiens (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264076266
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (36 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 2
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 231; Amphibian Metamorphosis Assay
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 231: Amphibian Metamorphosis Assay
    Keywords: Environment
    Abstract: La présente Ligne directrice décrit un essai de métamorphose des amphibiens dans le but de dépister certaines substances pouvant intérférer avec le fonctionnement normal de l’axe hypothalamo-hypophyso-thyroidien. L’essai a été validé sur le xénope (Xenopus laevis) qui est donc l’espèce recommandée dans la présente Ligne directrice. L’essai fait usage de trois niveaux de concentrations du produit chimique testé, ainsi que des témoins nécessaires, y compris un témoin-solvant au besoin. L’essai commence avec des têtards au stade de développement 51 sur l’échelle de Nieuwkoop et Faber, et s’étend sur une durée de 21 jours. Quatre cuves répliquats sont utilisés à chaque niveaux de traitement et pour le(s) témoin(s). Après 7 jours d’exposition, un sous-ensemble de têtards provenant de chaque niveau de traitement et du(des) témoin(s) est échantillonné pour mesurer la longueur du membre antérieur. A l’issue de la période d’exposition de 21 jours, le stade de développement, la longueur museau-cloaque et la longueur du membre antérieur sont mesurés chez tous les têtards restants. Un sous-ensemble de têtards provenant de chaque niveau de traitement, y compris du témoin, est fixé (in toto ou disséqué) pour l’évaluation histopathologique de la glande thyroide.
    DOI: 10.1787/9789264076266-fr
    URL: Volltext
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  • 24
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    Essai No. 441: Bio-essai de Hershberger sur le rat : Essai de dépistage à court terme de propriétés (anti)androgéniques (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264076358
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (23 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 441; Hershberger Bioassay in Rats; A Short-term Screening Assay for (Anti)Androgenic Properties
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 441: Hershberger Bioassay in Rats: A Short-term Screening Assay for (Anti)Androgenic Properties
    Keywords: Environment
    Abstract: Le bio-essai de Hershberger est un essai de dépistage in vivo à court terme. Il permet d’évaluer la capacité d’un produit chimique à induire des activités biologiques analogues à celles induites par des agonistes et des antagonistes d’androgène ou des inhibiteurs de 5α-réductase. L’essai actuel est fondé sur les variations de poids de cinq tissus dépendant des androgènes chez le rat mâle péri-pubertaire castré: la prostate ventrale, la vésicule séminale (plus les fluides et les glandes coagulantes), le muscle élévateur de l’anus et bulbo-caverneux, la paire de glandes de Cowper et le gland. Pour tester les androgènes ou les anti-androgènes, deux - respectivement trois - groupes de doses de la substance d’essai, plus un témoin positif et un témoin de véhicule (négatif) sont normalement suffisants. La substance d’essai est administrée par gavage ou injection sous-cutanée, chaque jour, pendant 10 jours consécutifs. Pour tester les anti-androgènes, la substance d’essai est administrée avec un agoniste d’androgène de référence. Chaque groupe traité ou témoin comprend au moins six animaux. Les animaux sont autopsiés environ 24 heures après la dernière administration de la substance d’essai. Les tissus sont excisés et les poids frais sont déterminés. Une augmentation (pour les androgènes) ou une diminution (pour les anti-androgènes) du poids de deux des cinq tissues, statistiquement significative, indique une réponse positive dans cet essai.
    DOI: 10.1787/9789264076358-fr
    URL: Volltext
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  • 25
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    Essai n 229 : Essai à court terme de reproduction des poissons (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264076204
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (42 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 2
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 229; Fish Short Term Reproduction Assay
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 229: Fish Short Term Reproduction Assay
    Keywords: Environment
    Abstract: La présente Ligne directrice décrit un essai de dépistage in vivo sur des groupes de poissons (composés de mâles sexuellement matures et de femelles reproductrices) exposés à une substance pendant une durée limitée de leur cycle biologique (21 jours). L’essai à court terme de reproduction a été validé chez le tête-de-boule (Pimephales promelas), qui est donc l’espèce de prédilection. L’essai est mené avec trois niveaux de concentration chimique et les contrôles appropriés, y compris un contrôle contenant le solvent si nécessaire. Pour le tête-de-boule, quatre réplicats sont utilisés pour chaque niveau de concentration et contrôle(s). Pendant toute la durée de l’essai, la fécondité est en outre évaluée quotidiennement sur le plan quantitatif. A l’issue de cette période d’exposition de 21 jours, deux biomarqueurs sont mesurés chez les mâles et les femelles pour servir d’indicateurs des effets de la substance d’essai sur le système endocrinien ; ces biomarqueurs sont la vitellogénine et les caractères sexuels secondaires. Les gonades sont préservées et l’histopathologie gonadique peut être utilisée pour évaluer l’adaptation du système reproducteur des animaux testés et pour confirmer les éléments de preuve apportés par les autres biomarqueurs.
    DOI: 10.1787/9789264076204-fr
    URL: Volltext
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  • 26
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    Nouvelles approches de l'agriculture africaine : Quelques jalons (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264075894
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (63 p)
    Parallel Title: Parallelausg. Turning African Agriculture into a Business; A Reader
    Parallel Title: Parallelausg. Turning African Agriculture into a Business: A Reader
    Keywords: Agriculture and Food ; Development
    Abstract: L’agriculture africaine est un géant endormi. Dans la plupart des pays d’Afrique subsaharienne, l’agro-industrie en est encore à ses balbutiements. Nombre d’entre eux paient désormais le prix fort pour leurs importations de denrées alimentaires et tentent de juguler les pressions inflationnistes. En raison de la vigueur attendue des prix alimentaires mondiaux à long terme, l’augmentation de la productivité des cultures vivrières devient une priorité absolue pour l’Afrique. Cela suppose d’investir massivement dans les infrastructures d’irrigation, d’entreposage et de transports, mais aussi de faciliter l’accès aux marchés des facteurs de production (engrais, semences, matériel agricole et crédit). Si un cadre contractuel donne de bons résultats dans le cas des cultures d’exportation, ce genre de dispositif est encore rare pour les cultures vivrières. Une implication accrue du secteur privé dans la conception et la mise en oeuvre de ce type de programmes de commercialisation pour les cultures vivrières devrait permettre d’assurer un développement durable des industries alimentaires locales. Les facilités actuelles de financement internationales – à l’instar de l’EPSA (Initiative pour le soutien renforcé au secteur privé en Afrique) – devraient être pleinement exploitées. L’aptitude de l’Afrique à libérer le potentiel de son agriculture commerciale dans les décennies à venir dépend aussi largement d’un soutien efficace et durable de la part de la communauté internationale du développement. Les conclusions résumées ici posent les jalons de futures discussions à l’échelle internationale sur le développement du secteur privé agricole en Afrique et la manière de sortir les petits paysans de la pauvreté.
    DOI: 10.1787/9789264075894-fr
    URL: Volltext
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  • 27
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    Vers une croissance pro-pauvres : L'emploi et la protection sociale (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le développement Vol. 9, no. 4, p. 7-63
    Details
    ISSN: 1996-5753
    Language: French
    Pages: 57 p
    Parallel Title: Parallelausg. Employment and Social Protection
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le développement
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 2006
    Angaben zur Quelle: Vol. 9, no. 4, p. 7-63
    Keywords: Development
    Abstract: L’emploi et la protection sociale sont deux moyens déterminants d’assurer l’instauration d’une croissance pro-pauvres et la réalisation des Objectifs du millénaire pour le développement. Dans les pays en voie de développement la majorité des pauvres travaillent, mais principalement dans le secteur informel de l’économie, où les conditions d’emploi sont médiocres, la productivité faible et les revenus insuffisants. Une action visant à créer des conditions plus propices à la création d’entreprises à l’échelon local entraînera une amélioration des résultats obtenus sur le plan de l’emploi dans les pays en développement. La protection sociale est un investissement dans les personnes. Elle offre aux ménages la possibilité d’investir dans des activités productives et dans leur capital humain, et d’accroître ainsi leur productivité et leurs revenus. La protection sociale et l’emploi sont des priorités de développement permanentes, mais ils revêtent encore plus d’importance en période de difficulté économique. Il est jugé de plus en plus souhaitable, dans les pays en développement, que les pouvoirs publics intensifient leur action dans ces deux domaines.
    DOI: 10.1787/journal_dev-v9-art21-fr
    URL: Volltext
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  • 28
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    Jurisprudence (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2008, no. 2, p. 117-124
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 8 p
    Parallel Title: Parallelausg. Case Law
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2008, no. 2, p. 117-124
    Keywords: Nuclear Energy ; Canada ; Germany ; United States
    Abstract: Allemagne Jugement de la Cour Administrative Fédérale relatif aux supposées « Biblis-obligations » (2008) Canada La Cour du Banc de la Reine du Nouveau-Brunswick refuse la divulgation en vertu de la loi sur le droit à l’information de la province d’une étude de faisabilité sur l’énergie nucléaire (2008) États-Unis Jugement de la Cour fédérale relatif à l’interprétation du « Standard Contract » du Département de l’Énergie américain (2008) Décision sommaire de la Cour d’Appel des États-Unis sur les demandes de révision des règlements de la Commission de la réglementation nucléaire (2008)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2008-5k9gvsvff4xr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 29
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    Adaptation au changement climatique et coopération pour le développement : Document d'orientation (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264060296
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (215 p.)
    Parallel Title: Parallelausg. Integrating Climate Change Adaptation into Development Co-operation; Policy Guidance
    Parallel Title: Parallelausg. Integración de la Adaptación en la Cooperación para el Desarrollo ; Guía sobre Políticas
    Parallel Title: Parallelausg. Integração da Adaptação às Alterações Climáticas na Cooperação para o Desenvolvimento; Guia para o Desenvolvimento de Políticas
    Parallel Title: Parallelausg. Integrating Climate Change Adaptation into Development Co-operation: Policy Guidance
    Parallel Title: Parallelausg. Integración de la Adaptación en la Cooperación para el Desarrollo : Guía sobre Políticas
    Parallel Title: Parallelausg. Integração da Adaptação às Alterações Climáticas na Cooperação para o Desenvolvimento: Guia para o Desenvolvimento de Políticas
    Keywords: Environment ; Development
    Abstract: Les objectifs de ce document d’orientation sont : i) expliciter les incidences du changement climatique sur les pratiques de développement et, par conséquent, la nécessité d’intégrer pleinement l’adaptation au changement climatique dans les politiques des agences d’aide et des pays partenaires ; ii) recenser les approches qui permettent d’intégrer l’adaptation au changement climatique dans les politiques de développement aux niveaux national, sectoriel et des projets, tant en milieu urbain que rural ; et iii) indiquer comment les donneurs peuvent concrètement soutenir les efforts des pays partenaires pour réduire leur vulnérabilité face à la variabilité et au changement climatiques. S’il revient aux pays partenaires de jouer un rôle moteur dans le cadre d’efforts visant à intégrer l’adaptation au changement climatique dans le développement, les agences d’aide auront un rôle déterminant à jouer en soutenant ces efforts.
