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    Essai n 428: Absorption cutanée : méthode in vitro (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071094
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (9 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 428; Skin Absorption; In Vitro Method
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 428: Skin Absorption: In Vitro Method
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette méthode d’essai a été conçue pour fournir des informations sur l'absorption d'une substance d'essai (idéalement radiomarquée) appliquée à la surface d'un échantillon de peau séparant les deux compartiments (un compartiment donneur et un compartiment receveur) d'une cellule à diffusion. Des cellules à diffusion statique ou dynamique peuvent indifféremment être utilisées. Les peaux d’humain ou d’animaux peuvent être employées. Bien qu’une peau viable soit préférée, une peau non viable peut également être employée. Il a été démontré que la peau peut métaboliser certains produits chimiques pendant l'absorption cutanée. Dans ce cas, les métabolites du produit chimique d'essai peuvent être analysés par des méthodes appropriées. Normalement, plusieurs concentrations de la substance d’essai sont utilisées dans les formulations types, de façon à couvrir une gamme réaliste d’expositions humaines potentielles. L’application devrait simuler l'exposition humaine, normalement 1-5 mg/cm2 de peau pour un solide et jusqu'à 10 µl/cm2 pour des liquides. La température doit être constante parce qu’elle influe sur la diffusion passive des produits chimiques. L'absorption d'une substance d'essai au cours d'une période donnée (normalement 24h) est mesurée par l'analyse du fluide récepteur et la distribution de la substance d'essai dans le système d'essai. Le profil d'absorption en fonction du temps devrait être présenté.
    DOI: 10.1787/9789264071094-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 2
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    Examens environnementaux de l'OCDE : Canada 2004 (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264107793
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (262 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Canada 2004
    Keywords: Environment ; Canada ; Bericht ; Kanada ; Umweltschutz ; Umweltqualität ; Umweltpolitik ; OECD ; Kanada ; Umweltbericht ; Industrie ; Bergbau ; Kanada ; Biodiversität
    Abstract: Ce rapport 2004 sur les politiques et les programmes canadiens en matière d’environnement propose un examen systématique de la gestion de l’air, de l’eau, de la nature et de la biodiversité, ainsi que de l’interaction entre la politique de l’environnement, la politique économique, la politique sociale et certains secteurs. Malgré les progrès appréciables du Canada depuis 1985, il reste encore beaucoup à faire. Dans cette optique, le rapport formule des recommandations précises : un recours plus large aux instruments économiques, l’application des principes pollueurs-payeurs, une rationalisation de la gouvernance de l’eau, le renforcement de la protection de la nature, la réduction de l’intensité énergétique, la mise en œuvre de stratégies face au changement climatique, la réévaluation des taxes liées à l’environnement, le respect des engagements concernant le milieu marin et l’aide au développement.
    DOI: 10.1787/9789264107793-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 3
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    Le secteur laitier (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264015913
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (256 p.)
    Series Statement: Agriculture, échanges et environnement
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. The Dairy Sector
    Keywords: Agriculture and Food ; Environment ; Trade ; Milchwirtschaft ; Umweltbelastung ; Agrarhandel ; Liberalisierung ; Treibhauseffekt
    Abstract: Grâce à un regard approfondi sur le secteur laitier dans les pays de l'OCDE, cette étude permet de mieux analyser l'impact des subventions à l'agriculture et des politiques de l'environnement sur l'environnement et sur la compétitivité internationale des produits laitiers.
    DOI: 10.1787/9789264015913-fr
    URL: Volltext
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  • 4
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    Principes directeurs de l'OCDE pour la prévention, la préparation et l'intervention en matière d'accidents chimiques (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264018587
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (228 p.)
    Series Statement: Série sur les accidents chimiques
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response; (Chinese version)
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response: (Chinese version)
    Keywords: Environment ; Governance ; Industry and Services
    Abstract: La deuxième édition complète de ces Principes vise à aider les pouvoirs publics, l'industrie et les collectivités dans le monde entier à anticiper les accidents résultant de catastrophes technologiques et naturelles ou de sabotages et impliquant des substances dangereuses. Elle aborde les thèmes suivants : prévention des accidents et quasi-accidents chimiques ; préparation aux accidents par l’élaboration de plans d’urgence, d’une communication avec le public, etc.; mesures à prendre pour faire face aux accidents et réduire autant que possible
    DOI: 10.1787/9789264018587-fr
    URL: Volltext
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  • 5
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et non membres de l'OCDE : Supplément 2004 (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264016569
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (402 p.)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE
    Keywords: Trade
    Abstract: Les financements sont indispensables au commerce international ; aussi les organismes de crédit à l'exportation bénéficiant d'un soutien public jouent-ils un rôle crucial en accordant, assurant et garantissant ces financements. Cette publication offre une description détaillée des systèmes de crédit à l'exportation bénéficiant d'un soutien public qui sont en vigueur dans les pays de l’OCDE et dans certaines économies non membres. A l’échelle internationale, la très grande majorité des crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public est assurée par le biais de ces systèmes. Cette publication contient également la dernière version de l'Arrangement relatif aux lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public (le seul accord international à régir l'octroi de crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public). Les règles de l'Arrangement portent notamment sur le soutien financier public, le délai maximum de remboursement, la prime minimum de risque et l'aide relative aux échanges pour les projets, les biens et les services bénéficiant de crédits à l'exportation d'une durée minimum de deux ans. Le texte de l'accord complémentaire qui prévoit des conditions souples pour les opérations de financement de projets figure également dans cet ouvrage. En outre, cette publication présente pour la première fois des informations sur les études importantes entreprises par le Groupe de travail de l'OCDE sur les crédits et garanties de crédit à l'exportation. Ces études concernent notamment les liens entre les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public et les préoccupations plus larges des gouvernements et de la société civile des pays membres, qu’il s’agisse de problèmes environnementaux, d’efforts pour combattre la corruption ou de la viabilité de la dette des pays pauvres très endettés. Dans ce contexte, la Recommandation de l’OCDE sur l’environnement et les crédits à l’exportation bénéficiant d’un soutien public, adoptée par le Conseil de l’OCDE fin 2003, est également incluse dans cette publication.
    DOI: 10.1787/9789264016569-fr
    URL: Volltext
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  • 6
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    Application des Principes de BPL aux études in vitro (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264084988
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.14
    Parallel Title: Parallelausg. The Application of the Principles of GLP to in vitro Studies
    Parallel Title: Parallelausg.: The Application of the Principles of GLP to in vitro Studies
    Keywords: Environment
    Abstract: L’objet du présent document est de favoriser une application et une interprétation correctes des principes de BPL dans l’organisation et la conduite des études in vitro, et de formuler des orientations sur la bonne application de ces principes aux études in vitro, à l’intention des installations d’essai (direction, assurance qualité, directeur de l’étude et personnel) et des autorités nationales chargées du contrôle de leur application. Le présent document vise à apporter ces indications supplémentaires sur l’interprétation des principes et des orientations sur leur application aux études in vitro conduites à des fins réglementaires. Son plan respecte l’ordre dans lequel sont présentés les principes de BPL, de manière à faciliter sa consultation.
    DOI: 10.1787/9789264084988-fr
    URL: Volltext
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  • 7
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    Etablissement et contrôle d'archives fonctionnant en accord avec les Principes de BPL (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264085008
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.15
    Parallel Title: Parallelausg. Establishment and Control of Archives that Operate in Compliance with the Principles of GLP
    Parallel Title: Parallelausg.: Establishment and Control of Archives that Operate in Compliance with the Principles of GLP
    Keywords: Environment
    Abstract: Ce document est destiné aux installations d’essai qui sont tenues de se conformer aux Principes de BPL dans le cadre de leur fonctionnement, aux structures de soutien, telles que les sous-traitants s’occupant de l’archivage ou de l’assurance qualité et les services informatiques, ainsi qu’aux donneurs d’ordre, aux autorités chargées de vérifier le respect des Principes de BPL et aux autorités d’accueil. Les organisations doivent veiller à tenir compte des exigences réglementaires applicables dans l’évaluation des besoins de leur activité. Certains aspects de la constitution et du fonctionnement des archives peuvent avoir des conséquences pour le respect des règlements de construction ou de la législation en vigueur en matière de santé publique et de sécurité. La formulation d’orientations à propos de ces aspects n’entre pas dans le champ du présent document. Les installations d’essai et les autres organisations procédant à l’archivage de pièces et de matériaux dans le cadre des BPL peuvent éventuellement avoir intérêt à recourir à des normes reconnues de gestion des archives, y compris celles concernant les métadonnées.
    DOI: 10.1787/9789264085008-fr
    URL: Volltext
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  • 8
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    Essai n 219: Essai de toxicité sur les chironomes dans un système eau chargée-sédiment (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070295
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (21 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 2
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 219; Sediment-Water Chironomid Toxicity Using Spiked Water
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 219: Sediment-Water Chironomid Toxicity Using Spiked Water
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette méthode d’essai est conçue pour évaluer les effets de l'exposition prolongée à des produits chimiques sur des larves de Chironomus sp. , un diptère vivant dans les sédiments d’eau douce. Des chironomes au premier stade larvaire sont exposés à au moins cinq concentrations de la substance d'essai dans un système sédiment-eau. L'essai commence par l’introduction de larves au premier stade dans les béchers d'essai contenant le système sédiment-eau et l’ajout de la substance d'essai dans l'eau. Le taux d'apparition et de développement des chironomes est mesuré à la fin de l'essai. La durée maximum d'exposition est de 28 jours pour C. riparius, C. yoshimatsui, et 65 jours pour C. tentans. La survie et le poids des larves peuvent également être mesurés, si nécessaire, après 10 jours (en ajoutant le nombre d'expériences identiques requis). Le rapport d'essai inclut la durée du développement et le nombre total de moucherons totalement émergés (le sexe et le nombre sont enregistrés quotidiennement), l'observation de tout comportement anormal, Le nombre de pupes visibles n'ayant pas réussi à émerger et la présence de tout amas d'oeufs déposé. Les données sont analysées soit à l'aide d'un modèle de régression pour estimer la concentration qui entraînerait une réduction de x% de l'émergence, de la survie des larves ou de leur croissance, soit par la vérification d'une hypothèse statistique afin de déterminer une CSEO/CMEO.
    DOI: 10.1787/9789264070295-fr
    URL: Volltext
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  • 9
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    Essai n 431: Corrosion cutanée in vitro :Essai sur modèle de peau humaine (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071155
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (9 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 431; In Vitro Skin Corrosion; Human Skin Model Test
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 431: In Vitro Skin Corrosion: Human Skin Model Test
    Keywords: Environment
    Abstract: L'essai décrit dans cette Ligne directrice permet l'identification des substances et des mélanges chimiques corrosifs ; et permet également d'identifier les substances et mélanges non-corrosifs. Le protocole d'essai peut également fournir une indication pour la distinction des substances plus ou moins corrosives pour la peau. Cette Ligne directrice n'exige pas l'utilisation de tissu d'animal ou d’animal vivant pour l'évaluation de la corrosivité cutanée. La substance d'essai (solide ou liquide) est appliquée localement et uniformément sur un modèle tridimensionnel de peau humaine, comportant au moins un épiderme reconstruit avec un stratum corneum fonctionnel. Deux réplicats sont employés pour chaque traitement (durée d'exposition), et pour les contrôles. Les substances corrosives sont identifiées sur la base de leur capacité à réduire la viabilité cellulaire en dessous des valeurs seuils définies pour des périodes d'exposition spécifiques. Le principe de l'essai sur modèle de peau humaine repose sur l'hypothèse que les produits chimiques corrosifs peuvent pénétrer le stratum corneum par diffusion ou érosion, et sont cytotoxiques pour les couches cellulaires sous-jacentes.
    DOI: 10.1787/9789264071155-fr
    URL: Volltext
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  • 10
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    Démantèlement des centrales nucléaires : Politiques, stratégies et coûts (2004)
    Paris : OECD Publishing and Nuclear Energy Agency
    Details
    ISBN: 9789264104341
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (112 p.)
    Series Statement: Développement de l'énergie nucléaire
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Decommissioning Nuclear Power Plants; Policies, Strategies and Costs
    Parallel Title: Parallelausg. Decommissioning Nuclear Power Plants: Policies, Strategies and Costs
    Keywords: Environment ; Nuclear Energy ; Kernkraftwerk ; Bemessung ; Stilllegung
    Abstract: Le démantèlement des centrales nucléaires est un sujet qui suscite un intérêt grandissant de la part des pouvoirs publics et de l’industrie à mesure que les unités en exploitation arrivent en fin de vie. Ce rapport, qui s’appuie sur des données fournies par 26 pays et analysées par des experts d’agences gouvernementales et de l’industrie, porte sur des réacteurs de types et de tailles très variés. Les enseignements tirés de l’étude sur les éléments de coût du démantèlement et les facteurs qui expliquent la variabilité de ces coûts intéresseront les analystes et les décideurs dans le domaine de l’énergie nucléaire.
    DOI: 10.1787/9789264104341-fr
    URL: Volltext
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  • 11
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    Assurance et risques environnementaux: Une analyse comparative du rôle de l'assurance dans la gestion des risques liés à l'environnement (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264105539
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (100 p.) , ill.