    DOI: 10.1787/9789264060296-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 30
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    Concepts et dilemmes pour le renforcement de l'État dans les situations de fragilité : De la fragilité à la résilience (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le développement Vol. 9, no. 3, p. 67-161
    Details
    ISSN: 1996-5753
    Language: French
    Pages: 96 p
    Parallel Title: Parallelausg. Concepts and dilemmas of State building in fragile situations: From fragility to resilience
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le développement
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 2006
    Angaben zur Quelle: Vol. 9, no. 3, p. 67-161
    Keywords: Development
    Abstract: Ce rapport vise à combler une lacune d’importance et à éclairer le débat sur le renforcement de l’État. Il apporte des précisions utiles sur les causes et les caractéristiques de la fragilité, ainsi que sur les moyens qu’a un État de parvenir à la stabilité et d’assurer sa résilience à terme. Il montre que le renforcement de l’État doit être envisagé sous l’angle de la formation de l’État et des relations entre l’État et la société. Sur cette base, il passe en revue les conséquences qui en découlent pour les efforts internationaux de renforcement de l’État au regard des divers aspects de la fragilité et se clôt sur un ensemble de recommandations pratiques pour l’élaboration des politiques et des programmes des donneurs bilatéraux et multilatéraux.
    DOI: 10.1787/journal_dev-v9-art10-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 31
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    Manuel de l'OCDE sur les statistiques des brevets (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264056466
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (178 p.) , ill.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Patent Statistics Manual
    Parallel Title: Parallelausg. Manual de estadísticas de patentes de la OCDE
    Keywords: Science and Technology ; Economics
    Abstract: L’édition 2009 du Manuel de l’OCDE sur les statistiques de brevets intègre les développements récents du domaine. Elle fournit des lignes directrices pour l’utilisation des données de brevets à des fins de mesure de S&T, et des recommandations pour la compilation et l’interprétation des indicateurs de brevets dans ce contexte. Le manuel vise à montrer à quoi les données de brevets peuvent ou ne peuvent pas être utilisées, et comment compter les brevets de façon à maximiser l’information sur la S&T tout en minimisant le bruit et les biais statistiques. Enfin, il décrit comment les données de brevets peuvent être utilisées dans l’analyse d’un large spectre de thèmes liés au changement technique et à la prise de brevets, y compris les liens science-industrie, les stratégies de brevets des entreprises, l’internationalisation de la recherche, et la mesure de la valeur des brevets.
    DOI: 10.1787/9789264056466-fr
    URL: Volltext
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  • 32
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    Ententes : Sanctions pénales contre les personnes physiques (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence Vol. 9, no. 3, p. 7-55
    Details
    ISSN: 1684-3452
    Language: French
    Pages: 50 p
    Parallel Title: Parallelausg. Cartels: Sanctions against Individuals
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1999
    Angaben zur Quelle: Vol. 9, no. 3, p. 7-55
    Keywords: Governance
    Abstract: Les sanctions infligées aux entreprises sont rarement suffisamment sévères pour avoir un effet dissuasif optimal sur les ententes ; les sanctions contre des personnes physiques peuvent les compléter. On ne dispose pas de données prouvant les effets dissuasifs de sanctions contre des personnes physiques et/ou évaluant si ces sanctions peuvent se justifier. Les pays ont tendance à accepter comme allant de soi que des sanctions individuelles, y compris des peines de prison, peuvent utilement faire partie de l'arsenal visant à faire appliquer la loi efficacement. Si un pays prévoit des sanctions individuelles, on peut argumenter que des peines de prison relativement courtes sont le moyen de dissuasion le plus efficace du point de vue du coût. Il y a cependant également des raisons pour prévoir dans certains pays des peines de prison plus longues: seules les peines plus longues prévues par la loi expriment comme il convient la condamnation des ententes injustifiables par une collectivité. Les sanctions infligées à des individus relèvent les niveaux de dissuasion; elles constituent également une puissante incitation à révéler des informations sur les ententes existantes et à coopérer aux enquêtes. Le droit international ne reconnaît pas le principe de double incrimination qui empêcherait les autorités de différents pays de poursuivre la même personne pour sa participation à la même entente. Néanmoins, lorsque des ententes font l'objet d'instructions dans un contexte multi-juridictionnel, les juridictions peuvent envisager des arrangements de sorte qu'une seule d'entre elles poursuive la personne.
    DOI: 10.1787/clp-v9-art10-fr
    URL: Volltext
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  • 33
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    Essai n 412 : Toxicité subaigüe par inhalation : étude sur 28 jours (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070790
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (16 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 412; Subacute Inhalation Toxicity; 28-Day Study
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 412: Subacute Inhalation Toxicity: 28-Day Study
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice révisée a été conçue afin de caractériser pleinement la toxicité par inhalation de l’article d’essai, suite à une exposition répétée sur une période de temps limitée (28 jours), et de fournir des données pour l’évaluation quantitative des risques liés à l’inhalation. Elle a été mise à jour en 2017 afin de permettre de tester et caractériser les effets des nanomatériaux. Des groupes de rongeurs (5 mâles et 5 femelles) sont exposés 6 heures par jour pendant une période de 90 jours a) à la substance d’essai à trois niveaux de concentration ou plus, b) à de l’air filtré (témoin négatif), et/ou c) au véhicule (groupe témoin du véhicule). Les animaux sont exposés en général 5 jours par semaine, mais il est aussi permis de les exposer 7 jours par semaine. Des mâles et des femelles sont toujours utilisés, mais peuvent être exposés à des niveaux de concentration différents si l’un des sexes est connu pour être plus sensible à une substance d’essai donnée. Les résultats de l’étude incluent des mesures et des observations quotidiennes détaillées (hématologie et chimie clinique) ainsi qu’une autopsie générale, le poids des organes et de l’histopathologie. Afin de mieux caractériser la toxicité de la substance d’essai, la Ligne directrice laisse la possibilité d’inclure des groupes satellites (réversibilité), des lavages broncho-alvéolaires, la mesure de la charge pulmonaire pour les particules, des tests neurologiques et des évaluations histopathologiques ou de pathologie clinique supplémentaires.
    DOI: 10.1787/9789264070790-fr
    URL: Volltext
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  • 34
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    Accords (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2008, no. 2, p. 33-89
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 57 p
    Parallel Title: Parallelausg. Agreements/Statements
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2008, no. 2, p. 33-89
    Keywords: Nuclear Energy
    Abstract: Déclaration conjointe du Président George W. Bush et du premier Ministre Manmohan Singh, le 18 juillet 2005 (2005) Mise en oeuvre de la Déclaration commune Inde – États-Unis du 18 juillet 2005 : plan de séparation de l’Inde (2006) Accord de coopération sur les utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire entre le gouvernement des États-Unis et l’Inde (2007) Agreement Between the Government of India and the International Atomic Energy Agency for the Application of Safeguards to Civilian Nuclear Facilities (2008) (Accord entre le gouvernement indien et l’Agence internationale de l’énergie atomique relatif à l’application des garanties aux installations nucléaires civiles) Groupe des fournisseurs nucléaires – Déclaration sur la coopération nucléaire civile avec l’Inde (2008)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2008-5k9gvsvfqn47
    URL: Volltext
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  • 35
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    Essai n 413 : Toxicité subchronique par inhalation : 90 jours (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070813
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (17 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 413; Subchronic Inhalation Toxicity; 90-day Study
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 413: Subchronic Inhalation Toxicity: 90-day Study
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice révisée a été conçue afin de caractériser pleinement la toxicité par inhalation du produit chimique testé suite à une exposition subchronique (90 jours), et de fournir des données fiables pour l’évaluation quantitative des risques liés à l’inhalation. Elle a été mise à jour en 2017 afin de permettre de tester et caractériser les effets des nanomatériaux. Des groupes de rongeurs (10 mâles et 10 femelles) sont exposés 6 heures par jour pendant une période de 90 jours a) à la substance d’essai à trois niveaux de concentration ou plus, b) à de l’air filtré (témoin négatif), et/ou c) au véhicule (groupe témoin du véhicule). Les animaux sont exposés en général 5 jours par semaine, mais il est aussi permis de les exposer 7 jours par semaine. Des mâles et des femelles sont toujours utilisés, mais peuvent être exposés à des niveaux de concentration différents si l’un des sexes est connu pour être plus sensible à une substance d’essai donnée. Les résultats de l’étude incluent des mesures et des observations quotidiennes détaillées (hématologie et chimie clinique) ainsi qu’une autopsie générale, de l’ophtalmologie, le poids des organes et de l’histopathologie. Afin de mieux caractériser la toxicité de la substance d’essai, la Ligne directrice laisse la possibilité d’inclure des groupes satellites (étude de réversibilité), des sacrifices en cours d’essai, des lavages broncho-alvéolaires, la mesure de la charge pulmonaire pour les particules, des tests neurologiques et des évaluations histopathologiques ou de pathologie clinique supplémentaires.
    DOI: 10.1787/9789264070813-fr
    URL: Volltext
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  • 36
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    Essai n 438 : Méthode d'essai sur œil de poulet isolé pour l'identification de substances corrosives et fortement irritantes pour les yeux (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264076327
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (18 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 438; Isolated Chicken Eye Test Method for Identifying Ocular Corrosives and Severe Irritants
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 438: Isolated Chicken Eye Test Method for Identifying Ocular Corrosives and Severe Irritants
    Keywords: Environment
    Abstract: La méthode d’essai sur œil de poulet isolé (OPI) est une méthode d’essai in vitro pouvant être utilisée pour classer des substances parmi les substances « corrosives et fortement irritantes pour les yeux ». La méthode OPI utilise des yeux prélevés sur des poulets provenant d’abattoirs, où ils sont tués à des fins de consommation humaine, évitant ainsi le recours à ders animaux de laboratoire. L’œil est énucléé et placé sur un support d’œil, la cornée étant en position horizontale. La substance d’essai et les contrôles négatifs/positifs sont appliqués sur la cornée. Les effets toxiques pour la cornée sont estimés à partir d’une évaluation qualitative de son opacité, une évaluation qualitative de l’endommagement de l’épithélium sur la base de la rétention de fluorescéine, une mesure quantitative de l’augmentation de son épaisseur (gonflement), et une évaluation qualitative de l’endommagement morphologique macroscopique de la surface. Chacune de ces évaluations se traduit par un classement OPI, et la combinaison des classements correspondants fournit un classement d’irritation pour chaque substance.
    DOI: 10.1787/9789264076327-fr
    URL: Volltext
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  • 37
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    Revue économique de l'OCDE : Volume 2008 (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264053656
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (200 p.)
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Journal; Economic Studies, Volume 2008
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Journal: Economic Studies, Volume 2008
    Keywords: Economics
    Abstract: Ce numero de la Revue économique de l'OCDE comprend des articles sur services assurés par les pouvoirs publics et distribution des ressources économiques des ménages, améliorer l’efficacité des dépenses de santé et les politiques structurelles.
    DOI: 10.1787/9789264053656-fr
    URL: Volltext
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  • 38
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    Les migrants et l'emploi (Vol. 2) : L'intégration sur le marché du travail en Belgique, en France, aux Pays-Bas et au Portugal (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264055711
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (370 p.)
    Parallel Title: Parallelausg. Jobs for Immigrants (Vol. 2); Labour Market Integration in Belgium, France, the Netherlands and Portugal
    Parallel Title: Parallelausg. Jobs for Immigrants (Vol. 2): Labour Market Integration in Belgium, France, the Netherlands and Portugal
    Keywords: Employment ; Social Issues/Migration/Health ; Belgium ; France ; Netherlands ; Portugal
    Abstract: Lorsque des immigrants arrivent dans un pays, ils sont confrontés à un marché du travail peu connu qui a ses propres exigences. Avoir une bonne maîtrise de la langue du pays hôte et une bonne connaissance des procédures de recherche d’emploi et du fonctionnement du marché du travail sont autant d’atouts qu’ils n’ont pas forcément. Les nouveaux immigrants ne sont pas les seuls à rencontrer ces difficultés, il en va de même pour leurs enfants même s’ils sont nés et ont été scolarisés dans le pays d’accueil. Cet ouvrage examine l’intégration sur le marché du travail des immigrés et de leurs enfants dans quatre pays de l’OCDE (Belgique, France, Pays-Bas et Portugal), et formule des recommandations propres à chacun de ces pays. Les pouvoirs publics se doivent de promouvoir l’enseignement des langues et la formation professionnelle, et d’encourager la diversité au travail. Pour leur part, les immigrés doivent accepter les exigences des employeurs des pays d’accueil. La viabilité des futures politiques migratoires et le recours accru à l’immigration dépendent en grande partie de l’aptitude des pays de l’OCDE et des immigrés à réaliser ces objectifs.
    DOI: 10.1787/9789264055711-fr
    URL: Volltext
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  • 39
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    Reconstruire les écoles après le tremblement de terre du Wenchuan : La Chine s'inspire de l'expérience de l'OCDE, de l'Italie et de la Turquie (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    Language: French
    Pages: 10 p. , 21 x 29.7cm
    Series Statement: CELE Échanges, Centre pour des environnements pédagogiques efficaces no.2009/07
    Parallel Title: Parallelausg. Rebuilding Schools after the Wenchuan Earthquake: China Visits OECD, Italy and Turkey
    Keywords: Education ; China, People’s Republic
    Abstract: Suite au tremblement de terre en Chine en mai 2008, des représentants du gouvernement chinois se sont rendus à l’OCDE, en Italie et en Turquie pour tirer parti de l’expérience internationale en matière de sûreté sismique.
    DOI: 10.1787/223620608471
    URL: Volltext
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  • 40
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    Corée : Mise à jour du Rapport sur la loi et les institutions en matière de concurrence (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence Vol. 9, no. 3, p. 123-159
    Details
    ISSN: 1684-3452
    Language: French
    Pages: 38 p
    Parallel Title: Parallelausg. Monitoring Review of Korea
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1999
    Angaben zur Quelle: Vol. 9, no. 3, p. 123-159
    Keywords: Governance ; Korea, Republic of
    Abstract: Ce rapport passe en revue ce qui a été accompli au titre de la Feuille de route de trois ans concernant la réforme du marché en Corée. Cette évaluation est menée à la lumière de divers facteurs : les recommandations de l'OCDE demandant à la KFTC de redéfinir ses priorités et de réorienter ses ressources pour cibler les problèmes fondamentaux de concurrence liés à des objectifs d'efficience, alors qu'elle se concentrait traditionnellement sur la structure financière et la gouvernance des conglomérats; la nécessité de renforcer les pouvoirs d'investigation et d'adopter des dispositions plus claires contre les ententes injustifiables; la mise en oeuvre des recommandations visant à supprimer les exemptions qui protègent les petites entreprises de la concurrence et les exclusions des services professionnels, et d'assurer une coordination avec les autorités sectorielles de réglementation sur les problèmes de concurrence ; enfin, les changements institutionnels récents destinés à intégrer la KFTC au système d'application du droit des consommateurs. Le Comité de la concurrence s'est appuyé sur ce rapport pour effectuer un examen de suivi lors de sa réunion d'octobre 2006.
    DOI: 10.1787/clp-v9-art12-fr
    URL: Volltext
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  • 41
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    De l'eau pour tous : Perspectives de l'OCDE sur la tarification et le financement - Messages clés pour les décideurs (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264060555
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (37 p)
    Parallel Title: Parallelausg. Managing Water for All; An OECD Perspective on Pricing and Financing - Key Messages for Policy Makers
    Parallel Title: Parallelausg. Managing Water for All: An OECD Perspective on Pricing and Financing - Key Messages for Policy Makers
    Keywords: Environment
    Abstract: Pour soutenir le développement humain et économique et préserver les écosystèmes, une gestion plus efficace des ressources en eau s’impose. Alors que l’utilisation de l’eau est source de pressions grandissantes et l’enjeu d’une concurrence de plus en plus vive, voire de véritables conflits dans certaines régions, cette nécessité est plus impérieuse que jamais. Des milliards de personnes sont aujourd’hui privées d’accès à des services d’approvisionnement en eau et d’assainissement pour cause de mauvaise gouvernance et d’investissements inadéquats...
    DOI: 10.1787/9789264060555-fr
    URL: Volltext
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  • 42
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    Accords bilatéraux (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2009, no. 1, p. 153-154
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 2 p
    Parallel Title: Parallelausg. Bilateral Agreements
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2009, no. 1, p. 153-154
    Keywords: Nuclear Energy
    DOI: 10.1787/nuclear_law-v2009-art9-fr
    URL: Volltext
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  • 43
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    Travaux règlementaires internationaux (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2008, no. 2, p. 199-202
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 4 p
    Parallel Title: Parallelausg. International Regulatory Activities
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2008, no. 2, p. 199-202
    Keywords: Nuclear Energy
    Abstract: Agence Internationale De L’Énergie Atomique Orientations pour l’importation et l’exportation de sources radioactives, complémentaires au Code de conduite sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives (2008)52e Conférence générale de l’AIEA (2008)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2008-5k9gvsvd3xr0
    URL: Volltext
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  • 44
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    Essai n 232 : Essai de reproduction de collemboles dans le sol (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264076280
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (20 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 2
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 232; Collembolan Reproduction Test in Soil
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 232: Collembolan Reproduction Test in Soil
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice est destinée à évaluer les effets des substances chimiques sur la reproduction des collemboles dans le sol. Folsomia candida, qui se reproduit par parthénogénèse, est l’espèce recommandée, mais une autre espèce telle que Folsomia Fimetaria, dont la reproduction est sexuée, peut aussi être utilisée si les critères de validité sont remplis. Cette Ligne directrice peut être utilisée pour des substances solubles ou insolubles, mais elle ne s’applique pas aux substances volatiles. L’objectif est de déterminer les effets toxiques de la substance sur la mortalité des adultes et sur le taux de reproduction exprimé respectivement par la CLx et la CEx, ou par les valeurs CSEO/CMEO. Le nombre de concentrations d’essai varie en fonction des effets à mesurer. Pour une approche combinée visant à déterminer les CSEO/CMEO, huit concentrations formant une série géométrique, quatre réplicats pour chaque concentration et huit réplicats témoins sont utilisés. Dans chaque récipient d’essai, 10 juvéniles F. candida (ou 10 males et 10 femelles F. fimetaria) sont placés sur 30 g de sol artificiel modifié OCDE contenant 5 % de matière organique. La durée d’un essai de reproduction définitif est de 4 semaines pour F. candida et de 3 semaines pour F. fimetaria.
    DOI: 10.1787/9789264076280-fr
    URL: Volltext
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  • 45
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    Accords bilatéraux et multilatéraux (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2008, no. 2, p. 203-233
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 31 p
    Parallel Title: Parallelausg. Bilateral & Multilateral Agreements
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2008, no. 2, p. 203-233
    Keywords: Nuclear Energy
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2008-5k9gvsvd12bp
    URL: Volltext
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  • 46
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    Essai n 451 : Études de cancérogénèse (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071193
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (15 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 451; Carcinogenicity Studies
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 451: Carcinogenicity Studies
    Keywords: Environment
    Abstract: L’objectif d’une étude à long terme de cancérogénèse est d’observer des animaux d’essai au cours de la majeure partie de leur durée de vie, pour suivre le développement éventuel de lésions néoplasiques durant ou après l’exposition à de diverses doses d’une substance d’essai par une voie d’administration appropriée. Cette Ligne directrice concerne principalement des essais sur rats et souris, et une administration orale. Les deux sexes sont employés. Chaque groupe de dose et groupe témoin contient au moins 50 animaux de chaque sexe. Trois niveaux de dose et un témoin sont employés au moins. La substance d’essai est administrée chaque jour par voix orale (dermale ou par inhalation), et le mode d’exposition est ajusté selon le profil toxicocinétique de la substance d’essai. La durée de l’étude est normalement de 24 mois pour les rongeurs. Pour des souches de souris spécifiques, une durée de 18 mois peut être plus appropriée. La clôture de l’essai est envisagée lorsque le nombre de survivants dans les groupes de dose la plus faible ou dans le groupe témoin tombe en dessous de 25%. Les résultats de ces études incluent des mesures (pesée, consommation de nourriture), et au moins, des observations quotidiennes détaillées, ainsi que l’autopsie générale et l’histopathologie.