    Series Statement: Aspects fondamentaux des assurances no.6
    Series Statement: Aspects fondamentaux des assurances
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Environmental Risks and Insurance; A Comparative Analysis of the Role of Insurance in the Management of Environment-Related Risks
    Parallel Title: Parallelausg. Riesgos Ambientales y Seguros ; Un análisis comparativo del papel de los seguros en la gestión de riesgos relacionados con el medio ambiente
    Parallel Title: Parallelausg. Environmental Risks and Insurance: A Comparative Analysis of the Role of Insurance in the Management of Environment-Related Risks
    Parallel Title: Parallelausg. Riesgos Ambientales y Seguros : Un análisis comparativo del papel de los seguros en la gestión de riesgos relacionados con el medio ambiente
    Keywords: Environment ; Finance and Investment
    Abstract: De l’incidence croissante de la pollution environnementale et de la contamination des sols, aux catastrophes naturelles récurrentes, les risques engendrés par l’interaction constante entre les activités humaines et l’environnement sont nombreux, de nature très diverse, et souvent catastrophiques dans leurs conséquences. L’élaboration de plans de gestion des risques efficaces, visant à énoncer des stratégies viables, appelle la contribution de tous les acteurs économiques concernés: secteur privé, gouvernements, institutions financières et organisations internationales. Ce rapport se concentre sur le rôle de l’assurance et de la réassurance dans la gestion des risques environnementaux – risque de pollution environnementale et risque de catastrophes naturelles en particulier. Il aborde la question de l’assurabilité de ce type de risques, analyse le risque croissant que représente la responsabilité pour pollution environnementale et les tendances sous-jacentes dans le développement des régimes de responsabilité environnementale dans les pays de l’OCDE. Cet ouvrage présente également les différents produits et techniques d’assurance développés en réponse aux évolutions légales et factuelles. Il décrit aussi les caractéristiques des risques de catastrophes naturelles, le rôle des marchés d’assurance traditionnels dans la couverture de ces périls, et les options de couverture alternatives, allant des mécanismes de compensation gouvernementaux aux nouveaux produits développés sur les marchés financiers.
    DOI: 10.1787/9789264105539-fr
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  • 12
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    Politique commerciale de la Russie : Le rôle des autorités locales et régionales (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264102040
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (116 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Trade Policies in Russia; The Role of Local and Regional Governments
    Parallel Title: Parallelausg. Trade Policies in Russia: The Role of Local and Regional Governments
    Keywords: Governance ; Trade ; Russian Federation ; Russland ; Föderalismus ; Außenhandelspolitik ; Wirtschaftspolitik
    Abstract: Ce livre examine le rôle des autorités régionales dans la politique commerciale de la Fédération de Russie. Il décrit les principales politiques commerciales régionales, telles les subventions, les taxes et les licences, et leurs conséquences pour les engagements commerciaux internationaux de la Russie. En effet, lorsque la Russie deviendra membre de l'OMC, elle devra veiller à ce que les règlements et pratiques administratives de ses administrations locales soient conformes à ses engagements.
    DOI: 10.1787/9789264102040-fr
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  • 13
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    Essai n 427: Absorption cutanée : méthode in vivo (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071070
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (10 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 427; Skin Absorption; In Vivo Method
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 427: Skin Absorption: In Vivo Method
    Keywords: Environment
    Abstract: L'étude d'absorption cutanée in vivo présentée dans cette Ligne directrice fournit des éléments nécessaires pour extrapoler des études orales lors d’évaluations de sécurité après une exposition cutanée. La méthode in vivo, décrite dans cette Ligne directrice, permet la détermination de la pénétration de la substance d'essai à travers la peau dans le compartiment systémique. La substance d'essai, de préférence radiomarquée, est appliquée, pendant une période fixe, sur la peau rasée des animaux à un ou plusieurs niveaux de dose appropriés, sous la forme d’une préparation d’usage représentative. Le rat est l’espèce généralement la plus utilisée. Au moins quatre animaux d'un sexe devraient être employés pour chaque préparation d'essai et chaque durée prévue. Une quantité connue de la préparation d'essai est appliquée. Cette quantité devrait normalement imiter l'exposition humaine potentielle, en général de 1-5 mg/cm² pour un solide ou jusqu'à 10 µl/cm² pour des liquides. Une période d'exposition de référence (en général 6 ou 24 heures) devrait être employée, en fonction de la durée éventuelle de l’exposition humaine. Les signes de la toxicité et les réactions anormales sont observés par intervalles pour la durée entière de l'étude. Cette étude inclut des mesures quotidiennes (excrétions), des observations détaillées régulières, de même que l’euthanasie à un moment donné et des prélèvements sanguins pour analyse.
    DOI: 10.1787/9789264071070-fr
    URL: Volltext
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  • 14
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    Voitures propres : stratégies pour des véhicules peu polluants (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264104983
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (232 p.)
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Can Cars Come Clean?; Strategies for Low-Emission Vehicles
    Parallel Title: Parallelausg. Can Cars Come Clean?: Strategies for Low-Emission Vehicles
    Keywords: Environment ; Transport ; Kraftfahrzeugabgas ; Luftverschmutzung ; Treibhauseffekt ; Neue Technologie ; Emissionsverringerung ; Alternativkraftstoff ; Biokraftstoff
    Abstract: Ce rapport identifie des options stratégiques et recommande des actions pour promouvoir l’achat et l’utilisation des véhicules les plus respectueux de l’environnement. Il évalue l’impact d’une utilisation accrue des véhicules à faibles émissions, en se fondant sur les expériences réunies à ce jour, ainsi qu’une enquête à laquelle 18 pays de l’OCDE ont répondu. Cet ouvrage décrit dans un vocabulaire non technique les performances actuelles et attendues des technologies conventionnelles et innovantes. Il est destiné aux décideurs dans le monde entier ainsi qu’au lecteur occasionnel.
    DOI: 10.1787/9789264104983-fr
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  • 15
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    Echanges et migrations : Pour une main d'oeuvre mobile à l'échelle mondiale (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264016415
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (196 p.)
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Trade and Migration; Building Bridges for Global Labour Mobility
    Parallel Title: Parallelausg. Trade and Migration: Building Bridges for Global Labour Mobility
    Keywords: Social Issues/Migration/Health ; Trade ; GATS ; Außenhandel ; Arbeitsmobilität ; Arbeitnehmer ; Migration
    Abstract: S’inspirant d’un important séminaire organisé récemment par l’OCDE, l’OIM et la Banque Mondiale qui réunissait plus de trois cents responsables des échanges et des migrations, cet ouvrage se penche sur les enjeux des discussions actuelles sur les échanges et les migrations relevant du « mode 4 » dans le cadre des négociations sur les services menées à l’OMC. Il analyse en outre les stratégies possibles pour favoriser une meilleure compréhension entre les décideurs chargés de l’élaboration des politiques commerciales et les responsables chargés des politiques migratoires. Cet ouvrage propose des solutions pour tirer le meilleur parti des mouvements temporaires de prestataires en procurant des gains appréciables aux pays développés comme aux pays en développement.
    DOI: 10.1787/9789264016415-fr
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  • 16
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    Stratégie de l'environnement de l'OCDE : Bilan en 2004 (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264107830
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (184 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Strategy; 2004 Review of Progress
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Strategy: 2004 Review of Progress
    Keywords: Economic development Environmental aspects ; OECD countries ; Environmental policy OECD countries ; Natural resources OECD countries ; Management ; Quality of life OECD countries ; Environment
    Abstract: En 2001, les ministres de l’Environnement des pays de l’OCDE ont adopté une Stratégie de l’environnement ambitieuse pour les dix premières années du XXIème siècle. Cette Stratégie trace des orientations claires en faveur de politiques écologiquement viables et énonce cinq grands objectifs :• maintenir l’intégrité des écosystèmes par la gestion rationnelle des ressources naturelles ;• découpler les pressions sur l’environnement de la croissance économique ;• améliorer les informations pour la prise de décision : mesurer les progrès au moyen d’indicateurs ;• l’interface social-environnement : améliorer la qualité de vie ;• interdépendance environnementale à l’échelle planétaire : améliorer la gouvernance et la coopération.Ce rapport évalue les progrès réalisés par les pays membres de l’OCDE au regard de ces objectifs et dans la mise en œuvre des 71 actions au niveau national sur lesquelles ils se sont mis d’accord dans le cadre de la Stratégie de l’environnement. L'ouvrage est destiné aux décideurs et aux économistes de l’environnement.
    DOI: 10.1787/9789264107830-fr
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  • 17
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    Evaluation et prise de décision pour des transports durables (2004)
    Paris : OECD Publishing and European Conference of Ministers of Transport
    Details
    ISBN: 9789282113141
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (256 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Assessment and Decision Making for Sustainable Transport
    Keywords: Environment ; Transport ; Europäische Union ; Mitgliedsstaaten ; Verkehrspolitik ; Nachhaltigkeit ; Umweltverträglichkeit
    Abstract: Pour présenter les résultats des évaluations économiques préalables et des études d’impact sur l’environnement de manière claire, précise et transparente aux décideurs techniques et politiques, il est essentiel d’instaurer des procédures de planification et de prise de décision particulières pour instaurer un développement plus durable. Ce rapport formule des recommandations concernant les bonnes pratiques à appliquer dans le secteur des transports sur la base des expériences de sept pays en matière de planification des infrastructures et d’élaboration des politiques des transports.
    DOI: 10.1787/9789282113141-fr
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  • 18
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    Transport urbain de marchandises : Les défis du XXIe siècle (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264024113
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (164 p.)
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Delivering the Goods; 21st Century Challenges to Urban Goods Transport
    Parallel Title: Parallelausg. Delivering the Goods: 21st Century Challenges to Urban Goods Transport
    Keywords: Environment ; Transport ; Industry and Services ; Konsumgüterwirtschaft ; Güternahverkehr ; Stadtverkehr ; City-Logistik
    Abstract: A ce jour, peu de gouvernements se sont attachés à faciliter le flux indispensable des marchandises en ville et à réduire les effets nuisibles du transport urbain de marchandises sur la collectivité desservie. Ceci a accru les problèmes liés aux livraisons de marchandises, et notamment la concurrence entre transport de marchandises et transport de passagers pour l’accès à l’infrastructure routière et aux places de stationnement/livraison. Ce rapport fournit des recommandations pour faire face à ces défis.
    DOI: 10.1787/9789264024113-fr
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  • 19
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    Essai n 117: Cœfficient de partage (n-octanol/eau), méthode HPLC (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264069831
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (12 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 1
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 117; Partition Coefficient (n-octanol/water), HPLC Method
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 117: Partition Coefficient (n-octanol/water), HPLC Method
    Keywords: Environment
    Abstract: Cet Ligne directrice décrit la méthode HPLC, qui permet de déterminer le coefficient de partage (n-octanol/eau) (Poe). La HPLC à phase inverse utilise des colonnes analytiques remplies de phase silice (achetée dans le commerce) greffée avec de longues chaînes hydrocarbonées. Les produits chimiques sont retenus dans la colonne proportionnellement à leur coefficient de partage hydrocarbure-eau, les substances hydrophiles étant éluées les premières et les substances lipophiles les dernières. La méthode HPLC à phase inverse permet d’estimer les coefficients de partage dans une plage de log Poe allant de 0 à 6, mais cette plage peut être étendue de 6 à 10 dans certains cas exceptionnels. Le mode d'opération de la HPLC est isocratique. La substance d'essai est injectée dans les plus petites quantités discernables dans la colonne. Le temps de rétention est déterminé deux fois. Le coefficient de partage de la substance d'essai est obtenu par l'interpolation du facteur de capacité calculé sur le graphique de calibrage. Pour les coefficients de partage très bas ou très élevés, l’extrapolation est nécessaire.
    DOI: 10.1787/9789264069831-fr
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  • 20
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    Essai n 202: Daphnia sp., essai d'immobilisation immédiate (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264069954
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (12 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 2
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 202; Daphnia sp. Acute Immobilisation Test
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 202: Daphnia sp. Acute Immobilisation Test
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice décrit une épreuve de toxicité aiguë pour évaluer des effets des produits chimiques sur les daphnies (habituellement Daphnia magna Staus). De jeunes daphnies, âgées de moins de 24 heures au début de l'essai, sont exposées à une gamme des concentrations de la substance d'essai (au moins cinq concentrations) pendant une période de 48 heures. L'immobilisation est enregistrée à 24 heures et à 48 heures et comparée aux valeurs contrôles. Les résultats sont analysés afin de calculer la CE50 à 48h. La détermination de la CE50 à 24h est facultative. Au moins 20 animaux, de préférence divisés en quatre groupes de cinq animaux chacun, devraient être employés à chaque concentration d'essai et pour les contrôles. Au moins 2 ml de solution d'essai devraient être prévus pour chaque animal (c.-à-d. un volume de 10 ml pour cinq daphnies par récipient d'essai). L'essai limite correspond à un niveau de dose de 100 mg/l. Le rapport d'étude inclut l'observation des daphnies immobilisées à 24 et 48 heures après le début de l'essai, et les mesures d'oxygène dissous, de pH, de la concentration de la substance d'essai, au début et à la fin de l'essai.