    DOI: 10.1787/9789264071193-fr
    URL: Volltext
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  • 47
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    Essai n 302C : Biodégradabilité dite intrinsèque: Essai MITI modifié (II) (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070417
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (22 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 3
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 302C; Inherent Biodegradability; Modified MITI Test (II)
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 302C: Inherent Biodegradability: Modified MITI Test (II)
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice décrit l'essai MITI modifié (II). Cet essai permet la mesure de la demande biochimique en oxygène (DBO) et l'analyse des produits résiduels afin d'évaluer la biodégradabilité intrinsèque des produits chimiques qui, d'après la méthode standard MITI (I) sont faiblement dégradable. Un appareil de mesure automatisé de la consommation d'oxygène en circuit fermé (DBO-mètre) est utilisé. On inocule des micro-organismes dans des récipients contenant les produits chimiques à tester (six bouteilles avec des quantités différentes de produit chimique d'essai). Afin de vérifier l'activité de l'inoculum, l'utilisation des substances de contrôle (aniline, acétate de sodium ou benzoate de sodium) est souhaitable. Au cours de l'essai, la DBO est mesurée sans interruption. La biodégradabilité est calculée sur la base de la DBO et des analyses chimiques complémentaires, telles que la mesure de la concentration du carbone organique dissous, la concentration des produits résiduels, etc. La courbe de DBO est obtenue en continue et automatiquement pendant une période de 14 à 28 jours. Après cette même période, le pH, les produits chimiques résiduels et les produits intermédiaires des récipients d'essai sont analysés.
    DOI: 10.1787/9789264070417-fr
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  • 48
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    Essai n 455 : Essai d'activation transcriptionnelle faisant intervenir le récepteur d'œstrogène alpha humain transfecté de façon stable pour la détection de l'activité œstrogénique agoniste des substances testées (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264076389
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (22 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 455; The Stably Transfected Human Estrogen Receptor-alpha Transcriptional Activation Assay for Detection of Estrogenic Agonist-Activity of Chemicals
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 455: The Stably Transfected Human Estrogen Receptor-alpha Transcriptional Activation Assay for Detection of Estrogenic Agonist-Activity of Chemicals
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice décrit un essai in vitro qui fournit des informations mécanistiques et peut être utilisé à des fins de dépistage et de mise en priorité. Le système utilise la lignée cellulaire hERalpha-HeLa-9903 provenant d’une tumeur cervicale humaine, transfectée de façon stable. Cette lignée cellulaire permet de mesurer la capacité d’une substance d’essai à induire la transactivation de l’expression du gène luciférase, médiée par le récepteur d’œstrogène alpha humain hERalpha. Les cellules sont exposées à 7 concentrations non cytotoxiques de la substance d’essai pendant 20-24 heures afin de provoquer la synthèse de produits de gènes rapporteurs. Quatre substances de référence sont incluses dans chaque essai : un estrogène fort (17bêta-estradiol, un faible (17alpha-estradiol), un très faible (17alpha-méthyltestostérone) et un témoin négatif (corticostérone). L’activité de l’enzyme luciférase est mesurée par un luminomètre. Une substance d’essai est considérée comme répondant positivement si la réponse maximale induite est égale ou excède 10 % de la réponse du témoin positif (1 Nm 17bêta-estradiol) dans au moins deux parmi deux, ou deux parmi trois expérimentations. Logiciel à utiliser pour les essais 425, 432, 455. Cliquer ici. Logiciel non couvert par l’Acceptation Mutuelle des Données.
    DOI: 10.1787/9789264076389-fr
    URL: Volltext
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  • 49
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    L' impact de la culture sur le tourisme (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264060340
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (79 p)
    Parallel Title: Parallelausg. The Impact of Culture on Tourism
    Keywords: Industry and Services
    Abstract: L'Impact de la culture sur le tourisme examine la corrélation croissante entre le tourisme et la culture, et comment ils sont devenus ensemble de puissants vecteurs de l'attractivité et de la compétitivité des destinations. Sur la base d'études de cas illustrant différents aspects des relations entre le tourisme, la culture et l’attractivité régionale ainsi que les initiatives publiques qui peuvent être prises pour renforcer ces relations, cette publication démontre comment le lien entre tourisme et culture peut être renforcé afin d'accroître l’attractivité des destinations pour les touristes, mais aussi leur compétitivité comme lieux de visite, de résidence, de travail et d’investissement.
    DOI: 10.1787/9789264060340-fr
    URL: Volltext
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  • 50
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    Construire un cadre institutionnel pour l'analyse d'impact de la réglementation (AIR) : Orientations destinées aux décideurs (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264050105
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (81 p)
    Parallel Title: Parallelausg. Building an Institutional Framework for Regulatory Impact Analysis (RIA); Guidance for Policy Makers
    Parallel Title: Parallelausg. Building an Institutional Framework for Regulatory Impact Analysis (RIA): Guidance for Policy Makers
    Keywords: Governance
    Abstract: L’analyse d’impact de la réglementation (AIR) est un instrument fondamental qui aide les autorités à évaluer les bienfaits, le coût et les effets probables de la réglementation en projet ou en vigueur. La réglementation étant ainsi mieux conçue, l’AIR contribue à l’efficience recherchée par les responsables de l’action publique. Cet apport est d’autant plus précieux que les autorités doivent faire face à des contraintes budgétaires et répondre par leur action à des impératifs concurrents. Ce guide, destiné aux décideurs qui souhaiteraient mieux connaître l’AIR, a pour but de traiter les principales étapes de l’AIR en insistant sur les conditions institutionnelles qu’il est indispensable de réunir pour que la réalisation aboutisse. Il s’appuie sur les très nombreux travaux que l’OCDE a consacrés à la pratique de l’AIR dans les pays membres. Le cadre de l’OCDE souligne l’intérêt de l’AIR, qui permet aux praticiens de mieux comprendre les conditions requises pour mettre en application un mécanisme d’AIR et pérenniser son fonctionnement.
    DOI: 10.1787/9789264050105-fr
    URL: Volltext
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  • 51
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    La croissance verte : La crise et au-delà (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264083646
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Parallel Title: Parallelausg. Green Growth; Overcoming the Crisis and Beyond
    Parallel Title: Parallelausg. Green Growth: Overcoming the Crisis and Beyond
    Keywords: Environment
    Abstract: Dans le contexte du développement durable, les ressources naturelles et les services écosystémiques fournis par l’environnement sont essentiels à la croissance économique, au bien-être social et à la santé humaine. L’inaction face aux grands problèmes d’environnement comme le changement climatique pourrait être à terme lourde de conséquences économiques. Il importe que les mesures prises aujourd’hui par les gouvernements pour parer à la crise économique soient conçues de manière à favoriser à l’avenir – ou du moins à ne pas compromettre – une croissance durable et respectueuse de l’environnement sur le long terme.Le présent document de réflexion met en évidence des exemples de mesures qu’adoptent d’ores et déjà les gouvernements pour inscrire leurs stratégies de redressement économique dans une perspective plus « verte », et certains des grands enjeux qu’ils pourraient juger utile d’étudier plus avant concernant l’impact de ces stratégies sur l’environnement.
    DOI: 10.1787/9789264083646-fr
    URL: Volltext
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  • 52
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    Travaux législatifs et réglementaires nationaux (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2009, no. 1, p. 109-127
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 19 p
    Parallel Title: Parallelausg. National Legislative and Regulatory Activities
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2009, no. 1, p. 109-127
    Keywords: Nuclear Energy ; Belgium ; Brazil ; France ; Ireland ; Japan ; Korea, Republic of ; Moldova, Republic of ; Romania ; Serbia ; Slovenia ; Switzerland ; Turkey ; United States
    Abstract: Le premier amendement modifie le financement des activités de l’Agence fédérale de contrôle nucléaire (AFCN) dans la mesure où une partie des frais de fonctionnement est transformée en ressource d’origine fiscale. En plus de ces ressources fiscales, des frais de fonctionnement et des amendes administratives, le financement peut s’opérer par le biais de donations, de legs et d’autres modes de financement.
    DOI: 10.1787/nuclear_law-v2009-art6-fr
    URL: Volltext
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  • 53
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    Ressources naturelles et croissance pro-pauvres : Enjeux économiques et politiques (2009)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264041844
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (159 p.) , ill.
    Series Statement: Lignes directrices et ouvrages de référence du CAD
    Parallel Title: Parallelausg. Natural Resources and Pro-Poor Growth; The Economics and Politics
    Parallel Title: Parallelausg. Natural Resources and Pro-Poor Growth: The Economics and Politics
    Keywords: Agriculture and Food ; Social Issues/Migration/Health ; Development
    Abstract: Cette publication démontre que les ressources naturelles peuvent contribuer à la croissance, à l’emploi, aux exportations et aux recettes budgétaires dans les pays à faible revenu où le capital naturel représente un quart de la richesse totale. Elle souligne l’importance de l’adoption de mesures qui encouragent une gestion durable de ces ressources. Elle met enfin en évidence la nécessité de bien appréhender les enjeux politiques de la gestion des ressources naturelles pour favoriser une croissance économique à long terme qui profite aux pauvres. La partie I propose une vue d’ensemble des enjeux économiques et politiques de l’utilisation des ressources naturelles. Elle décrit les caractéristiques propres aux ressources naturelles et les difficultés de gestion qui en résultent, le rôle que peut jouer une gestion durable des ressources naturelles à l’appui d’une croissance pro-pauvres, et les enjeux politiques et en matière de gouvernance associés à ces ressources naturelles. Elle formule ensuite des recommandations à l’intention des responsables des politiques quant aux moyens à mobiliser pour concrétiser les approches préconisées dans la publication. La partie II analyse sept secteurs en particulier : la pêche, la forêt, la faune et la flore sauvages, l’écotourisme, la productivité des sols, la sécurité relative à l’eau, les ressources minérales et les énergies renouvelables.
    DOI: 10.1787/9789264041844-fr
    URL: Volltext
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  • 54
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    Article 123 de la Loi sur l'énergie atomique de 1954 (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2008, no. 2, p. 91-93
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 3 p
    Parallel Title: Parallelausg. Section 123 of U.S. Atomic Energy Act
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2008, no. 2, p. 91-93
    Keywords: Nuclear Energy
    Abstract: Cet article présente le texte de l'Article 123 de la Loi sur l’énergie atomique de 1954 (U.S. Atomic Energy Act).
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2008-5k9gvsvfllf1
    URL: Volltext
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  • 55
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    Droit de l'environnement et droit nucléaire : une symbiose croissante (2009)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2008, no. 2, p. 95-115
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 21 p
    Parallel Title: Parallelausg. Environmental Law and Nuclear Law: A Growing Symbiosis, by Sam Emmerechts
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2008, no. 2, p. 95-115
    Keywords: Nuclear Energy
    Abstract: Le développement du droit international nucléaire lors des 50 dernières années s’est concentré sur la protection des personnes et des biens. La protection de l’environnement n’a été considérée que de manière occasionnelle, et les conventions internationales relatives à la responsabilité civile nucléaire illustrent amplement cette dimension. Sous le régime de la Convention de Paris de 1960 sur la responsabilité civile dans le domaine de l’énergie nucléaire et de la Convention de Vienne de 1963 relative à la responsabilité civile en matière de dommages nucléaires, la notion de dommage nucléaire recouvre le dommage aux personnes physiques et le dommage aux biens causés par un incident nucléaire. Ces conventions ne font pas référence aux atteintes à l’environnement.