    DOI: 10.1787/9789264069954-fr
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  • 21
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    Essai n 430: Corrosion cutanée in vitro : Essai de résistance électrique transcutanée (RET) (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071131
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (12 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 430; In Vitro Skin Corrosion; Transcutaneous Electrical Resistance Test (TER)
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 430: In Vitro Skin Corrosion: Transcutaneous Electrical Resistance Test (TER)
    Keywords: Environment
    Abstract: Le Système Général Harmonisé de Classification et d'Étiquetage des Produits Chimiques définit la corrosion cutanée comme la survenue de lésions irréversibles de la peau après l'application d’une substance d'essai. La substance d'essai (150 µL pour des liquides ou des solides auxquels sont ajouté 150µL de l'eau désionisée) est appliquée pendant une durée n’excédant pas 24 heures sur les surfaces épidermiques des disques de peau (trois disques de peau sont employés pour chaque substance d'essai et de contrôle) dans un système d'essai à deux compartiments dans lequel les disques de peau font office de séparation entre les compartiments. Les disques de peau sont pris sur des rats âgés 28-30 jours euthanasiés. Les substances corrosives sont identifiées par leur capacité à produire une perte de l’intégrité du stratum corneum normal et de sa fonction de barrière, qui est mesurée par la réduction du RET au-dessous d'un seuil d'avertissement (5kΩ pour le rat). Une étape de coloration incorporée à la procédure d'essai permet de déterminer si l'augmentation de la perméabilité ionique est due à la destruction physique du stratum corneum.
    DOI: 10.1787/9789264071131-fr
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  • 22
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    Examens environnementaux de l'OCDE : Suède 2004 (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264108615
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (236 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Sweden 2004
    Keywords: Environment ; Sweden
    Abstract: Ce rapport consacré à la Suède évalue les progrès accomplis ou à faire dans la réduction de la charge polluante, la gestion des ressources naturelles, l'intégration des politiques économique et environnementale et le renforcement de la coopération internationale. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales.
    DOI: 10.1787/9789264108615-fr
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  • 23
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    Essai n 309: Minéralisation aérobie dans les eaux superficielles Essai de simulation de la biodégradation (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070554
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (22 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 3
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 309; Aerobic Mineralisation in Surface Water - Simulation Biodegradation Test
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 309: Aerobic Mineralisation in Surface Water Simulation Biodegradation Test
    Keywords: Environment
    Abstract: Le but de cet essai est de mesurer la biodégradation en fonction du temps d'une substance d'essai présente en faible concentration dans une eau naturelle aérobie et de quantifier les observations sous la forme d'expressions cinétiques. L'essai est réalisé par lots par « l'essai pélagique » ou « l'essai en suspension de sédiments » pour simuler un plan l'eau contenant des solides en suspension ou des sédiments resuspendus. Les flacons d'essai sont incubés dans l'obscurité, à la température environnementale, en aérobiose et sous agitation pendant normalement 60 jours. Au moins deux concentrations différentes de substance d'essai (organique non-volatile ou légèrement volatile) devraient être employées. La concentration maximum de la substance d’essai devrait être de moins de 100µg/L (biodégradation suivant une cinétique de premier ordre) et la plus basse concentration de substance d'essai de préférence comprise dans l’intervalle ‹1-10µg/L. Deux sous-échantillons sont prélevés de chaque flacon d'essai à chaque temps de prélèvement. La dégradation est suivie à intervalles de temps appropriés, en mesurant le 14C résiduel ou la concentration résiduelle de la substance d'essai. La minéralisation totale et la biodégradation primaire sont déterminées par le marquage au 14C de différentes parties de la molécule. Des mesures périodiques du pH et de la concentration en oxygène dans le système d'essai doivent être conduites.
    DOI: 10.1787/9789264070554-fr
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  • 24
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    Essai n 220: Essai de reproduction chez l'enchytrée (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070318
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (22 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 2
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 220; Enchytraeid Reproduction Test
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 220: Enchytraeid Reproduction Test
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice est conçue pour évaluer les effets des produits chimiques sur la reproduction d’un ver enchytrée, Enchytraeus albidus Henle 1873, dans le sol. Des enchytrées adultes sont exposés à une gamme de concentrations de la substance d'essai mélangée à un sol artificiel. Dix vers sont aléatoirement assignés à chaque récipient d'essai. Un essai de détermination de l’ordre de grandeur des concentrations devrait être utilisé, durant deux semaines, si des informations manquent. La durée de l'essai définitif est de six semaines. À la fin de l’essai le nombre total de vers juvéniles produits par animal parent et la survie des animaux parents sont évalués. L'essai limite correspond à un niveau de dose de 1000 mg/kg. Le rapport d'essai inclut les changements morphologiques des adultes, le nombre de descendants. Le taux de reproduction des animaux exposés à la substance d'essai est comparé à celui des témoins afin de déterminer la concentration sans effet observé (CSEO) et/ou la CEx, à l'aide d'un modèle de régression pour estimer la concentration qui entraînerait une réduction de x% du taux de reproduction. Les concentrations expérimentales doivent couvrir la CEx, de façon à ce que la CEx soit interpolée plutôt qu'extrapolée.
    DOI: 10.1787/9789264070318-fr
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  • 25
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    Examens environnementaux de l'OCDE : Espagne 2004 (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264108653
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (232 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Spain 2004
    Parallel Title: Parallelausg. Analisis de los resultados medioambientales; España 2004
    Keywords: Environment ; Spain
    Abstract: ESPAGNE Thèmes couverts : Gestion de l’environnementGestion de l’air, de l'eau Gestion de la nature et de la biodiversité Economie, social et environnementIntégration sectorielle : tourismeCoopération internationale Cet ouvrage s'inscrit dans le programme d'examens environnementaux concernant ses pays membres. Les efforts menés pour atteindre les objectifs nationaux et satisfaire aux engagements internationaux y sont évalués en détails. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales et conduisent à des recommandations sur les progrès à faire dans les domaines de l'environnement et du développement durable. Le premier cycle d'Examens environnementaux de l’OCDE de ses pays membres a été achevé en 2000. Le second cycle met l’accent sur la gestion de l’environnement, le développement durable et les engagements internationaux. Examens récents disponibles Australie 1998 Suisse 1998 Belgique 1998 République Tchèque 1999 Danemark 1999 Fédération de Russie* 1999 Turquie 1999 Hongrie 2000 Grèce 2000 Irlande 2000 Luxembourg 2000 Pays de l'OCDE 2001 Allemagne 2001 Islande 2001 Norvège 2001 Portugal 2001 République Slovaque 2002 Japon 2002 Royaume Uni 2002 Italie 2002 Pays Bas 2003 Pologne 2003 Mexique 2003 Autriche 2003 Canada 2004 Suède 2004 Espagne 2004 * Pays non membre de l'OCDE.
    DOI: 10.1787/9789264108653-fr
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  • 26
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    Essai n 218: Essai de toxicité sur les chironomes dans un système eau-sédiment chargé (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070271
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (21 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 2
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 218; Sediment-Water Chironomid Toxicity Using Spiked Sediment
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 218: Sediment-Water Chironomid Toxicity Using Spiked Sediment
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice est conçue pour évaluer les effets d’une exposition prolongée à des produits chimiques sur des larves Chironomus sp., un diptère vivant dans les sédiments d’eau douce. Des chironomes au premier stade larvaire sont exposés à au moins cinq concentrations de la substance d'essai dans un système sédiment-eau. La substance d'essai est incorporée au sédiment et des larves au premier stade sont introduites dans des béchers où les concentrations d'eau et de sédiment ont été stabilisées. Le taux d'apparition et de développement des chironomes est mesuré à la fin de l'essai. La durée maximum d'exposition est de 28 jours pour C. riparius, C. yoshimatsui, et 65 jours pour C. tentans. L'essai limite correspond à un niveau de dose de 1000 mg/kg. La survie et le poids des larves peuvent également être mesurés, si nécessaire, après 10 jours (en ajoutant le nombre d'expériences identiques requis). Le rapport d'essai inclut la durée du développement et le nombre total de moucherons totalement émergés (le sexe et le nombre sont enregistrés quotidiennement), l'observation de tout comportement anormal, le nombre de pupes visibles n'ayant pas réussi à émerger et la présence de tout amas d'oeufs déposés. Les données sont analysées soit à l'aide d'un modèle de régression pour estimer la concentration qui entraînerait une réduction de x% de l'émergence, de la survie des larves ou de leur croissance, soit par la vérification d'une hypothèse statistique afin de déterminer une CSEO/CMEO.
    DOI: 10.1787/9789264070271-fr
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  • 27
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    Document d'orientation de l'OCDE sur les indicateurs de performance en matière de sécurité : Document d'accompagnement des Principes directeurs de l'OCDE pour la prévention, la préparation et l'intervention en matière d'accidents chimiques (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264018600
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (218 p.)
    Series Statement: Série sur les accidents chimiques
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Guidance on Safety Performance Indicators; A Companion to the OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Guidance on Safety Performance Indicators; A Companion to the OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response (Chinese version)
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Guidance on Safety Performance Indicators: A Companion to the OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Guidance on Safety Performance Indicators: A Companion to the OECD Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response (Chinese version)
    Keywords: Environment ; Industry and Services
    Abstract: Ce Document d'orientation sur les indicateurs de performance en matière de sécurité propose une approche systémique pour évaluer le succès des programmes mis en place par les différents intervenants en matière de sécurité chimique. Il laisse par ailleurs aux groupes concernés une certaine latitude pour concevoir des programmes permettant d'évaluer leurs propres performances dans le contexte de la prévention, de la préparation et de l'intervention en matière d'accident chimique. Les indicateurs de performance en matière de sécurité (IPS) aident l'industrie, les autorités et les collectivités à déterminer dans quelle mesure leurs actions contribuent à améliorer la sécurité chimique.
    DOI: 10.1787/9789264018600-fr
    URL: Volltext
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  • 28
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    Essai n 222: Essai de reproduction chez le lombric (Eisenia fetida/Eisenia andrei) (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070332
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (19 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 2
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 222; Earthworm Reproduction Test (Eisenia fetida/Eisenia andrei)
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 222: Earthworm Reproduction Test (Eisenia fetida/Eisenia andrei)
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette méthode d’essai est conçue pour évaluer les effets des produits chimiques dans le sol sur le taux de reproduction (et d'autres critères sub-létaux) de deux espèces de lombric : Eisenia fetida ou Eisenia andrei. Des vers adultes sont exposés à une gamme des concentrations de la substance d'essai, mélangée dans le sol ou appliquée sur la surface du sol. La gamme des concentrations d'essai est choisie pour couvrir les concentrations susceptibles de provoquer des effets à la fois sub-létaux et létaux, sur une période de huit semaines. L'essai limite correspond à un niveau de dose de 1000 mg/kg. Cette étude inclut l'observation de comportements inhabituels et de la morphologie, le comptage et le pesage des vers adultes après les quatre premières semaines et le nombre de juvéniles éclos à la fin de la deuxième période de quatre semaines. Le taux de reproduction des vers exposés à la substance d'essai est comparé à celui des témoins afin de déterminer la concentration sans effet observé (CSEO) et/ou la CEx, en utilisant un modèle de régression pour estimer la concentration qui entraînerait une réduction de x% du taux de reproduction. Les concentrations expérimentales doivent couvrir la CEx de façon à ce que la CEx soit interpolée plutôt qu’extrapolée.
    DOI: 10.1787/9789264070332-fr
    URL: Volltext
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  • 29
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    Essai n 432: Essai de phototoxicité in vitro 3T3 NRU (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071179
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (16 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 432; In Vitro 3T3 NRU Phototoxicity Test
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 432: In Vitro 3T3 NRU Phototoxicity Test
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice décrit une méthode pour évaluer la photo-cytotoxicité par la réduction relative de la viabilité des cellules exposées au produit chimique en présence ou en absence de la lumière. Des cellules de Balb/c 3T3 sont maintenues en culture pendant 24 h jusqu’à la formation de monocouches. Deux plaques de 96 puits sont préincubés avec huit concentrations différentes de la substance d'essai pendant 1 h. Ensuite, l’une des deux plaques est exposée à la dose d'irradiation non-cytotoxique la plus élevée tandis que l'autre plaque est maintenue dans l'obscurité. La cytotoxicité, dans cet essai, est exprimée comme la diminution, dépendante de la concentration, de l’absorption et de la fixation du colorant vital rouge neutre (NR) 24 heures après traitement avec le produit chimique et l'irradiation. NR pénètre les membranes cellulaires par non-diffusion, en s'accumulant dans les lysosomes. L’altération de la surface cellulaire de la membrane lysosomale sensible entraine une fragilité lysosomale et d'autres changements qui deviennent graduellement irréversibles. Ceci entraîne une diminution de la fixation du rouge neutre. Il est ainsi possible de distinguer les cellules viables, endommagées ou mortes. Pour prévoir le potentiel phototoxique, les réponses de concentration obtenues en présence et en l'absence d'irradiation sont comparées, habituellement au niveau de l’CE50, c.-à-d., à la concentration ramenant la viabilité des cellules à 50 %, par rapport aux contrôles non traités. Logiciel à utiliser pour les essais 425, 432, 455. Cliquer ici. Logiciel non couvert par l’Acceptation Mutuelle des Données.
    DOI: 10.1787/9789264071179-fr
    URL: Volltext
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  • 30
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    Essai n 312: Lixiviation sur des colonnes de sol (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070578
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (15 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 3
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 312; Leaching in Soil Columns
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 312: Leaching in Soil Columns
    Keywords: Environment
    Abstract: La méthode décrite dans cette Ligne directrice est basée sur la chromatographie sur colonne de sol avec un sol mélangé. Deux types d'essais sont exécutés pour déterminer (i) le potentiel de lixiviation de la substance d'essai, et (ii) le potentiel de lixiviation des produits de transformation dans les sols dans des conditions contrôlées en laboratoire. Au moins deux colonnes de lixiviation sont remplies de sol non traité, séché à l'air et tamisé (〈 2 mm) jusqu'à une hauteur d’environ 30 cm. Elles sont saturées et équilibrées avec une solution de «pluie artificielle » et on les laisse s’égoutter. Ensuite, la surface de chaque colonne de sol est traitée avec la substance d'essai (non-volatile dans l'eau et le sol) et/ou avec les résidus « âgés » de la substance d'essai. La pluie artificielle est appliquée aux colonnes de sol et le lixiviat est recueilli. Après que la lixiviation, le sol est enlevé des colonnes et est fractionné en un nombre de segments dépendant des informations à tirer de l’étude. Une substance de référence (atrazine ou monuron) doit être employée dans les essais de lixiviation. Pour chaque fraction de sol et de lixiviat, les quantités de substance d'essai, de produits de transformation, de fractions non extractibles et, le cas échéant, de la substance de référence doivent être indiquées en pourcentage de dose initiale appliquée.