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2008-5k9gvsvfhh22
    URL: Volltext
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  • 56
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Slovénie (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071902
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (19 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.12
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Slovenia
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Slovenia
    Keywords: Trade ; Slovenia
    DOI: 10.1787/9789264071902-fr
    URL: Volltext
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  • 57
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : États-Unis (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264072022
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (35 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.6
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; United States
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: United States
    Keywords: Trade ; United States
    DOI: 10.1787/9789264072022-fr
    URL: Volltext
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  • 58
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Hongrie (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071605
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (18 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.27
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Hungary
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Hungary
    Keywords: Trade ; Hungary
    DOI: 10.1787/9789264071605-fr
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  • 59
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    Examen du CAD par les pairs : Grèce (2008)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le développement Vol. 7, no. 4, p. 7-99
    Details
    ISSN: 1996-5753
    Language: French
    Pages: 113 p
    Parallel Title: Parallelausg. DAC Peer Review of Greece
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le développement
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 2006
    Angaben zur Quelle: Vol. 7, no. 4, p. 7-99
    Keywords: Development ; Greece
    Abstract: On trouvera dans le présent examen les principales conclusions et recommandations du Comité d’aide au développement (CAD) ainsi que le rapport établi par le Secrétariat. Il a été préparé en collaboration avec les examinateurs du Luxembourg et de la Nouvelle Zélande aux fins de la réunion d’examen par les pairs tenue le 22 novembre 2006. Parmi les principaux sujets traités figurent les suivants : les mesures prises par les autorités grecques pour renforcer les politiques d’aide et le système de coopération pour le développement ainsi que l’aide humanitaire apportée en 2004 aux victimes du tsunami dans l’Océan indien ; l’importance des fonds destinés à assurer des services d’éducation et de soins de santé à un grand nombre de migrants de la région, bien que ces coûts ne soient pas comptabilisables dans l’APD selon les règles de notification du CAD ; la nécessité de concrétiser d’urgence l’engagement pris au niveau politique d’atteindre l’objectif de 0.5 % du RNB affecté à l’APD d’ici à 2010 ; la nécessité de définir clairement une stratégie d’aide servant de cadre au programme à moyen terme pour ce qui est des pays et des secteurs prioritaires et de l’affectation des fonds entre les différents canaux de l’aide, et de faire de la cohérence des politiques au service du développement un objectif public fort ; la nécessité d’affermir le soutien de l’opinion publique et des responsables politiques au programme grec de coopération pour le développement ; et enfin la nécessité de continuer de consolider le système de coopération pour le développement et de trouver de nouvelles modalités de programmation et d’acheminement de l’aide.
    DOI: 10.1787/journal_dev-v7-art40-fr
    URL: Volltext
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  • 60
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Luxembourg (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071704
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (15 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.22
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Luxembourg
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Luxembourg
    Keywords: Trade ; Luxembourg
    DOI: 10.1787/9789264071704-fr
    URL: Volltext
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  • 61
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    Améliorer la sécurité et le fonctionnement de la justice (2008)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le développement Vol. 8, no. 3, p. 123-199
    Details
    ISSN: 1996-5753
    Language: French
    Pages: 78 p
    Parallel Title: Parallelausg. Enhancing the Delivery of Justice and Security
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le développement
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 2006
    Angaben zur Quelle: Vol. 8, no. 3, p. 123-199
    Keywords: Development
    Abstract: Le présent rapport propose une analyse de fond des défis que posent les services de sécurité et le fonctionnement de la justice. Il explique pourquoi la sécurité et la justice jouent un rôle décisif dans les efforts de développement, définit les objectifs poursuivis sur ces deux fronts dans les États fragiles, et donne des orientations sur la façon de surmonter les difficultés associées à la sécurité et à la justice dans les situations précaires.
    DOI: 10.1787/journal_dev-v8-art38-fr
    URL: Volltext
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  • 62
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    Examen du CAD par les pairs : Canada (2008)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le développement Vol. 8, no. 4, p. 295-440
    Details
    ISSN: 1996-5753
    Language: French
    Pages: 147 p
    Parallel Title: Parallelausg. DAC Peer Review of Canada
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le développement
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 2006
    Angaben zur Quelle: Vol. 8, no. 4, p. 295-440
    Keywords: Development ; Canada
    Abstract: Résumé. Cet examen contient les principales conclusions et recommandations du Comité d’aide au développement et le rapport du Secrétariat. Il a été préparé avec des examinateurs de la Belgique et de la Suisse en vue de la réunion d’examen par les pairs du 10 octobre 2007. Le présent examen du programme canadien de coopération pour le développement fait apparaître un regain d’attention du Canada pour l’Afrique, une démarche prometteuse à l’égard des États fragiles, notamment en Haïti et en Afghanistan, des initiatives visant à rehausser l’efficacité de l’aide par des mesures destinées, avant tout, à renforcer les obligations de compte et faire connaître les résultats des activités menées aux citoyens et au parlement canadiens, et un vigoureux attachement aux principes et bonnes pratiques pour l’action humanitaire (GHD). Quelques défis n’en demeurent pas moins, le Canada devant encore : i) consolider le mandat de la coopération pour le développement et de l’ACDI et, en parallèle, remédier à divers problèmes fondamentaux liés aux structures de l’Agence, ii) élaborer une stratégie de coopération pour le développement centrée sur la lutte contre la pauvreté, iii) mettre au point des dispositifs propres à garantir la cohérence des politiques au service du développement, iv) continuer d’accroître le volume de son aide afin d’honorer les engagements qu’il a souscrits à Monterrey, v) concentrer ses apports sur un nombre plus restreint de pays partenaires afin de renforcer l’impact de son aide et de donner plus de poids à ses avis, vi) accélérer la mise en oeuvre de la Déclaration de Paris sur l’efficacité de l’aide. Des mesures s’imposent dans tous ces domaines afin de mettre la performance du Canada à la hauteur de ses ambitions, à savoir devenir un acteur de premier plan au sein de la communauté des donneurs.
    DOI: 10.1787/journal_dev-v8-art35-fr
    URL: Volltext
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  • 63
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : France (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264069374
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (18 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.31
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; France
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: France
    Keywords: Trade ; France
    DOI: 10.1787/9789264069374-fr
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  • 64
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Portugal (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071827
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (14 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.16
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Portugal
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Portugal
    Keywords: Trade ; Portugal
    DOI: 10.1787/9789264071827-fr
    URL: Volltext
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  • 65
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    Examens des politiques nationales d'éducation : Écosse 2007 : Qualité et équité de l'enseignement scolaire en Écosse (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264041028
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (178 p.)
    Series Statement: Examens des politiques nationales d'éducation
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Reviews of National Policies for Education; Scotland 2007; Quality and Equity of Schooling in Scotland
    Parallel Title: Parallelausg. Reviews of National Policies for Education: Scotland 2007: Quality and Equity of Schooling in Scotland
    Keywords: Education ; United Kingdom ; Schottland ; Schule ; Bildungssystem ; Qualität ; Chancengleichheit
    Abstract: L’Écosse obtient régulièrement d’excellents résultats au Programme international de l’OCDE pour le suivi des acquis des élèves (PISA) et son système scolaire est un des plus équitables de l’OCDE. Cet ouvrage analyse les forces des écoles écossaises et les difficultés qui s’opposent à la réussite de tous les enfants. La première de ces difficultés réside dans l’écart de résultats qui apparaît dans les dernières années de l’enseignement primaire et se creuse au début du secondaire : les enfants de milieux défavorisés sont plus exposés que les autres à l’échec scolaire. La deuxième concerne le besoin d’accroître le taux de scolarisation et de réussite dans le deuxième cycle du secondaire et d’améliorer l’équité dans l’enseignement supérieur. Cet examen analyse les performances des établissements scolaires écossais à partir des conclusions du PISA et des résultats aux tests et examens nationaux, et étudie les réformes éducatives entreprises en Écosse à la lumière de celles qui ont été engagées dans des pays rencontrant des difficultés comparables.
    DOI: 10.1787/9789264041028-fr
    URL: Volltext
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  • 66
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Hongkong, Chine (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264069435
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (9 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.28
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Hong Kong, China
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Hong Kong, China
    Keywords: Trade ; Hong Kong, China
    DOI: 10.1787/9789264069435-fr
    URL: Volltext
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  • 67
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Espagne (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071926
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (12 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.11
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Spain
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Spain
    Keywords: Trade ; Spain
    DOI: 10.1787/9789264071926-fr
    URL: Volltext
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  • 68
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Italie (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071643
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (13 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.25
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Italy
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Italy
    Keywords: Trade ; Italy
    DOI: 10.1787/9789264071643-fr
    URL: Volltext
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  • 69
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    Essai n 425: Toxicité aigue͏̈ par voie orale: méthode de l'ajustement des doses (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071056
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (29 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 425; Acute Oral Toxicity; Up-and-Down Procedure
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 425: Acute Oral Toxicity: Up-and-Down Procedure
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette méthode permet l’estimation de la CL50 avec un intervalle de confiance, et les résultats permettent de classer une substance pour la toxicité aiguë selon le Système Général Harmonisé de Classification et d'Étiquetage des Produits Chimiques. Il est le plus facile de l'appliquer aux substances produisant la mort dans les deux jours. Cette Ligne directrice utilise des rongeurs (de préférence femelle rat). Il y a un essai limite et un essai principal. L'essai limite peut être employé efficacement pour identifier les produits chimiques qui sont susceptibles d'avoir une basse toxicité. La substance d'essai est généralement administrée par une dose unique, par gavage, aux animaux à jeun avant le traitement. Des animaux uniques sont dosés un par un, habituellement toutes les 48h. Le premier animal est dosé un niveau au-dessous des meilleures évaluations préliminaires de la CL50. Le deuxième animal reçoit une dose inférieure (si le premier animal meurt) ou une dose supérieure (si le premier animal survit). On observe les animaux avec une attention particulière pendant les 4 premières heures et quotidienne ensuite, pendant un total de 14 jours généralement. Le poids des animaux devrait être déterminé au moins une fois par semaine. Tous les animaux devraient être soumis à une autopsie générale. La CL50 est calculée suivant la méthode de maximum de vraisemblance. Il est possible de calculer des évaluations d'intervalle pour la CL50. Plus l'intervalle est étroit et meilleure est l'évaluation de la CL50. Logiciel à utiliser pour les essais 425, 432, 455. Cliquer ici. Logiciel non couvert par l’Acceptation Mutuelle des Données.