    DOI: 10.1787/9789264070578-fr
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  • 31
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    Essai n 111: Hydrolyse en fonction du pH (2004)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264069718
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (15 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 1
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 111; Hydrolysis as a Function of pH
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 111: Hydrolysis as a Function of pH
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice décrit une méthode d’essai, en laboratoire, permettant d’évaluer les transformations hydrolytiques abiotiques des substances chimiques en milieux aquatiques, à des valeurs de pH normalement rencontrées dans l’environnement (pH de 4 à 9). Cette Ligne directrice décrit une approche à plusieurs niveaux ; chaque niveau est déclenché par les résultats du niveau précédent. Des solutions aqueuses tampon, stériles, de différents pH (pH 4, 7 et 9) sont traitées avec la substance d’essai marquée ou non (une seule concentration n’excédant pas 0.01M ou la moitié de la concentration de saturation), puis incubées dans l’obscurité dans des conditions expérimentales contrôlées (à des températures constantes). Après des intervalles de temps appropriés, on analyse les solutions tampon pour déterminer la concentration de la substance d’essai et des produits d’hydrolyse. L’essai préliminaire doit être réalisé pendant 5 jours à 50 ± 0,5 °C et aux pH suivants : 4,0, 7,0 et 9,0. Le niveau 2 consiste en l’hydrolyse des substances instables, et le troisième niveau est l’identification des produits d’hydrolyse. Les essais des niveaux supérieurs doivent être conduits jusqu’à 90 pour cent d’hydrolyse de la substance d’essai, ou pendant 30 jours, au premier des deux termes échus.
    DOI: 10.1787/9789264069718-fr
    URL: Volltext
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  • 32
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    Application des principes de BPL aux études sur le terrain (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078642
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.6
    Parallel Title: Parallelausg. The Application of the GLP Principles to Field Studies
    Parallel Title: Parallelausg.: The Application of the GLP Principles to Field Studies
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078642-fr
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  • 33
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    Application des principes de BPL aux études à court terme (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078666
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.7
    Parallel Title: Parallelausg. The Application of the GLP Principles to Short Term Studies
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078666-fr
    URL: Volltext
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  • 34
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    Examens environnementaux de l'OCDE : Mexique 2003 (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264105027
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (276 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Mexico 2003
    Parallel Title: Parallelausg. Evaluacion del Desempeño Ambiental; Mexico
    Keywords: Environment ; Mexico
    Abstract: Ce rapport consacré au Mexique Slovaque évalue les progrès accomplis ou à faire dans la réduction de la charge polluante, la gestion des ressources naturelles, l'intégration des politiques économique et environnementale et le renforcement de la coopération internationale. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales.
    DOI: 10.1787/9789264105027-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 35
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    Examens environnementaux de l'OCDE : Pays-Bas 2003 (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264101029
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (167 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Netherlands 2003
    Keywords: Environment ; Netherlands
    Abstract: Ce rapport consacré au Pays-Bas évalue les progrès accomplis ou à faire dans la réduction de la charge polluante, la gestion des ressources naturelles, l'intégration des politiques économique et environnementale et le renforcement de la coopération internationale.Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales.
    DOI: 10.1787/9789264101029-fr
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  • 36
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    Les risques émergents au XXIe siècle : Vers un programme d'action (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264101234
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (332 p.) , ill.
    Parallel Title: Parallelausg. Emerging Risks in the 21st Century; An Agenda for Action
    Parallel Title: Parallelausg. Emerging Risks in the 21st Century: An Agenda for Action
    Keywords: Environment ; Social Issues/Migration/Health ; Science and Technology ; Economics
    Abstract: Cet ouvrage explore les répercussions de l’évolution des grands risques depuis ces dernières années sur l’économie et la société du XXIe siècle en matière de catastrophes naturelles, maladies nouvelles, attentats terroristes et perturbations majeures d’infrastructures essentielles en s’intéressant à un éventuel accroissement de la vulnérabilité des grands systèmes. Cette publication privilégie cinq grands groupes de risques : les catastrophes naturelles, les accidents technologiques, les maladies infectieuses, la sécurité alimentaire et le terrorisme. Il propose aux pouvoirs publics et au secteur privé un certain nombre de recommandations susceptibles d’améliorer la gestion des risques systémiques émergents.
    DOI: 10.1787/9789264101234-fr
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  • 37
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    Directives révisées pour la conduite d'inspections de laboratoires et de vérifications d'études (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078567
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.3
    Parallel Title: Parallelausg. Revised Guidance for the Conduct of Laboratory Inspections and Study Audits
    Parallel Title: Parallelausg.: Revised Guidance for the Conduct of Laboratory Inspections and Study Audits
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078567-fr
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  • 38
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    Directives pour la préparation de rapports d'inspection en matière de BPL (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078703
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.9
    Parallel Title: Parallelausg. Guidance for the Preparation of GLP Inspection Reports
    Parallel Title: Parallelausg.: Guidance for the Preparation of GLP Inspection Reports
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078703-fr
    URL: Volltext
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  • 39
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    Respect des principes de BPL par les fournisseurs d'équipements de laboratoire (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078628
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.5
    Parallel Title: Parallelausg. Compliance of Laboratory Suppliers with GLP Principles
    Parallel Title: Parallelausg.: Compliance of Laboratory Suppliers with GLP Principles
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078628-fr
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  • 40
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    Mobiliser les marchés au service de la biodiversité : Pour une politique de conservation et d'exploitation durable (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264099258
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (154 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Harnessing Markets for Biodiversity; Towards Conservation and Sustainable Use
    Parallel Title: Parallelausg. Harnessing Markets for Biodiversity: Towards Conservation and Sustainable Use
    Keywords: Agriculture and Food ; Environment ; Biodiversität ; Marktwirtschaft ; Nachhaltigkeit
    Abstract: Les pouvoirs publics et les opérateurs du secteur privé s’accordent de plus en plus à reconnaître qu’il est possible de stopper l’érosion de la biodiversité en mobilisant les marchés. Certains de ces produits et services sont déjà commercialisés et procurent des bénéfices. Le fonctionnement des marchés privés doit par ailleurs être appuyé par des politiques publiques appropriées. Ce rapport propose un cadre conceptuel pour la création de marchés dans le domaine de la biodiversité ainsi que plusieurs exemples permettant d’exploiter plus durablement la biodiversité.
    DOI: 10.1787/9789264099258-fr
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  • 41
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    Le secteur porcin (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264104785
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (208 p.)
    Series Statement: Agriculture, échanges et environnement
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. The Pig Sector
    Keywords: Agriculture and Food ; Environment ; Trade ; Agrarpolitik ; Schweinezucht ; Umweltbelastung ; Biodiversität ; Schweinefleischproduktion ; Schweinefleischmarkt ; Liberalisierung
    Abstract: Cette étude soumet le secteur porcin des pays de l’OCDE à un examen approfondi et tire quelques conclusions sur les formes d’intervention les plus appropriées. Elle affirme que la libéralisation des échanges est susceptible de générer certains avantages environnementaux.
    DOI: 10.1787/9789264104785-fr
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  • 42
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    Pour des bâtiments écologiquement viables : Enjeux et politiques (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264034891
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (222 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Environmentally Sustainable Buildings; Challenges and Policies
    Parallel Title: Parallelausg. Environmentally Sustainable Buildings: Challenges and Policies
    Keywords: Environment ; Bauwirtschaft ; Energiebedarf ; Umweltbelastung ; Energieeinsparung ; Nachhaltigkeit
    Abstract: Cet ouvrage analyse les incidences environnementales du secteur du bâtiment et les politiques actuelles qui visent à les atténuer. Ces questions sont étudiées sous l’angle de la réduction des émissions de CO2, de la réduction maximale des déchets de construction et de démolition, et de la prévention de la pollution de l’air dans les bâtiments. L’analyse porte sur un vaste éventail d’instruments d’intervention : règles de construction, programmes de subvention de capital, taxe sur l’énergie, taxe sur la mise en décharge, systèmes d’éco-étiquetage, systèmes d’audits énergétiques.
    DOI: 10.1787/9789264034891-fr
    URL: Volltext
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  • 43
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    Les subventions dommageables à l'environnement : Problèmes et défis (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264104501
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (240 p.)
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Environmentally Harmful Subsidies; Policy Issues and Challenges
    Parallel Title: Parallelausg. Environmentally Harmful Subsidies; Policy Issues and Challenges (Chinese version)
    Parallel Title: Parallelausg. Environmentally Harmful Subsidies: Policy Issues and Challenges
    Parallel Title: Parallelausg. Environmentally Harmful Subsidies: Policy Issues and Challenges (Chinese version)
    Keywords: Agriculture and Food ; Environment ; Umweltbelastung ; Nachhaltigkeit ; Subvention
    Abstract: La réforme des subventions nuisibles à l’environnement constitue une haute priorité pour les pays de l’OCDE. Mais existe-t-il un consensus sur une définition commune des subventions et sur la façon de les mesurer ? Dispose-t-on de suffisamment de données et de méthodes fiables pour identifier, mesurer et analyser les subventions nuisibles à l’environnement ? Ces questions ont été abordées lors d’un atelier de l’OCDE sur les subventions dommageables à l'environnement en novembre 2002. Pour la première fois, des experts d’origines diverses (fonctionnaires, universitaires, chercheurs, représentants d’organisations internationales et de la société civile) ont eu l’occasion de faire le point et de partager les connaissances techniques sur les subventions et leurs impacts environnementaux. Ces questions ont été traitées dans des domaines aussi divers que l’agriculture, les pêcheries, l’énergie, l’industrie, les transports, les forêts et les ressources en eau. L’atelier a permis d’identifier de nombreuses questions techniques ainsi que des défis d’ordre politique qu’il importe d’examiner si l’on veut effectivement réformer les subventions nuisibles à l’environnement, en particulier mettre au point un cadre commun de définition et de mesure de ces subventions. On a estimé que le recours à une « liste de contrôle » serait un outil potentiellement valable pour aider à identifier les subventions dont le retrait serait bénéfique pour l’environnement.
    DOI: 10.1787/9789264104501-fr
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  • 44
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    Intégrer les Conventions de Rio dans la coopération pour le développement (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264276062
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (124 p.)
    Series Statement: Lignes directrices du CAD
    Parallel Title: Parallelausg. Integrating the Rio Conventions into Development Co-operation
    Keywords: Environment ; Development
    Abstract: Ces Lignes directrices mettent en évidence les liens qui existent entre les problèmes environnementaux mondiaux d’une part, et le développement durable et la lutte contre la pauvreté d’autre part. Elles montrent comment les organismes de coopération pour le développement peuvent soutenir les efforts des pays en développement pour prendre en compte les « Conventions de Rio » dans leurs plans nationaux de développement. Il s'agit en effet de les aider à prendre des mesures destinées à faire face au changement climatique, à la perte de diversité biologique et à la désertification, trois menaces qui sont au coeur des « Conventions de Rio ». Bien que ces Lignes directrices soient axées sur les problèmes visés par ces trois Conventions, bon nombre des conclusions qu’elles énoncent valent tout autant pour d’autres problèmes environnementaux mondiaux ou régionaux. Ces Lignes directrices s’adressent principalement aux décideurs et aux experts des politiques de développement au sein des organismes d’aide. Puisque la coopération pour le développement constitue un partenariat destiné à appuyer les efforts propres de chacune des parties et à faire fructifier ces efforts, l’analyse et les recommandations présentées intéresseront également les responsables de l’action gouvernementale et de la planification dans les pays en développement partenaires.
    DOI: 10.1787/9789264276062-fr
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  • 45
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    L' énergie nucléaire aujourd'hui (2003)
    Paris : OECD Publishing and Nuclear Energy Agency
    Details
    ISBN: 9789264103313
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (120 p.)
    Series Statement: Développement de l'énergie nucléaire
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Nuclear Energy Today
    Parallel Title: Parallelausg. Kernenergie heute
    Keywords: Energy ; Environment ; Nuclear Energy ; Kernenergie ; Energiebedarf
    Abstract: L’énergie nucléaire est une technologie complexe au passé controversé et qui suscite des interrogations. Dans le même temps, elle peut nous apporter des bienfaits considérables. Pour pouvoir apprécier les perspectives d’avenir de cette technologie, le public souhaite être éclairé sur toute une série de questions : • Dans quelle mesure l’énergie nucléaire est-elle sûre ? • L’énergie nucléaire est-elle compétitive sur le plan économique ? • Quelle contribution l’énergie nucléaire peut-elle apporter pour atteindre les objectifs de réduction des gaz à effet de serre ? • Que faire des déchets radioactifs ? • Le recours à l’énergie nucléaire augmente-t-il le risque de prolifération des armes nucléaires ? • Les ressources sont-elles suffisamment abondantes et sûres pour permettre une exploitation prolongée de l’énergie nucléaire ? • L’énergie nucléaire pourra-t-elle être mieux maîtrisée demain qu’aujourd’hui ? Cet ouvrage apporte des réponses factuelles et fondées à toutes ces questions. Conçu d’abord pour informer les responsables politiques, il intéressera aussi les dirigeants d’entreprise, les universitaires, les journalistes et le grand public.
    DOI: 10.1787/9789264103313-fr
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  • 46
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    L' impact des réglementations sur le commerce de produits agroalimentaires : Les accords sur les obstacles techniques au commerce (OTC) et l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264105430
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (152 p.)
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. The Impact of Regulations on Agro-Food Trade; The Technical Barriers to Trade (TBT) and Sanitary and Phytosanitary Measures (SPS) Agreements
    Parallel Title: Parallelausg. The Impact of Regulations on Agro-Food Trade: The Technical Barriers to Trade (TBT) and Sanitary and Phytosanitary Measures (SPS) Agreements
    Keywords: Agriculture and Food ; Trade ; Agrarhandel ; Handelspolitik ; Protektionismus ; Lebensmittelqualität ; Sicherheit
    Abstract: Cette étude examine les problématiques actuelles et les méthodes pour mesurer l’impact sur les échanges des mesures techniques, notamment concernant la sécurité des aliments. Elle aborde la question des effets sur les échanges de la résolution des points de dissension concernant la sécurité des aliments.
    DOI: 10.1787/9789264105430-fr
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  • 47
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    Le régionalisme et le système commercial multilatéral (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264034723
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (196 p.)
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Regionalism and the Multilateral Trading System
    Keywords: Finance and Investment ; Governance ; Trade ; Handelsabkommen ; Regionalismus ; Wirtschaftliche Integration ; Multilateraler Vertrag ; GATS
    Abstract: Les accords commerciaux régionaux (ACR) sont de plus en plus souvent présentés comme une menace pour le libre-échange de biens et de services à l’échelle mondiale. Leur part dans les échanges mondiaux ne cesse de croître. Cette étude compare les dispositions normatives des accords commerciaux régionaux à celles de l’OMC pour dix domaines particuliers : les services, la mobilité de la main-d’œuvre, l’investissement, la politique de la concurrence, la facilitation des échanges, les marchés publics, les droits de propriété intellectuelle, la défense commerciale, l’environnement et les règles d’origine. Elle tente de clarifier la relation entre le régionalisme et le système commercial multilatéral et vise à fournir un cadre analytique pour les travaux actuels de l’OMC sur la meilleure façon de gérer cette relation et de renforcer la complémentarité entre ACR et système multilatéral.
    DOI: 10.1787/9789264034723-fr
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  • 48
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    Protection radiologique de l'environnement : Rapport de synthèse des questions-clés (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264103443
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (36 p.)
    Series Statement: Protection radiologique
    Parallel Title: Parallelausg. Radiological Protection of the Environment; Summary Report of the Issues
    Parallel Title: Parallelausg. Radiological Protection of the Environment: Summary Report of the Issues
    Keywords: Environment ; Nuclear Energy
    Abstract: Le système de protection radiologique est actuellement en cours de révision afin de le rendre plus simple, plus clair et mieux en adéquation avec les besoins des parties prenantes. Au cours de ce processus évolutif, une attention particulière est accordée au développement d’un système explicite pour la protection radiologique de l’environnement. C’est dans ce contexte que l’AEN a organisé, en étroite collaboration avec la Commission internationale de protection radiologique, un forum sur la protection radiologique de l’environnement. Ce rapport présente les questions-clés abordées lors du forum. Elles portent sur le développement durable, l’identification de ce qu’il faut protéger, la définition de détriment, le niveau nécessaire de réglementation, une approche intégrée de la protection, l’utilisation d’approches similaires pour l’homme et l’environnement, les bases pratiques pour un système de protection environnemental et les conséquences en termes de formation.
    DOI: 10.1787/9789264103443-fr
    URL: Volltext
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  • 49
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    La performance environnementale des marchés publics : Vers des politiques cohérentes (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264101586
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (252 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. The Environmental Performance of Public Procurement; Issues of Policy Coherence
    Parallel Title: Parallelausg. The Environmental Performance of Public Procurement: Issues of Policy Coherence
    Keywords: Environment ; Governance ; Öffentliche Beschaffung ; Umweltschutz
    Abstract: Depuis quelques années, de très nombreux pays membres de l’OCDE ont pris des mesures pour réduire les effets dommageables des marchés publics sur l’environnement. Beaucoup de pays ont adopté des politiques d’écologisation des marchés publics afin d’accroître la quantité de matériaux recyclés dans les produits utilisés ou d’assurer que les biens d’équipement répondent à certaines normes d’efficience énergétique. Cet ouvrage émane d’un atelier sur l’écologisation des marchés publics, qui s’est tenu à Vienne au Ministère fédéral autrichien de l’environnement en 2001.
    DOI: 10.1787/9789264101586-fr
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  • 50
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    Compétitivité des échanges : Renforcer les capacités en Afrique subsaharienne (2003)
    Paris : OECD Publishing and OECD Development Centre
    Details
    ISBN: 9789264099616
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (196 p.) , ill.
    Series Statement: Etudes du Centre de Développement
    Series Statement: Études du Centre de développement
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Trading Competitively; Trade Capacity Building in Sub-Saharan Africa
    Parallel Title: Parallelausg. Trading Competitively: Trade Capacity Building in Sub-Saharan Africa
    Keywords: Development ; Trade ; Subsaharisches Afrika ; Exportförderung ; Subsaharisches Afrika ; Außenhandel ; Kapazitätsmanagement ; Diversifikation
    Abstract: Cette étude présente une série d'enquêtes menées auprès d'entreprises dans plusieurs pays africains ainsi qu'une analyse des échanges. Elle met en évidence une inadéquation manifeste entre les politiques menées par les pouvoirs publics et les besoins des exportateurs en ce qui concerne à la fois l’offre et l’utilisation des services de soutien aux activités commerciales. Tout en reconnaissant les faiblesses des entreprises locales, l’étude n’en livre pas moins des constatations qui confirment l’existence d’un vaste éventail de mesures capables d'améliorer la compétitivité des entreprises et de réduire la dépendance vis-à-vis des produits de base. Pour réussir sur ces deux fronts, cependant, il faut non seulement prendre des mesures macro-économiques et structurelles adéquates, mais aussi modifier substantiellement le processus de prise de décision. La mise en œuvre fructueuse d’un « plan d’action » visant à diversifier les exportations dans ces pays se heurte à un problème de gouvernance d’envergure, à savoir la faible participation du secteur privé et de la société civile à l’élaboration des politiques.
    DOI: 10.1787/9789264099616-fr
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  • 51
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    Problèmes sociaux liés à la distribution et à la tarification de l'eau (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264018815
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (240 p.)
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Social Issues in the Provision and Pricing of Water Services
    Keywords: Environment ; Social Issues/Migration/Health ; Wasserversorgung ; Preisentwicklung ; Soziale Situation
    Abstract: Cet ouvrage examine les liens entre les aspects environnementaux et sociaux des politiques de tarification de l’eau dans les pays de l’OCDE. Il met l’accent sur l’accessibilité financière des services et sur les mesures sociales visant à résoudre les problèmes qu’elle soulève. Il examine les mesures de protection sociale et environnementale prévues dans le cadre de différents régimes de propriété et modes de gestion des compagnies des eaux. Sur la base d’une étude de cas concernant le Mexique, il traite des problèmes sociaux posés par la transition entre un niveau de services donné et un autre.
    DOI: 10.1787/9789264018815-fr
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  • 52
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    La libéralisation du secteur de la pêche : Sa portée et ses effets (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264299870
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (418 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Liberalising Fisheries Markets; Scope and Effects
    Parallel Title: Parallelausg. Liberalising Fisheries Markets: Scope and Effects
    Keywords: Agriculture and Food ; Trade ; Industry and Services ; Fischhandel ; Liberalisierung ; Außenhandel ; Mitgliedsstaaten ; Seefischerei ; Regulierung ; Außenhandel ; Direktinvestition
    Abstract: Cette publication passe en revue les principaux changements qui ont affecté le secteur de la pêche mondiale et présente une analyse en profondeur des perspectives d'avenir et des effets potentiels d'une plus grande libéralisation du marché dans ce secteur. Elle contient également un inventaire des mesures et politiques de marché en place dans les pays de l'OCDE. Il ressort principalement de cette étude qu'il est possible de libéraliser davantage les échanges de poissons et de produits de la mer.
    DOI: 10.1787/9789264299870-fr
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  • 53
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    Améliorer la gestion de l'eau : L'expérience récente de l'OCDE (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264099517
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (144 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Improving Water Management; Recent OECD Experience
    Parallel Title: Parallelausg. Improving Water Management: Recent OECD Experience
    Keywords: Environment ; Development
    Abstract: Cet ouvrage traite des thèmes suivants : les performances des politiques de gestion de l’eau dans les pays de l’OCDE, la tarification de l’eau, le financement de l’infrastructure de l’eau et des eaux usées, la coopération pour le développement dans le domaine de l’eau, les aspects sociaux de la tarification de l’eau, les applications de la biotechnologie permettant d’améliorer la qualité de l’eau et les aides au secteur de la distribution de l’eau et de l’assainissement. Publié conjointement avec International Water Association, Londres: www.iwapublishing.com.
    DOI: 10.1787/9789264099517-fr
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  • 54
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    Les approches volontaires dans les politiques de l'environnement : Efficacité et combinaison avec d'autres instruments d'intervention (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264101807
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (164 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Voluntary Approaches for Environmental Policy; Effectiveness, Efficiency and Usage in Policy Mixes
    Parallel Title: Parallelausg. Voluntary Approaches for Environmental Policy: Effectiveness, Efficiency and Usage in Policy Mixes
    Keywords: Environment ; Umweltpolitik ; Freiwilligkeit ; Internationaler Vergleich
    Abstract: Ce rapport fournit une évaluation de l’utilisation des approches volontaires en s’appuyant sur plusieurs études de cas ainsi que sur une recherche approfondie de la littérature existante. L’analyse est centrée sur l’efficacité environnementale, l’efficience économique et les coûts d’administration liés aux approches volontaires utilisées soit seules, soit en tant qu’élément de combinaisons de moyens d’action.
    DOI: 10.1787/9789264101807-fr
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  • 55
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    Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et non membres de l'OCDE : Supplément 2002 (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264099418
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (332 p.)
    Series Statement: Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE
    Keywords: Trade
    Abstract: Les financements sont indispensables au commerce international. Aussi les organismes de crédit à l'exportation bénéficiant d'un soutien public jouent-ils un rôle crucial en accordant, assurant et garantissant ces financements. Cette publication offre une description détaillée des systèmes de crédit à l'exportation bénéficiant d'un soutien public qui sont en vigueur dans les pays de l’OCDE et dans certaines économies non membres. A l’échelle internationale, la majorité écrasante des crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public est assurée par le biais de ces systèmes. Cette publication contient également la dernière version de l'Arrangement relatif aux lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public (le seul accord international à régir l'octroi de crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public). Les règles de l'Arrangement portent notamment sur le soutien financier public, le délai maximum de remboursement, la prime minimum de risque et l'aide relative aux échanges pour les projets, les biens et les services bénéficiant de crédits à l'exportation d'une durée minimum de deux ans. Le texte de l'accord complémentaire, qui prévoit des conditions souples pour les opérations de financement de projets, figure également dans cet ouvrage. En outre, cette publication présente pour la première fois des informations sur les études importantes entreprises par le Groupe de travail de l'OCDE sur les crédits et garanties de crédit à l'exportation. Ces études concernent notamment les liens entre les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public et les préoccupations plus larges des gouvernements et de la société civile des pays membres, qu’il s’agisse de problèmes environnementaux, d’efforts pour combattre la corruption ou de la viabilité de la dette des pays pauvres très endettés.
    DOI: 10.1787/9789264099418-fr
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  • 56
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    Le rôle et les responsabilités du donneur d'ordre lors de l'application des principes de BPL (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078741
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.11
    Parallel Title: Parallelausg. The Role and Responsibility of the Sponsor in the Application of the Principles of GLP
    Parallel Title: Parallelausg.: The Role and Responsibility of the Sponsor in the Application of the Principles of GLP
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078741-fr
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  • 57
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    Guides révisés pour les systèmes de vérification de respect des bonnes pratiques de laboratoire (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078574
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.2
    Parallel Title: Parallelausg. Revised Guides for Compliance Monitoring Procedures for Good Laboratory Practice
    Parallel Title: Parallelausg.: Revised Guides for Compliance Monitoring Procedures for Good Laboratory Practice
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078574-fr
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  • 58
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    Lignes directrices de l'OCDE sur les transports écologiquement viables (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264299290
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (60 p.) , ill.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Guidelines towards Environmentally Sustainable Transport
    Keywords: Environment ; Transport
    Abstract: Les ministres de l’Environnement des pays de l’OCDE ont approuvé lors de leur réunion de mai 2001 une série des lignes directrices pour progresser sur la voie des transports écologiquement viables (TEV). Ces lignes directrices, qui s’appuient sur les résultats et conclusions du projet sur les TEV auquel ont été associés de nombreux pays membres et non membres de l’OCDE, offrent une solution pour rendre la politique des transports plus viable et améliorer la qualité de vie. Elles ont été élaborées pour favoriser le développement économique et le bien-être individuel sans entraîner d’impact excessif au plan de la santé et de l’environnement ni appauvrir les ressources restreintes. Les lignes directrices pour les TEV guideront les pouvoirs publics, à tous les niveaux, dans l’élaboration et la mise en œuvre de stratégies axées sur les TEV, lesquelles, pour être efficaces, devront prendre en compte les particularités géographiques et socio-économiques des pays ou régions. Ces lignes directrices constituent une approche souhaitable et réaliste pour le secteur des transports, mais elles trouveront aussi une application utile dans le développement durable d’autres secteurs.