    DOI: 10.1787/9789264071056-fr
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  • 70
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    Une aide efficace. Une meilleure santé (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264058880
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (45 p.)
    Parallel Title: Parallelausg. Effective Aid, Better Health
    Keywords: Social Issues/Migration/Health ; Development
    Abstract: Ces dernières années, l’aide en faveur de la santé a plus que doublé pour s’établir d’après des sources gouvernementales et privées, autour de 16.7 milliards dollars des ÉU en 2006. Cette aide donne des résultats tangibles, épargnant la vie de millions d’individus et préservant les moyens de subsistance de leur famille. Le défi à relever maintenant consiste à porter le montant de l’aide à des niveaux qui permettent d’atteindre les Objectifs du millénaire pour le développement. L’analyse des tendances observées au cours de la décennie écoulée fait apparaître une fragmentation de l’aide en faveur de la santé en une multitude de petits projets, plus de deux tiers de l’ensemble des engagements portant sur des montants inférieurs à 500 000 dollars des ÉU. Une fraction relativement faible des ressources va directement au budget des pays, et une part importante sert à financer des projets régionaux et plurinationaux. La question de savoir en quoi l’aide peut favoriser la mise en place de systèmes nationaux efficaces revêt une importance particulière dans le secteur de la santé. Il est indispensable que les pays disposent d’hôpitaux et de cliniques bien gérés, d’agents de santé qualifiés et de filières efficientes d’achat de médicaments pour améliorer réellement l’état de santé de leur population.
    DOI: 10.1787/9789264058880-fr
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  • 71
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Corée (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071681
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (13 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.23
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Korea
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Korea
    Keywords: Trade ; Korea, Republic of
    DOI: 10.1787/9789264071681-fr
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  • 72
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : République tchèque (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264069312
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (17 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.34
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Czech Republic
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Czech Republic
    Keywords: Trade ; Czech Republic
    DOI: 10.1787/9789264069312-fr
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  • 73
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Grèce (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264069411
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (11 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.29
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Greece
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Greece
    Keywords: Trade ; Greece
    DOI: 10.1787/9789264069411-fr
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  • 74
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    Examen du CAD par les pairs : États-Unis (2008)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le développement Vol. 7, no. 4, p. 101-220
    Details
    ISSN: 1996-5753
    Language: French
    Pages: 139 p
    Parallel Title: Parallelausg. DAC Peer Review of the United States
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le développement
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 2006
    Angaben zur Quelle: Vol. 7, no. 4, p. 101-220
    Keywords: Development ; United States
    Abstract: Cet examen contient les principales conclusions et recommandations du Comité d’aide au développement (CAD) ainsi que le rapport établi par le Secrétariat en liaison avec des examinateurs représentant le Canada et le Royaume-Uni pour l’examen de l’aide des États-Unis qui a eu lieu le 7 décembre 2006. Le Comité a salué la sensible augmentation de l’aide publique au développement consentie par les États-Unis, laquelle a atteint le niveau record de 27.6 milliards USD en 2005. Il a aussi félicité les États-Unis d’avoir fait de la coopération pour le développement un des trois piliers de leur politique étrangère. Les principales recommandations concernent la nécessité de reconnaître expressément l’importance fondamentale de la lutte contre la pauvreté, d’adopter une position plus claire sur le rôle de la cohérence des politiques au service du développement, de poursuivre la délimitation des champs de compétences respectifs des instances militaires et des institutions oeuvrant dans le domaine du développement, et de prêter une plus grande attention aux objectifs d’efficacité de l’aide énoncés dans la Déclaration de Paris ainsi que l’utilité que pourrait revêtir l’élaboration conjointe par le Département d’État et l’USAID d’un plan stratégique global destiné à guider l’action humanitaire.
    DOI: 10.1787/journal_dev-v7-art41-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 75
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    Vers une croissance pro-pauvres : Orientations à l'intention des donneurs (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264024809
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (372 p.) , ill.
    Series Statement: Lignes directrices et ouvrages de référence du CAD
    Parallel Title: Parallelausg. Promoting Pro-Poor Growth; Policy Guidance for Donors
    Parallel Title: Parallelausg. Promoting Pro-Poor Growth: Policy Guidance for Donors
    Keywords: Agriculture and Food ; Social Issues/Migration/Health ; Development
    Abstract: Pour les donneurs de l'aide au développement, l’objectif de croissance favorable aux pauvres appelle à un changement de comportement, et une action, même renforcée, s’inscrivant dans la continuité du passé n’y suffira pas. L'étude Vers une croissance pro-pauvres, centrée sur la croissance favorable aux pauvres, recense les principaux obstacles à l’instauration d’une telle croissance et propose des politiques et des stratégies pour les surmonter. Les recommandations qui y sont formulées visent à induire un changement de comportement chez les donneurs et à rehausser ainsi l’efficacité de la coopération pour le développement. Dans cet ouvrage, une attention particulière est prêtée au rôle du développement du secteur privé, de l’agriculture et des infrastructures vers une croissance favorable aux pauvres. Ces divers domaines, que de nombreux donneurs ont négligés dans les années 90, suscitent aujourd’hui un regain d’intérêt dans le cadre du programme d’action international pour le développement. Il expose aussi une méthodologie pour la conduite d’appréciations préalables de l’impact sur la pauvreté, outil qui se révélera précieux pour tous ceux qui souhaitent optimiser l’effet des actions de développement en matière de réduction de la pauvreté.
    DOI: 10.1787/9789264024809-fr
    URL: Volltext
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  • 76
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    Jurisprudence (2008)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2008, no. 1, p. 111-114
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 4 p
    Parallel Title: Parallelausg. Case Law
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2008, no. 1, p. 111-114
    Keywords: Nuclear Energy
    Abstract: Allemagne – Jugement du Tribunal fédéral administratif relatif à la qualité à agir des tiers concernant les attentats sur des installations de stockage provisoire (2008) États-Unis – Jugement de la Cour d’appel des États-Unis relatif à l’autorisation de l’usine d’enrichissement d’uranium LES (2007) Union européenne – Arrêt de la Cour européenne de justice concernant un recours en manquement à l’encontre d’un État ayant manqué à ses obligations selon la Directive 96/29/Euratom (2007)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2008-5k9h3672ww6l
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 77
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    Projet OCDE sur la migration des professionnels de santé : Le cas de la France (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    Language: French
    Pages: 118 p. , 21 x 29.7cm
    Series Statement: OECD Health Working Papers no.36
    DOI: 10.1787/236145847751
    URL: Volltext
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  • 78
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    Travaux législatifs et réglementaires nationaux (2008)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2008, no. 1, p. 115-134
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 20 p
    Parallel Title: Parallelausg. National Legislative and Regulatory Activities
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2008, no. 1, p. 115-134
    Keywords: Nuclear Energy
    Abstract: Allemagne Ratification de la Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire (2007) Amendement du Décret de 1993 sur le commerce extérieur (2008) Liste des règlements relatifs au commerce extérieur (2008) République de Bélarus Loi sur le développement de l’énergie atomique en République de Bélarus (2008) Décret relatif à la construction d’une centrale nucléaire (2007) Statut du Département de la sûreté nucléaire et de la sûreté radiologique au sein du ministère compétent dans les cas d’urgence – Gosatomnadzor (2007) Espagne Loi créant le Conseil de sécurité nucléaire (2007) Décret royal modifiant le règlement sur les installations nucléaires et radioactives (2008) États-Unis Modification du règlement applicable aux autorisations limitées de travail pour les nouvelles centrales nucléaires (2007) Mise en oeuvre de la Convention sur la réparation complémentaire des dommages nucléaires (2007) France Décret instituant un Conseil de politique nucléaire (2008) Décret autorisant la création de l’Agence France Nucléaire International au sein du Commissariat à l’énergie atomique (2008) Italie Décret désignant un groupe de travail chargé d’identifier les procédures et la méthodologie pour l’établissement d’un centre de services technologiques et de recherche (2008) Japon Loi sur la répression des émissions de rayonnements (2007) Lituanie Amendement à la loi sur les centrales nucléaires (2008) Pologne Règlement relatif aux plans d’intervention en cas d’urgence due aux rayonnements (2007) Règlement relatif aux conditions requises concernant les secteurs contrôlés et surveillés (2007) Règlement relatif aux conditions concernant l’enregistrement de dose individuelle (2007) Règlement relatif au service public détenu par l’État, « l’usine de gestion des déchets radioactifs » (2007) Règlement relatif à l’importation, l’exportation et le transit de combustible nucléaire usé pour le retraitement ou le stockage (2007) Règlement relatif à l’importation, l’exportation et le transit de matières nucléaires, sources radioactives et équipement contenant de telles sources (2007) Roumanie Décision gouvernementale sur la politique énergétique de 2007 à 2010 (2007)Orientations concernant le transport par route de biens dangereux sur le territoire roumain (2007) Ordonnance adoptant le Code INF (2008) Fédération de Russie Réforme de l’industrie électronucléaire russe (2007) Slovénie Décret sur l’identification des zones concernées et l’indemnisation résultant des restrictions à l’utilisation du terrain entourant la mine d'uranium Zirovski Vrh (2008)Décret sur la protection des substances nucléaires (2008) Turquie - Règlement relatif aux critères devant être réunis par les investisseurs qui vont construire et exploiter des centrales nucléaires (2008) Règlement relatif aux conditions posées par l’article 3(3) de la nouvelle loi sur la construction de centrales nucléaires et la vente d’énergie (2008) Union européenne Décision de la Commission concernant l’adhésion de la Communauté européenne de l’énergie atomique à la Convention sur la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires (2007) Décision du Conseil établissant les statuts de l’Agence d’approvisionnement d’Euratom (2008) Décision de la Commission établissant un document uniforme relatif à la surveillance et au contrôle des transferts de déchets radioactifs et de combustible nucléaire usé (2008)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2008-5k9h3672b4f5
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 79
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Introduction (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264069190
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.40
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Introduction
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Introduction
    Keywords: Trade
    Abstract: La présente publication décrit les systèmes de financement des exportations de 34 économies, dont 29 sont des pays de l’OCDE et sont membres du Groupe de travail sur les crédits et garanties de crédit à l’exportation de l’OCDE (l’Islande n’est pas membre du Groupe de travail sur les crédits et garanties de crédit à l’exportation). A l’exception de la Hongrie, du Mexique, de la Pologne et de la Turquie, ces pays de l’OCDE sont également Participants à l’Arrangement sur les crédits à l’exportation bénéficiant d’un soutien public (l’Arrangement), tandis que la Hongrie et la Pologne ont le statut d’observateur au Groupe des Participants. Les cinq économies non membres (Taipei chinois ; Hong Kong, Chine ; Roumanie ; Singapour et Slovénie) dont les systèmes de financement des exportations sont décrits dans ce volume, ne sont ni membres ni observateurs au Groupe de travail sur les crédits et garanties de crédit à l’exportation ni au Groupe des Participants. Elles se sont néanmoins engagées à s’efforcer de se conformer aux dispositions de l’Arrangement.