    DOI: 10.1787/9789264299290-fr
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  • 59
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    Application des principes de BPL aux systèmes informatiques (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078727
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.10
    Parallel Title: Parallelausg. The Application of the Principles of GLP to Computerised Systems
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078727-fr
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  • 60
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    Examens environnementaux de l'OCDE : Italie 2002 (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264299160
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (272 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Italy 2002
    Parallel Title: Parallelausg. OCSE Rapporti Sulle Performance Ambientali; Italia 2002
    Keywords: Environment ; Italy
    Abstract: Ce rapport consacré à l'Italie évalue les progrès accomplis ou à faire dans la réduction de la charge polluante, la gestion des ressources naturelles, l'intégration des politiques économique et environnementale et le renforcement de la coopération internationale. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales.
    DOI: 10.1787/9789264299160-fr
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  • 61
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    Examens environnementaux de l'OCDE : Autriche 2003 (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264018914
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (224 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Austria 2003
    Keywords: Environment ; Austria
    Abstract: Ce rapport consacré à l’Autriche évalue les progrès accomplis ou à faire dans la réduction de la charge polluante, la gestion des ressources naturelles, l'intégration des politiques économique et environnementale et le renforcement de la coopération internationale. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales.
    DOI: 10.1787/9789264018914-fr
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  • 62
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    Application des principes de BPL de l'OCDE à l'organisation et la conduite des études multi-site (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078789
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.13
    Parallel Title: Parallelausg. The Application of the OECD Principles of GLP to the Organisation and Management of Multi-site Studies
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078789-fr
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  • 63
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    Examens environnementaux de l'OCDE : Pologne 2003 (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264100985
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (248 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Poland 2003
    Keywords: Environment ; Poland
    Abstract: Ce rapport consacré à la Pologne évalue les progrès accomplis ou à faire dans la réduction de la charge polluante, la gestion des ressources naturelles, l'intégration des politiques économique et environnementale et le renforcement de la coopération internationale. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales.
    DOI: 10.1787/9789264100985-fr
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  • 64
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    Assurance qualité et BPL (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078604
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.4
    Parallel Title: Parallelausg. Quality Assurance and GLP
    Parallel Title: Parallelausg.: Quality Assurance and GLP
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078604-fr
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  • 65
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    Principes de bonnes pratiques de laboratoire et vérification du respect de ces principes (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078680
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.8
    Parallel Title: Parallelausg. The Role and Responsibilities of the Study Director in GLP Studies
    Parallel Title: Parallelausg.: The Role and Responsibilities of the Study Director in GLP Studies
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078680-fr
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  • 66
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    Recommandations concernant la demande et la réalisation d'inspections et de vérifications d'études dans un autre pays (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078765
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.12
    Parallel Title: Parallelausg. Requesting and Carrying out Inspections and Study Audits in another country
    Parallel Title: Parallelausg.: Requesting and Carrying out Inspections and Study Audits in another country
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078765-fr
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  • 67
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    Les Principes de L'OCDE de bonnes pratiques de laboratoire (2003)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264078543
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Series Statement: Série OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes no.1
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Principles on Good Laboratory Practice
    Parallel Title: Parallelausg.: OECD Principles on Good Laboratory Practice
    Keywords: Environment
    DOI: 10.1787/9789264078543-fr
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  • 68
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    Essai n 404: Effet irritant/corrosif aigu sur la peau (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070639
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (14 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 404; Acute Dermal Irritation/Corrosion
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 404: Acute Dermal Irritation/Corrosion
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette méthode fournit des informations sur les dangers pour la santé qui peuvent résulter d’une exposition à une substance d’essai solide ou liquide par voie dermique. Cette Ligne directrice recommande des stratégies séquentielles d'essai, qui incluent l'exécution d’essais in vitro ou ex vivo validés et admis pour la corrosion/irritation. Le lapin albinos est l’animal de laboratoire préférable. La substance à tester est appliquée en dose unique sur une petite surface de la peau (approximativement 6 cm²) d’un animal ; les surfaces non traitées de sa peau servent de contrôle. L’exposition est de 4 heures. Des résidus de la substance d’essai doivent ensuite être retirés. La dose appliquée sur le site d’essai est de 0.5 ml (liquide) ou de 0.5g (solide). La méthode consiste en deux essais : l’essai initial et l’essai de confirmation (employé uniquement s’il n’y a pas d’effet corrosif observé avec l’essai initial). Tous les animaux sont examinés pour les érythèmes ou les oedèmes pendant 14 jours. Les scores d'irritation dermique doivent être évalués en conjonction avec la nature et la sévérité des lésions, et leur présence ou absence de réversibilité. Quand des réponses persistent jusqu’à la fin de la période d’observation de 14 jours, la substance d’essai doit être considérée comme irritante.
    DOI: 10.1787/9789264070639-fr
    URL: Volltext
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    MPI Ethno. Forsch.
  • 69
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    Examens environnementaux de l'OCDE : Royaume-Uni 2002 (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264261075
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (206 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; United Kingdom 2002
    Keywords: Environment ; United Kingdom
    Abstract: Thèmes couverts : Gestion de l'environnement Gestion de l'air, de l'eau et des déchets Protection de la nature et biodiversité Economie, société et environnement Intégration sectorielle : construction Coopération internationale Cet ouvrage s'inscrit dans le programme d'examens par l'OCDE des performances environnementales de chaque pays Membre. Les efforts menés pour atteindre les objectifs nationaux et satisfaire aux engagements internationaux y sont évalués en détail. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales et conduisent à des recommandations sur les progrès à faire dans les domaines de l'environnement et du développement durable. Le premier cycle d'Examens des performances environnementales des pays Membres a été achevé en 2000. Examens récents disponibles Mexique 1998 Australie 1998 Suisse 1998 Belgique 1998 République tchèque 1999 Danemark 1999 Fédération de Russie* 1999 Turquie 1999 Hongrie 2000 Grèce 2000 Irlande 2000 Luxembourg 2000 Pays de l'OCDE 2001 Allemagne 2001 Islande 2001 Norvège 2001 Portugal 2001 République slovaque 2002 Japon 2002 Royaume-Uni 2002 Italie 2002 * Pays non membre de l'OCDE.
    DOI: 10.1787/9789264261075-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 70
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    OCDE-OMC : Statistiques équilibrées du commerce international des services - EBOPS2002 (2002)
    Paris : OECD Publishing.
    Details
    Language: French
    Pages: 1 Online-Ressource
    Series Statement: Statistiques de l'OCDE sur les échanges internationaux de services
    Parallel Title: Parallele Sprachausgabe OECD-WTO: Balanced International Trade in Services - EBOPS 2002
    Keywords: Trade
    Abstract: La base de données conjointe de l’OCDE-OMC des statistiques équilibrées du commerce international des services fournit les données annuelles bilatérales du commerce international des services couvrant 191 pays et partenaires. Les données sont ventilées pour les 11 principaux chapitres de la classification élargie des services de la balance des paiements.
    DOI: 10.1787/40e81d46-fr
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  • 71
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    Échanges de services - EBOPS 2002 (2002)
    Paris : OECD Publishing.
    Details
    Language: French
    Pages: 1 Online-Ressource
    Series Statement: Statistiques de l'OCDE sur les échanges internationaux de services
    Parallel Title: Parallele Sprachausgabe Trade in services - EBOPS 2002
    Keywords: Trade
    Abstract: Cette base de données rassemble les statistiques sur les échanges internationaux par catégorie de service et par pays partenaires pour les 34 pays membre de l'OCDE et l'Union européenne (UE27), la zone euro (EA17), la Fédération de Russie et Hong-Kong, Chine ainsi que des définitions et des notes méthodologiques. Les données se réfèrent aux échanges de services entre résidents et non résidents et sont présentées selon les recommandations du Cinquième édition du Manuel de la balance des paiements du FMI et la classification élargie des services de la balance des paiements (l'EBOPS 2002) qui est coherente avec la balance des paiements mais plus détaillée. Dans la mesure où les pays les rendent disponibles, les données sont détaillées par type de service selon la classification de l'EBOPS. Les séries sont exprimées en monnaie nationale, euros et dollars des É-U à partir de 1970. Des données plus récentes pour l'Australie et le Chile sont disponibles selon EBOPS 2010 au http://dx.doi.org/10.1787/data-00583-fr.
    DOI: 10.1787/data-00274-fr
    URL: lizenzpflichtig
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  • 72
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    Système Harmonisé 2002 (2002)
    Paris : OECD Publishing.
    Details
    Language: French
    Pages: 1 Online-Ressource
    Series Statement: Statistiques du commerce international par produit
    Parallel Title: Parallele Sprachausgabe Harmonised System 2002
    Keywords: Trade
    Abstract: Cette base de données comprend les valeurs et les quantités des importations et des exportations par pays partenaires et par produit ou par industrie. Les produits sont disponibles au niveau de détail le plus fin du Système Harmonisé 2002. Les données sont exprimées en dollars EU.
    DOI: 10.1787/data-00056-fr
    URL: lizenzpflichtig
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  • 73
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    Essai n 307: Transformation aérobie et anaérobie dans le sol (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070516
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (20 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 3
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 307; Aerobic and Anaerobic Transformation in Soil
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 307: Aerobic and Anaerobic Transformation in Soil
    Keywords: Environment
    Abstract: La méthode décrite dans cette Ligne directrice est conçue pour évaluer la transformation aérobie et anaérobie des produits chimiques dans le sol. L’essai est exécuté pour déterminer la vitesse de transformation de la substance d'essai, et la nature et la vitesse de formation et de dégradation des produits de transformation auxquels, les plantes et les organismes du sol risquent d’être exposées. De 50 à 200 g d’échantillons de sol (un limon sableux, un limon fin, un limon ou un sable limoneux) sont traités avec la substance d'essai et incubés dans l'obscurité dans des flacons biométriques ou des appareils dynamiques, dans des conditions de laboratoire bien définies. La dose du traitement devrait correspondre à la dose la plus élevée d'application du produit phytosanitaire recommandée dans le mode d'emploi. Des échantillons non traités de sol sont également incubés dans les conditions d'essai. Ces échantillons sont employés pour des mesures de biomasse pendant et à la fin des études. Les études portant sur la vitesse et la voie de transformation ne doivent normalement pas dépasser 120 jours. Deux flacons d'incubation sont prélevés à l'issue d'intervalles de temps appropriés et des échantillons de sol sont extraits avec des solvants adéquats, de polarité différente, afin de doser la substance d'essai et/ou les produits de transformation. Les produits volatils sont recueillis pour analyse par des dispositifs appropriés d'adsorption. Grâce aux produits marqués au 14C, les différentes vitesses de minéralisation de la substance d'essai peuvent être mesurées en piégeant le 14CO2 qui se dégage, un bilan massique incluant la formation de résidus fixés aux constituants du sol peut être établi.
    DOI: 10.1787/9789264070516-fr
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  • 74
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    Pour des transports écologiquement viables : Les mesures à prendre (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264276246
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (190 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Policy Instruments for Achieving Environmentally Sustainable Transport
    Keywords: Environment ; Transport ; Verkehr ; Umweltschutz ; Politische Steuerung ; Verkehrspolitik ; Umweltverträglichkeit
    Abstract: Transporter les personnes et les marchandises de façon écologiquement viable constituera l’un des grands défis du XXIème siècle. Globalement, les progrès réalisés à ce jour sur la voie de la viabilité écologique dans le secteur des transports sont insuffisants. Il faut adopter une nouvelle approche ciblée qui fasse de l’environnement et de la santé des priorités d’action en ce qui concerne les transports et les secteurs connexes, aux plans international, national et local. Au terme de cinq ans de réflexion, le Groupe de travail de l’OCDE sur les transports a récemment présenté des lignes directrices pour des transports écologiquement viables (TEV), ainsi que les rapports d’analyse connexes, qui ont été approuvés par les ministres de l’Environnement des pays de l’OCDE réunis à Paris le 16 mai 2001.
    DOI: 10.1787/9789264276246-fr
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  • 75
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    La gouvernance pour le développement durable : Etude de cinq pays de l'OCDE (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264294745
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (404 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Governance for Sustainable Development; Five OECD Case Studies
    Parallel Title: Parallelausg. Governance for Sustainable Development: Five OECD Case Studies
    Keywords: Environment ; Governance ; Umweltpolitik ; Nachhaltigkeit
    Abstract: Cette publication présente cinq expériences menées par les pouvoirs publics en vue de promouvoir le développement durable au Canada, en Allemagne, au Japon, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni. Ces pays ont été sélectionnés sur la base de leur diversité en terme de taille et de conditions naturelles. Ils présentent également une variété de conditions économiques, environnementales et culturelles. Les cinq études présentent une illustration des efforts spécifiques qui visent à l’adaptation des modalités de la gouvernance en matière institutionnelle et de prise de décision, afin de mieux répondre à l’enjeu du développement durable. Les études de cas sont introduites par une section analytique, qui met principalement l’accent sur la façon dont les différents niveaux d'administration pourraient développer des approches intégrées de la prise de décision, permettre une participation effective de la société civile, et améliorer la capacité des pouvoirs publics à « adopter une perspective à plus long terme » - c’est à dire à définir des politiques qui puissent rester durables à un horizon plus lointain.
    DOI: 10.1787/9789264294745-fr
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  • 76
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    Essai n 405: Effet irritant/corrosif aigu sur les yeux (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070653
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (15 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 405; Acute Eye Irritation/Corrosion
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 405: Acute Eye Irritation/Corrosion
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette méthode fournit des informations sur les dangers pour la santé qui peuvent résulter d’une l’application sur les yeux d’une substance d’essai (solide ou liquide et d’aérosols). Cette Ligne directrice est utilisée préférablement avec des lapins albinos. La substance d’essai est appliquée en dose unique dans le sac conjonctif d’un œil. L’autre œil, non traité, servira de contrôle. L’essai initial emploie un lapin ; le niveau de dose dépend de la nature de la substance à tester. Un essai de confirmation doit être fait si un effet corrosif n’est pas observé lors de l’essai initial, la réponse irritante ou négative doit être confirmée en utilisant deux animaux supplémentaires. Il est recommandé que ce soit fait de manière séquentielle, un animal à la fois, plutôt que d’exposer les deux simultanément. La durée de l’observation doit être suffisante pour évaluer pleinement la magnitude et la réversibilité des effets observés. Les yeux doivent être observés 1, 24, 48 et 72 heures après l’application. Les scores d'irritation oculaire doivent être évalués en conjonction avec la nature et la sévérité des lésions et leur réversibilité ou leur absence de réversibilité. Les scores individuels ne livrent pas une valeur absolue des propriétés irritantes d’un matériau, celles-ci étant évaluées parallèlement à d’autres effets de la substance.
    DOI: 10.1787/9789264070653-fr
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  • 77
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    L' agriculture et la libéralisation des échanges : Elargir la portée des Accords d'Uruguay (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264296299
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (180 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Agriculture and Trade Liberalisation; Extending the Uruguay Round Agreement
    Parallel Title: Parallelausg. Agriculture and Trade Liberalisation: Extending the Uruguay Round Agreement
    Keywords: Agriculture and Food ; Trade ; Uruguay ; Agrarwelthandel
    Abstract: Ce rapport fournit des informations sur les niveaux moyens des tarifs douaniers et sur l'utilisation des contingents tarifaires, des subventions à l’exportation et des crédits à l’exportation par certains pays de l’OCDE pour des produits agricoles de la zone tempérée. Il examine également les conséquences d'une plus grande libéralisation de ces différents instruments à moyen terme. Les effets à moyen terme d’une plus grande libéralisation des échanges sur les marchés agricoles dépendent de manière significative des modalités de sa mise en oeuvre et des conditions qui prévaudront sur les marchés (conditions auxquelles les différents scénarios de libéralisation seront comparés). En ce qui concerne l’accès aux marchés, bien que ce soit la diminution des tarifs douaniers qui ait le plus d’impact sur les prix mondiaux, chacun des instruments actuels (droits de douane appliqués au contingent, hors contingent et contingents tarifaires) doit être libéralisé pour maximiser cet impact. Les niveaux des crédits à l’exportation sont déjà au-dessous de ceux fixés lors des Accords de l’Uruguay et leur disparition n'aurait des effets que peu importants pour la majorité des produits, exception faite des produits laitiers. Cette situation peut changer et davantage de contrôles pourraient éviter des réajustements tardifs. Les crédits à l’exportation utilisés par certains pays peuvent également créer des distorsions sur les échanges, bien que les effets sur les marchés mondiaux et les prix moyens restent relativement faibles (car seule une petite part des échanges est encouragée par ces programmes et leur effet "unitaire" est faible). Des contrôles sont toutefois nécessaires pour éviter une généralisation de toutes les formes de politiques de concurrence aux exportations. Les pays se sont engagés dans un nouveau cycle de négociations commerciales multilatérales sur l’agriculture. Le défi auquel les décideurs politiques doivent faire face est de continuer à bâtir sur les fondations de l’Accord d’Uruguay sur l’Agriculture afin de réduire davantage les distorsions liées aux échanges. Il faut donc renforcer les contrôles déjà mis en place et aborder les faiblesses de l’accord existant, notamment celles qui sont identifiées dans ce rapport.
    DOI: 10.1787/9789264296299-fr
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  • 78
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    Manuel d'évaluation de la biodiversité : Guide à l'intention des décideurs (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264275799
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (180 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Handbook of Biodiversity Valuation; A Guide for Policy Makers
    Parallel Title: Parallelausg. Handbook of Biodiversity Valuation: A Guide for Policy Makers
    Keywords: Environment ; Biodiversität ; Bewertung
    Abstract: La biodiversité et les ressources biologiques sont essentielles à l’existence de toute société. Or les décideurs sont de plus en plus conscients que les pressions en faveur du développement se traduisent aujourd’hui par une diminution sans précédent de la biodiversité. Si les questions concernant la biodiversité ont une faible priorité dans les décisions des pouvoirs publics, c’est au moins partiellement en raison des problèmes que pose l’évaluation de ce que la diversité biologique apporte à la société, la valeur de cette contribution étant difficile à décrire et à quantifier. Il est en effet facile de négliger ce qui n’est pas quantifiable ou ce qui est difficile à contrôler et à évaluer. De ce fait, la biodiversité ne fait pas le poids, dans les décisions des pouvoirs publics, face aux forces qui contribuent à son dépérissement. Ce manuel décrit les types de valeurs généralement associées à la biodiversité. Si la nécessité de privilégier les valeurs économiques par rapport aux autres valeurs culturelles, traditionnelles et spirituelles souffre des exceptions, l’évaluation économique a de solides fondements théoriques qui peuvent aider à clarifier les arbitrages implicites dans les décisions des pouvoirs publics. Le manuel reconnaît aussi les limites de l’approche économique et il examine comment, en définitive, concilier les valeurs économiques et non économiques. Ce manuel considère également les diverses approches méthodologiques souvent adoptées pour quantifier ces valeurs. Il examine les données qui leur sont nécessaires ainsi que les inconvénients qu’elles présentent. Ces diverses méthodes sont ensuite appliquées à une série de cadres d’action concrets allant de la planification de l’utilisation des terres à la détermination des dommages-intérêts pour la détérioration de l’environnement.
    DOI: 10.1787/9789264275799-fr
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  • 79
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    Réaménagement de l'environnement des sites de production d'uranium (2002)
    Paris : OECD Publishing and Nuclear Energy Agency
    Details
    ISBN: 9789264294806
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (368 p.) , ill.
    Series Statement: Développement de l'énergie nucléaire
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Environmental Remediation of Uranium Production Facilities
    Keywords: Environment ; Nuclear Energy ; Uranproduktion ; Produktionsstandort ; Umweltverschmutzung ; Sanierung
    Abstract: Le réaménagement de l’environnement des sites des mines et usines de traitement d’uranium a pris un tournant majeur depuis quelques décennies. Les raisons de cette évolution sont multiples : un grand nombre d’installations ont été fermées ; la décontamination des anciens sites abandonnés est un souci croissant ; enfin, des règlements toujours plus stricts sont mis en place en vue de protéger l’environnement. Des programmes de réaménagement sont donc instaurés dans le but de rétablir l’environnement initial des sites contaminés ou de permettre l’utilisation libre des sols, le tout dans un cadre qui sache respecter les objectifs du développement durable à long terme et qui convienne à toutes les parties prenantes. Ce rapport résume les pratiques et les enjeux les plus importants des programmes visant à réaménager les installations de production d’uranium, puis brosse le tableau général des activités et des programmes spécifiques dans les pays participant à l’étude. Les thèmes abordés sont variés : caractérisation des sites, démantèlement et déclassement, installations de gestion des déchets, décontamination de l’eau, intendance et surveillance de longue durée, politiques et réglementation, et coûts. Les profils nationaux des activités et programmes de réaménagement s’appuient sur les réponses fournies par chacun des 22 pays (12 pays Membres de l’OCDE et 10 pays non membres) qui ont participé à l’enquête et comprennent des informations liées aux questions qui sont réputées les plus importantes dans chacun d’entre eux.
    DOI: 10.1787/9789264294806-fr
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  • 80
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    Pour l'ouverture des marchés de services : L'Accord général sur le commerce des services (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264296459
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (112 p.) , ill.
    Parallel Title: Parallelausg. GATS; The Case for Open Services Markets
    Parallel Title: Parallelausg. GATS; Plädoyer für offene Dienstleistungsmärkte
    Parallel Title: Parallelausg. GATS: The Case for Open Services Markets
    Parallel Title: Parallelausg. GATS: Plädoyer für offene Dienstleistungsmärkte
    Keywords: Economics ; Trade
    Abstract: L'Accord général sur le commerce des services (AGCS) est l’un des principaux succès de la diplomatie commerciale multilatérale de la fin du 20ème siècle, mais il est au centre des controverses que suscite la politique commerciale en ce début du nouveau millénaire. Comme le prévoyait le « programme incorporé » du cycle d’Uruguay, les négociations menées à l’OMC dans le domaine des services ont officiellement repris le 1er janvier 2000. A mesure que les négociations sur les services ont progressé, l’AGCS est devenu le point de mire d’un certain nombre de groupes de la société civile représentant des intérêts divers. Les arguments avancés à l’encontre de l’AGCS concernent principalement la menace qu’il ferait prétendument peser sur le droit souverain des pays de réglementer la production, la vente, la distribution ou l’importation de services, et d’assurer eux-mêmes la fourniture de services au plan international. Si, pour la plupart, ces arguments reposent sur des malentendus que cette étude vise à corriger, les préoccupations suscitées par l’AGCS, par ses effets sur les services publics et ses conséquences pour la souveraineté nationale et pour le pouvoir de réglementation des autorités n’en sont pas moins bien réelles et ne doivent pas être ignorées. Les négociations en cours offrent précisément aux gouvernements l’occasion de donner à toutes les parties concernées des informations sur le contenu de l’AGCS et sur ce qu’il implique pour les objectifs économiques et sociaux au niveau national. Pour être utile, toutefois, il est indispensable que le débat soit fondé sur des faits et non sur des malentendus. Cette étude a un triple objectif. Premièrement, rappeler les raisons économiques qui sous-tendent la réforme des secteurs de services et le bien-fondé de l’action menée par les pouvoirs publics pour ouvrir les marchés de services par le biais d’une libéralisation des échanges et de l’investissement. Deuxièmement, répondre aux préoccupations suscitées par les effets de l’AGCS en expliquant le fonctionnement de l’accord, les obligations auxquelles souscrivent les membres de l’OMC et les options qui s’ouvrent à eux dans ce contexte. Troisièmement, mettre en lumière quelques-uns des principaux enjeux du cycle actuel de négociations au titre de l’AGCS, en attirant particulièrement l’attention sur les intérêts et les préoccupations des pays en développement et en rappelant les possibilités qu’offre l’AGCS pour jeter les bases d’une réforme des marchés de services propre à favoriser le développement.
    DOI: 10.1787/9789264296459-fr
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  • 81
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    Vers un mode de consommation durable des ménages ? : Tendances et politiques dans les pays de l'OCDE (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264275065
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (188 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Towards Sustainable Household Consumption?; Trends and Policies in OECD Countries
    Parallel Title: Parallelausg. Towards Sustainable Household Consumption?: Trends and Policies in OECD Countries
    Keywords: Environment ; Privater Verbrauch ; Nachhaltigkeit ; Internationaler Vergleich
    Abstract: La poursuite des objectifs de développement durable passe par un changement des modes de consommation. Dix ans après le Sommet de la Terre de Rio de Janeiro, quel bilan peut-on dresser ? Les pays de l'OCDE se sont-ils engagés dans la voie de la consommation durable ? Comment promouvoir une consommation durable de façon efficace ? Ce livre offre une étude complète des tendances de consommation des ménages dans cinq domaines clés : la consommation alimentaire, les transports liés au tourisme, la consommation d’eau et d’énergie et la production de déchets. Il rassemble des éléments essentiels permettant de mieux comprendre les enjeux liés à la consommation et les réponses politiques qui peuvent être apportées : déterminants de la consommation et tendances, impacts environnementaux, politiques adoptées et recommandations d’actions. L'analyse met en évidence une aggravation des impacts environnementaux liés aux activités des ménages au cours des trois dernières décennies et son intensification probable dans les vingt prochaines années (en particulier dans les domaines de l'énergie, du transport et des déchets) si des politiques adéquates ne sont pas mises en oeuvre. Cet ouvrage propose un cadre d’analyse des politiques pour répondre à ce défi, et identifie les combinaisons d’instruments (économiques, réglementaires, sociaux) pour promouvoir un mode de consommation durable des ménages.
    DOI: 10.1787/9789264275065-fr
    URL: Volltext
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  • 82
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    Stratégies de réduction des gaz à effet de serre émanant du transport routier : Méthodes d'analyse (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264295971
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (76 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Strategies to Reduce Greenhouse Gas Emissions from Road Transport; Analytical Methods
    Parallel Title: Parallelausg. Strategies to Reduce Greenhouse Gas Emissions from Road Transport: Analytical Methods
    Keywords: Environment ; Transport ; Straßengüterverkehr ; Treibhauseffekt
    Abstract: 80 % des émissions de CO2 dues au transport proviennent du transport routier, ce qui correspond à plus de 20 % des émissions globales. Quelles mesures et stratégies ont déjà été adoptées par les pays de l’OCDE pour stabiliser ou réduire les émissions de gaz à effet de serre dues au transport routier ? Quels cadres sont utilisés pour évaluer l’impact et l’efficacité de ces mesures et stratégies ? Sont-ils adaptés ? Sur la base des prévisions d’une croissance continue de la motorisation et des distances parcourues, quelles sont les tendances à attendre en termes d’émissions de CO2 et quelles en seront les conséquences pour la mise en oeuvre du Protocole de Kyoto ? Quels sont les modèles disponibles pour prévoir le niveau des émissions de CO2 ? Comment sont-ils utilisés ? A partir de nombreux cas pratiques et pragmatiques, ce rapport, préparé par un groupe de travail de l’OCDE, fournit des éléments de réponse à ces questions importantes.