    DOI: 10.1787/9789264069190-fr
    URL: Volltext
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  • 80
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Roumanie (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071841
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (13 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.15
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Romania
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Romania
    Keywords: Trade ; Romania
    DOI: 10.1787/9789264071841-fr
    URL: Volltext
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  • 81
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    Examen du CAD par les pairs : Royaume-Uni (2008)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le développement Vol. 7, no. 3, p. 7-132
    Details
    ISSN: 1996-5753
    Language: French
    Pages: 131 p
    Parallel Title: Parallelausg. DAC Peer Review of the United Kingdom
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le développement
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 2006
    Angaben zur Quelle: Vol. 7, no. 3, p. 7-132
    Keywords: Development ; United Kingdom
    Abstract: Cet examen contient les principales conclusions et recommandations du Comité d’aide au développement et le rapport du Secrétariat. Il a été préparé avec des examinateurs des États-Unis et l’Italie en vue de la réunion d’examen par les pairs du 31 mai 2006. L’examen a salué l’action déterminée que mène le Royaume-Uni pour concourir à la réalisation des Objectifs du millénaire pour le développement (OMD) et porter son aide au développement à 0.7 % du revenu national brut (RNB) d’ici 2013. Le CAD a reconnu l’efficacité et la spécificité du modèle de coopération pour le développement britannique, qui est ancré sur un socle législatif solide et s’articule autour d’un mandat clairement défini dans le cadre d’un programme cohérent conduit sous la direction d’un ministre auquel est attribué un siège au Cabinet. Le Comité a recensé plusieurs améliorations possibles, (par exemple en matière d’approche de travail avec les donneurs, d’identification de priorités pour la cohérence des politiques, d’engagement avec la société civile et de clarification institutionnelle concernant l’aide humanitaire) qui placeraient le Royaume-Uni en bonne position pour relever les défis que constituent l’accroissement du volume de l’aide, le fait d’opérer dans les environnements plus complexes qui prévalent dans les États fragiles et la nécessité d’établir la réalité des résultats obtenus au regard du développement.
    DOI: 10.1787/journal_dev-v7-art37-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 82
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Suède (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071940
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (18 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.10
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Sweden
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Sweden
    Keywords: Trade ; Sweden
    DOI: 10.1787/9789264071940-fr
    URL: Volltext
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  • 83
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Allemagne (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264069398
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (22 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.30
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Germany
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Germany
    Keywords: Trade ; Germany
    DOI: 10.1787/9789264069398-fr
    URL: Volltext
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    PISA 2006 : Les compétences en sciences, un atout pour réussir : Volume 1 Analyse des résultats (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264040137
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (420 p.)
    Series Statement: PISA
    Parallel Title: Parallelausg. PISA 2006; Science Competencies for Tomorrow's World; Volume 1; Analysis
    Parallel Title: Parallelausg. PISA 2006; Naturwissenschaftliche Kompetenzen für die Welt von morgen
    Parallel Title: Parallelausg. PISA 2006 ; Competencias científicas para el mundo del mañana
    Parallel Title: Parallelausg. PISA 2006; Competências em ciências para o mundo de amanhã; Volume 1; Análise
    Parallel Title: Parallelausg. PISA 2006: Science Competencies for Tomorrow's World: Volume 1: Analysis
    Parallel Title: Parallelausg. PISA 2006: Naturwissenschaftliche Kompetenzen für die Welt von morgen
    Parallel Title: Parallelausg. PISA 2006 : Competencias científicas para el mundo del mañana
    Parallel Title: Parallelausg. PISA 2006: Competências em ciências para o mundo de amanhã: Volume 1: Análise
    Keywords: Education
    Abstract: PISA 2006 : Les compétences en sciences, un atout pour réussir présente, en deux volumes, les premiers résultats du cycle d’enquête PISA le plus récent, dont le domaine d’évaluation majeur était la culture scientifique mais qui s’est également penché sur la culture mathématique et la compréhension de l’écrit. Volume I : Analyse des résultats fournit la vue d’ensemble internationale sur l’apprentissage des sciences la plus complète à l’heure actuelle, explorant non seulement les performances des élèves, mais aussi leur attitude envers les sciences, leur conscience des débouchés pour l’avenir que peuvent leur apporter des compétences en sciences, ainsi que l’environnement proposé par les établissements pour l’enseignement des sciences. Il replace les performances des élèves, des établissements et des pays dans leur contexte social et identifie les politiques et pratiques d’éducation de premier plan qui sont gage de succès éducatif. En montrant le succès de certains pays dans la fourniture d’un enseignement de qualité autant que de résultats d’apprentissage équitables, PISA pose un défi ambitieux à tous les autres pays.
    DOI: 10.1787/9789264040137-fr
    URL: Volltext
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  • 85
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    Essai n 314 : Essais de simulation pour évaluer la biodégradabilité de produits chimiques rejetés dans les eaux usées (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264067509
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (57 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 3
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 314; Simulation Tests to Assess the Biodegradability of Chemicals Discharged in Wastewater
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 314: Simulation Tests to Assess the Biodegradability of Chemicals Discharged in Wastewater
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice décrit une méthode pour évaluer l’ampleur et la cinétique de biodégradation primaire et ultime de substances organiques dont la voie d’entrée dans l’environnement commence par leur rejet dans les eaux usées. Elle consiste en cinq essais de simulation dans a) un système d’égout, b) de la boue activée, c) de la boue de digesteur anaérobique, d) une zone de mélange d’effluents traités et d’eau de surface, et e) une zone de mélange d’effluents non traités et d’eau de surface. Ces essais sont appropriés pour des substances déversées de façon continue ou discontinue dans les eaux usées. Les cinq méthodes d’essai décrites sont des systèmes discontinus ouverts ou des systèmes discontinus clos avec écoulement de gaz. Les principaux objectifs sont i) de mesurer la vitesse de biodégradation primaire, ii) de mesurer la vitesse de minéralisation, iii) de suivre, s’il y a lieu, la formation et la disparition des principaux produits de transformation. Habituellement, une substance d’essai, marquée par un isotope (14C) sur un site approprié, est incubée avec un échantillon environnemental approprié. Des traitements biotiques et abiotiques sont préparés pour chaque substance et condition d’essai. Les quantités de substance parent et de produits de dégradation sont déterminées par des méthodes de séparation chromatographique et de détection radioanalytique.
    DOI: 10.1787/9789264067509-fr
    URL: Volltext
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  • 86
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    Manuel de l'OCDE-CAD sur la réforme des systèmes de sécurité : Soutenir la sécurité et la justice (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264034280
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (274 p.)
    Parallel Title: Parallelausg. The OECD DAC Handbook on Security System Reform; Supporting Security and Justice
    Parallel Title: Parallelausg. Manual del CAD/OCDE Sobre la Reforma del Sistema de Seguridad (RSS) ; Apoyo a la Seguridad y a la Justicia
    Parallel Title: Parallelausg. The OECD DAC Handbook on Security System Reform: Supporting Security and Justice
    Parallel Title: Parallelausg. Manual del CAD/OCDE Sobre la Reforma del Sistema de Seguridad (RSS) : Apoyo a la Seguridad y a la Justicia
    Keywords: Governance ; Development
    Abstract: Le Manuel de l’OCDE CAD sur la réforme des systèmes de sécurité : soutenir la sécurité et la justice fournit des informations et des conseils sur l’application concrète des lignes directrices du CAD de 2005 intitulées Réforme des systèmes de sécurité et gouvernance, et comble ainsi l’écart entre les principes et la pratique. Il tient compte dans une large mesure du cycle de programmation de l’aide extérieure et contient des outils précieux pour encourager le dialogue sur les questions de sécurité et de justice et soutenir le processus de la réforme des systèmes de sécurité (RSS) tout au long des phases d’analyse préalable, de conception et de mise en œuvre. Il présente aussi de nouvelles orientations sur le suivi, l’examen et l’évaluation des programmes de RSS et explique comment améliorer la cohérence entre les différents acteurs et secteurs de l’administration qui interviennent dans la RSS.
    DOI: 10.1787/9789264034280-fr
    URL: Volltext
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Annexe III : Crédit à l'exportation et environnement - plan de travail (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264072596
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (14 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.3
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Annex III; Export Credits and the Environment - Work Plan
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Annex III: Export Credits and the Environment Work Plan
    Keywords: Trade
    Abstract: En vertu de la Déclaration d’action adoptée par les Membres du Groupe de l’OCDE sur les crédits et garanties de crédit à l’exportation à leur 82ème réunion tenue en février 2000, les Membres du Groupe s’engagent à appliquer le plan de travail ci-après sur la question des crédits à l’exportation et de l’environnement, sans préjuger des résultats. Ce plan de travail comprend une liste (non exhaustive) de sujets qui devront être abordés par le Groupe dans ses discussions à venir conformément aux engagements pris dans la Déclaration d’action et afin de faciliter l’exécution du mandat ministériel de l’OCDE.
    DOI: 10.1787/9789264072596-fr
    URL: Volltext
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  • 88
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Norvège (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071780
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (11 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.18
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Norway
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Norway
    Keywords: Trade ; Norway
    DOI: 10.1787/9789264071780-fr
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  • 89
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Canada (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264069275
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (14 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.36
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Canada
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Canada
    Keywords: Trade ; Canada
    DOI: 10.1787/9789264069275-fr
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  • 90
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Taipei chinois (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264069299
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (15 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.35
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Chinese Taipei
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Chinese Taipei
    Keywords: Trade ; Chinese Taipei
    DOI: 10.1787/9789264069299-fr
    URL: Volltext
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  • 91
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Royaume-Uni (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264072008
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (15 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.7
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; United Kingdom
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: United Kingdom
    Keywords: Trade ; United Kingdom
    DOI: 10.1787/9789264072008-fr
    URL: Volltext
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  • 92
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    Vers un guide du CAD pour l'évaluation des activités en faveur de la prévention des conflits et de la construction de la paix (2008)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le développement Vol. 8, no. 3, p. 7-121
    Details
    ISSN: 1996-5753
    Language: French
    Pages: 116 p
    Parallel Title: Parallelausg. Encouraging Effective Evaluation of Conflict Prevention and Peacebuilding Activities: Towards DAC Guidance
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le développement
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 2006
    Angaben zur Quelle: Vol. 8, no. 3, p. 7-121
    Keywords: Development
    Abstract: Sont décrites dans le présent rapport les grandes lignes d’une méthode susceptible d’être suivie pour élaborer des orientations sur l’évaluation des activités de prévention des conflits et de construction de la paix. Les auteurs se sont appuyés sur un large tour d’horizon des documents existants ainsi que sur des entretiens avec des experts de premier plan, et le rapport a été rédigé en concertation avec les réseaux du CAD sur les conflits, la paix et la coopération pour le développement et sur l’évaluation du développement.
    DOI: 10.1787/journal_dev-v8-art37-fr
    URL: Volltext
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  • 93
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    Examen du CAD par les pairs : Danemark (2008)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue de l'OCDE sur le développement Vol. 8, no. 4, p. 7-145
    Details
    ISSN: 1996-5753
    Language: French
    Pages: 140 p
    Parallel Title: Parallelausg. DAC Peer Review of Denmark
    Titel der Quelle: Revue de l'OCDE sur le développement
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 2006
    Angaben zur Quelle: Vol. 8, no. 4, p. 7-145
    Keywords: Development ; Denmark
    Abstract: Résumé. Cet examen contient les principales conclusions et recommandations du Comité d’aide au développement (CAD) ainsi que le rapport établi par le Secrétariat en liaison avec des examinateurs représentant la Grèce et les Pays-Bas pour l’examen de l’aide du Danemark qui a eu lieu le 8 juin 2007. Parmi les principales questions abordées figurent les suivantes : l’importance des moyens financiers alloués à l’aide publique au développement (APD) et la décision bienvenue des autorités danoises de maintenir à au moins 0.8 % la part du revenu national brut (RNB) consacrée à l’APD ; le solide fondement juridique résultant du soutien de longue date accordé à la coopération pour le développement ; le caractère à la fois intégré et décentralisé du système qui favorise l’efficacité d’acheminement de l’aide et autorise une marge de manoeuvre pour l’alignement et l’harmonisation des programmes ; l’accent louable mis sur l’assurance qualité ; la nécessité de poursuivre les efforts de mise en oeuvre des engagements souscrits en vertu de la Déclaration de Paris sur l’efficacité de l’aide ; les améliorations à apporter au dispositif d’apprentissage et à la diffusion des enseignements de l’expérience à l’intérieur et à l’extérieur de l’organisation, en particulier concernant des domaines qui retiennent plus spécialement l’attention de la communauté des donneurs, comme l’intégration des questions transversales, le renforcement des capacités et la décentralisation ; la nécessité de pousser plus avant le déliement de l’aide.
    DOI: 10.1787/journal_dev-v8-art33-fr
    URL: Volltext
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  • 94
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Nouvelle-Zélande (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071766
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (13 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.19
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; New Zealand
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: New Zealand
    Keywords: Trade ; New Zealand
    DOI: 10.1787/9789264071766-fr
    URL: Volltext
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  • 95
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Annexe I : Arrangement relatif aux crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264072053
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (137 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.5
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Annex I; Arrangement on Officially Supported Export Credits
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Annex I: Arrangement on Officially Supported Export Credits
    Keywords: Trade
    Abstract: La raison d’être de l’Arrangement sur les crédits à l’exportation bénéficiant d’un soutien public (ci-après dénommé « l’Arrangement ») est d’offrir un cadre qui permette d’instaurer un usage ordonné des crédits à l’exportation bénéficiant d’un soutien public.
    DOI: 10.1787/9789264072053-fr
    URL: Volltext
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  • 96
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Pays-Bas (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071742
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (19 p)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE no.20
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies; Netherlands
    Parallel Title: Parallelausg. Export Credit Financing Systems in OECD Member Countries and Non-Member Economies: Netherlands
    Keywords: Trade ; Netherlands
    DOI: 10.1787/9789264071742-fr
    URL: Volltext
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  • 97
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    Essai n 407: Toxicité orale à doses répétées - pendant 28 jours sur les rongeurs (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070691
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (14 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 407; Repeated Dose 28-day Oral Toxicity Study in Rodents
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 407: Repeated Dose 28-day Oral Toxicity Study in Rodents
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette méthode fournit des informations sur les dangers pour la santé qui peuvent résulter d’une exposition à une substance d’essai par voie orale. La méthode est basée sur l’administration orale répétée de la substance étudiée pendant une période limitée (un niveau de dose quotidiennement pendant 28 jours). Cette Ligne directrice utilise principalement des rongeurs (de préférence des rats). Au moins 10 animaux (5 femelles et 5 mâles) doivent être employés pour chaque niveau de dose. Trois groupes d’essai, au moins, doivent être utilisés. Le composé d’essai est administré par gavage ou via la nourriture ou la boisson. Un essai limite peut être effectué si on n’attend pas d’effet à une dose de 1000 mg/kg poids corporel/j. Le rapport de cette étude inclut les résultats d’observations cliniques et fonctionnelles, des mesures de poids corporel et de consommation de nourriture/d’eau, des données d’hématologie et de biochimie clinique, ainsi que d’autopsie générale et d’histopathologie.
    DOI: 10.1787/9789264070691-fr
    URL: Volltext
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  • 98
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    Essai n 211: Daphnia magna, essai de reproduction (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070134
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (23 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 2
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 211; Daphnia magna Reproduction Test
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 211: Daphnia magna Reproduction Test
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice décrit une méthode pour évaluer la bioaccumulation des substances chimiques associées à des sédiments dans les vers de terre oligochaetes endobenthiques. Elle s’applique à des substances organiques stables dont les valeurs de log Kow se situent entre 3.0 et 6.0, et aux substances superlipophiles dont le log Kow est supérieur à 6.0 ou à des substances connues pour leur potentiel de bioaccumulation dans les organismes vivants. Le test comprend deux phases. Pendant la phase d’absorption, les vers de terres sont exposés à des sédiments contenant la substance testée et recouverts avec de l’eau reconstituée et équilibrée selon les conditions appropriées. Des groupes de vers de terre sont maintenus dans des conditions identiques pour des contrôles. La durée par défaut de la phase d’absorption est de 28 jours, à moins qu’un état d’équilibre n’ait été atteint avant. Pour la phase d’élimination, les vers de terre sont transférés dans un système composé de sédiments et d’eau sans substance testée. Cette seconde phase est terminée soit lorsque 10% de la concentration à l’état d’équilibre (ou la concentration mesurée au 28e jour) est atteint, soit après un maximum de 10 jours. Les changements de concentration de la substance d’essai à la surface et dans les vers de terre sont contrôlés au cours des deux phases. La constante de taux d’absorption (ks), la constante de taux d’élimination (ke) et le facteur cinétique de bioaccumulation (BAFK = ks/ ke) en sont déduits. Les substances testées peuvent être marquées radioactivement afin de déterminer si l’identification et la quantification des métabolites sont nécessaires. Pour les mesures cinétiques, il faut au minimum trois réplicats traités par échantillonnage pendant les phases d’absorption et d’élimination. Afin d’assurer la validité du test (mortalité cumulée des vers de terre 〈 20% du nombre initial), des tests de toxicité doivent être conduits à intervalles réguliers. De plus, le taux lipidique des vers de terre, la teneur en carbone organique total des sédiments et le niveau résiduel de substance d’essai dans les vers de terre à la fin de la phase d’élimination sont utiles pour l’interprétation des résultats.
    DOI: 10.1787/9789264070134-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 99
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    L' atténuation du changement climatique : Que faire? (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264059627
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (40 p)
    Parallel Title: Parallelausg. Climate Change Mitigation; What Do We Do?
    Parallel Title: Parallelausg. Climate Change Mitigation: What Do We Do?
    Keywords: Environment
    Abstract: Le changement climatique est une réalité indéniable. Nous devons agir d’urgence pour éviter une accumulation irréversible de gaz à effet de serre (GES) dans l’atmosphère et un réchauffement mondial qui pourraient avoir des conséquences colossales sur l’économie et sur la société dans le monde entier. L’analyse de l’OCDE donne à penser que si nous passons à l’action maintenant, nous disposons d’un « sursis » de 10 à 15 ans, pendant lequel il est possible d’intervenir à un coût relativement modeste. Mais toute année de retard réduit ce laps de temps, et imposera plus tard de prendre des mesures encore plus draconiennes pour changer le cours des choses. La tourmente financière actuelle n’est pas une raison pour tout remettre au lendemain. En effet, ses conséquences macroéconomiques seront effacées à une échéance relativement brève, après quoi la croissance redémarrera, alors que pour leur part, les conséquences de l’immobilisme face au réchauffement mondial ne feront qu’aller en s’aggravant à mesure que le temps passera...
    DOI: 10.1787/9789264059627-fr
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    MPI Ethno. Forsch.
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    Les infrastructures à l'horizon 2030 (Vol. 2) : Electricité, eau et transports : quelles politiques ? (2008)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264031340
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (586 p.) , ill.
    Parallel Title: Parallelausg. Infrastructure to 2030 (Vol.2); Mapping Policy for Electricity, Water and Transport
    Parallel Title: Parallelausg. Infrastructure to 2030 (Vol.2): Mapping Policy for Electricity, Water and Transport
    Keywords: Energy ; Environment ; Science and Technology ; Transport ; Economics ; Brazil ; China, People’s Republic ; India ; Indonesia ; Russian Federation
    Abstract: Les réseaux d’infrastructure jouent un rôle vital dans le développement économique et social. La demande d’infrastructures est appelée à sensiblement augmenter dans les décennies à venir, sous l’impulsion de facteurs majeurs de changement comme la croissance économique mondiale, le progrès technologique, le changement climatique, l’urbanisation et l’aggravation de la congestion. Les défis à relever sont multiples. Dans les pays de l’OCDE, de nombreux éléments de réseaux d’infrastructure connaissent un vieillissement rapide, les budgets publics sont de plus en plus serrés et le financement de l’infrastructure devient de plus en plus complexe. Cette publication évalue la viabilité future des modèles économiques actuels dans cinq secteurs infrastructurels : électricité, eau, transport ferroviaire de marchandises, transports collectifs urbains et transport routier. Elle propose des recommandations pratiques visant à renforcer les capacités afin de répondre aux besoins futurs d’infrastructures, notamment des mesures qui pourraient être prises par les gouvernements tant collectivement qu’individuellement pour mettre en place des cadres institutionnels, politiques et réglementaires plus favorables.
    DOI: 10.1787/9789264031340-fr
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