    DOI: 10.1787/9789264295971-fr
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  • 83
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    Le cycle du combustible nucléaire : Aspects économiques, environnementaux et sociaux (2002)
    Paris : OECD Publishing and Nuclear Energy Agency
    Details
    ISBN: 9789264296220
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (176 p.) , ill.
    Series Statement: Développement de l'énergie nucléaire
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Trends in the Nuclear Fuel Cycle; Economic, Environmental and Social Aspects
    Parallel Title: Parallelausg. Trends in the Nuclear Fuel Cycle: Economic, Environmental and Social Aspects
    Keywords: Environment ; Nuclear Energy ; Kernbrennstoffkreislauf ; Wirtschaftliche Betrachtungsweise ; Umweltpolitik
    Abstract: Le rôle de l’énergie nucléaire dans une perspective de développement durable dépend de multiples facteurs dont un nombre important sont liés au cycle du combustible. Ce rapport décrit les développements et les tendances dans le domaine du cycle susceptibles d’améliorer la compétitivité et la durabilité des systèmes énergétiques nucléaires à moyen et long terme. Des critères et des indicateurs d’évaluation des futurs systèmes énergétiques nucléaires sont également présentés dans cet ouvrage.Préparé par des experts de l’industrie, de la recherche et d’agences gouvernementales, ce rapport s’adresse principalement aux personnes associées à l’élaboration des politiques et à la prise de décision relative à l’énergie nucléaire.
    DOI: 10.1787/9789264296220-fr
    URL: Volltext
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  • 84
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    L' énergie nucléaire et le Protocole de Kyoto (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264299146
    Language: French
    Pages: Online-Ressource
    Parallel Title: Parallelausg. Nuclear Energy and the Kyoto Protocol
    Keywords: Environment ; Nuclear Energy
    Abstract: La mise en oeuvre du Protocole de Kyoto et l’application de ses mécanismes de flexibilité sont au premier plan des débats de politique énergétique dans la plupart des pays de l’OCDE. Le rôle que l’énergie nucléaire est susceptible de jouer dans ce contexte est envisagé de façons diverses, et sur la base de critères différents, par les parties prenantes des gouvernements et de la société civile en fonction de leurs intérêts et de leurs priorités respectives. Cet ouvrage présente des informations clés sur l’énergie nucléaire et le Protocole de Kyoto. Il met en lumière les défis et les opportunités associés au développement futur de l’énergie nucléaire dans le contexte de la mise en oeuvre du Protocole de Kyoto et plus largement dans la lutte contre les risques de changement climatique global. Il s’adresse aux décideurs en matière de politique énergétique, aux experts dans ce domaine et aux membres de la société civile soucieux de mieux comprendre les questions soulevées par le débat sur le rôle de l’énergie nucléaire dans le cadre du développement durable. Il aidera à définir les arbitrages nécessaires pour faire face aux préoccupations relatives au changement climatique planétaire.
    DOI: 10.1787/9789264299146-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
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  • 85
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    Examens environnementaux de l'OCDE : République Slovaque 2002 (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264274969
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (212 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Slovak Republic 2002
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Performance Environmental Reviews (Slovak version); Slovak Republic
    Keywords: Environment ; Slovak Republic
    Abstract: Ce rapport consacré à la République Slovaque évalue les progrès accomplis ou à faire dans la réduction de la charge polluante, la gestion des ressources naturelles, l'intégration des politiques économique et environnementale et le renforcement de la coopération internationale. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales.
    DOI: 10.1787/9789264274969-fr
    URL: Volltext
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  • 86
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    Essai n 308: Transformation aérobie et anaérobie dans les sédiments aquatiques (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070530
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (20 p)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 3
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 308; Aerobic and Anaerobic Transformation in Aquatic Sediment Systems
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 308: Aerobic and Anaerobic Transformation in Aquatic Sediment Systems
    Keywords: Environment
    Abstract: Cette Ligne directrice décrit une méthode d'essai ayant pour objet d’évaluer en laboratoire la transformation aérobie et anaérobie des substances organiques dans les sédiments aquatiques. La méthode permet la mesure de (i) la vitesse de transformation de la substance d’essai dans le système eau-sédiment et dans le sédiment ; (ii) la vitesse de minéralisation de la substance d’essai et/ou de ses produits de transformation ; (iii) la répartition de la substance d’essai et de ses produits de transformation entre l’eau et les sédiments à l’issu de la période d’incubation dans l’obscurité à température constante; et (iv) l’identification et la quantification les produits de transformation dans l’eau et dans les sédiments, notamment par un bilan massique. Au moins deux sédiments différents quant à leur teneur de carbone organique et à leur texture sont utilisés. Dans le meilleur des cas, la substance d'essai (une concentration) devrait être appliquée comme soluté dans la phase aqueuse. L'essai ne doit normalement pas dépasser 100 jours et doit se poursuivre jusqu'à ce que la voie de dégradation et le mode de répartition dans l'eau et les sédiments aient été mis en évidence, ou jusqu'à la dissipation de 90 pour cent de la substance d'essai par transformation et/ou volatilisation. Il doit y avoir au moins six moments de prélèvement. L'étude inclut la concentration de la substance d'essai et de ses produits de transformation dans l'eau et les sédiments pour chaque prélèvement, les résultats obtenus lors de chaque prélèvement sur les pièges à gaz et à substances volatiles, le taux de minéralisation et les résidus non extractibles dans les sédiments de chaque prélèvement. On calculera les demi-vies, le TD50, le TD75 et le TD90 lorsque les résultats le permettent.
    DOI: 10.1787/9789264070530-fr
    URL: Volltext
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  • 87
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    Oeuvrer ensemble pour un développement durable (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264034709
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (92 p)
    Parallel Title: Parallelausg. Working Together Towards Sustainable Development; The OECD Experience
    Parallel Title: Parallelausg. Working Together Towards Sustainable Development: The OECD Experience
    Keywords: Environment
    Abstract: Ce rapport évalue la contribution apportée par les pays de l'OCDE et rassemble les principaux enseignements qui se dégagent des importants travaux de l'OCDE sur le développement durable.
    DOI: 10.1787/9789264034709-fr
    URL: Volltext
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  • 88
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    Essai n 420: Toxicité orale aigue͏̈ - Méthode de la dose prédéterminée (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264070950
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (15 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 420; Acute Oral Toxicity - Fixed Dose Procedure
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 420: Acute Oral Toxicity - Fixed Dose Procedure
    Keywords: Environment
    Abstract: Le principe de la méthode est que, dans l'étude principale, seules des doses modérément toxiques sont employées, et l'administration des doses supposées mortelles devrait être évitée. Cette Ligne directrice utilise principalement le rat. Des groupes d’animaux d’un seul sexe (normalement des femelles) reçoivent des doses fixées de 5, 50, 300 et 2000 mg/kg (exceptionnellement 5000 mg/kg). Le niveau de la dose initiale, sélectionné sur la base d’une étude d'orientation, est susceptible de provoquer des effets toxiques, toutefois sans causer des effets toxiques sévères ou la mort. De nouveaux groupes d'animaux peuvent être dosés à des doses fixes plus élevées ou inférieures, selon la présence ou l'absence des signes de toxicité ou de mortalité. Ce procédé continue jusqu'à la dose causant une toxicité évidente ou la mort, ou quand aucun effet n'est vu à la dose la plus élevée, ou quand les décès se produisent à la plus faible dose. La substance d’essai est administrée en une dose unique par sonde gastrique ou toute autre canule pour intubation appropriée. Les animaux devraient être à jeun avant l’administration. Un total de cinq animaux d'un seul sexe est normalement employé pour chaque niveau de dose étudié. Les résultats de cette étude incluent une pesée au moins une fois par semaine et des observations quotidiennes détaillées, de même qu’une autopsie générale et de l'histopathologie. La méthode fournit des informations sur les propriétés dangereuses et permet à la substance d'être classée pour la toxicité aiguë selon le Système Général Harmonisé de Classification et d'Étiquetage des Produits Chimiques.
    DOI: 10.1787/9789264070950-fr
    URL: Volltext
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  • 89
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    Examens environnementaux de l'OCDE : Japon 2002 (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264275331
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (328 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Japan 2002
    Keywords: Environment ; Japan
    Abstract: Ce rapport consacré au Japon évalue les progrès accomplis ou à faire dans la réduction de la charge polluante, la gestion des ressources naturelles, l'intégration des politiques économique et environnementale et le renforcement de la coopération internationale. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales.
    DOI: 10.1787/9789264275331-fr
    URL: Volltext
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  • 90
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    Essai n 423: Toxicité orale aigue͏̈ - Méthode par classe de toxicité aigue͏̈ (2002)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264071018
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (14 p.)
    Series Statement: Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, Section 4
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 423; Acute Oral toxicity - Acute Toxic Class Method
    Parallel Title: Parallelausg. Test No. 423: Acute Oral toxicity - Acute Toxic Class Method
    Keywords: Environment
    Abstract: La substance est administrée oralement à un groupe d’animaux expérimentaux à une des doses définies. La substance est testée en employant un processus séquentiel, chaque étape employant trois animaux d’un même sexe (normalement des femelles). L’absence ou la présence de mortalité liée à la substance dans un groupe ayant reçu une dose à une étape donnée détermine l’étape suivante: (i) aucun autre essai n'est nécessaire ; (ii) ou trois animaux additionnels sont dosés avec la même concentration ; (iii) ou trois animaux additionnels sont dosés avec une concentration supérieure ou inférieure la plus proche. Cette Ligne directrice utilise des rongeurs (de préférence la femelle rat). La substance d’essai est administrée généralement oralement par une dose unique (par sonde gastrique ou toute autre canule appropriée pour intubation) à des animaux à jeun avant l’administration. Le niveau de dose de la première prise est choisi entre quatre niveaux fixés, 5, 50, 300 et 2000 mg/kg poids corporel. L'essai limite correspond à un niveau de dose d’au moins de 2000 mg/kg de poids corporel (exceptionnellement 5000 mg/kg). Les animaux sont observés attentivement pendant les 4 premières heures et quotidiennement par la suite, pour un total de 14 jours généralement. Le poids des animaux doit être mesuré chaque semaine. Tous les animaux devraient subir une autopsie générale. La méthode permettra un jugement en ce qui concerne le classement de la substance d'essai selon le Système Général Harmonisé de Classification et d'Étiquetage des Produits Chimiques.
    DOI: 10.1787/9789264071018-fr
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  • 91
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    Examens environnementaux de l'OCDE : Portugal 2001 (2001)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264295728
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (244 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Portugal 2001
    Keywords: Environment ; Portugal
    Abstract: Ce rapport consacré au Portugal évalue les progrès accomplis ou à faire dans la réduction de la charge polluante, la gestion des ressources naturelles, l'intégration des politiques économique et environnementale et le renforcement de la coopération internationale. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données économiques et environnementales.
    DOI: 10.1787/9789264295728-fr
    URL: Volltext
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  • 92
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    Examens environnementaux de l'OCDE 2001 : Progrès dans les pays de l'OCDE (2001)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264292130
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (60 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews 2001; Achievements in OECD Countries
    Keywords: Environment
    Abstract: Le programme de l’OCDE sur les performances environnementales examine les progrès environnementaux accomplis dans chacun des pays de l'OCDE et les efforts menés pour satisfaire aux objectifs nationaux et aux engagements internationaux. L'évaluation des progrès accomplis en matière de réduction de la charge polluante, de gestion des ressources naturelles, d'intégration des politiques économique et environnementale et de renforcement de la coopération internationale, est également au centre de ces examens. Les analyses s'appuient sur un large ensemble de données et d'indicateurs économiques et environnementaux. L'OCDE a conduit de tels examens de performances environnementales pour tous ses pays Membres et entreprend actuellement un second cycle d'examens. Ce rapport fait le bilan des leçons à ce jour et présente un large ensemble de données comparatives environnementales et économiques.
    DOI: 10.1787/9789264292130-fr
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  • 93
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    Permis transférables nationaux et politiques environnementales : Conception et application (2001)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264292635
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (125 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Domestic Transferable Permits for Environmental Management; Design and Implementation
    Parallel Title: Parallelausg. Domestic Transferable Permits for Environmental Management: Design and Implementation
    Keywords: Environment ; Industry and Services ; Politische Ökologie ; Umweltstandard ; Internationale Norm
    Abstract: Pour relever les nombreux défis environnementaux auxquels nous sommes confrontés aujourd'hui, comme par exemple le changement climatique, les pays s'efforcent de développer des instruments de gestion de l’environnement efficaces et efficients au niveau national. Les permis négociables/transférables en sont un exemple. Quels sont les principaux paramètres pour concevoir de tels instruments ? Quelles considérations supplémentaires les responsables de ces politiques devraient-ils prendre en compte avant de choisir les permis négociables plutôt que d'autres instruments politiques ? Pourquoi de nombreuses propositions ayant trait aux systèmes de permis négociables nationaux n'ont-elles pas abouti, et comment surmonter les obstacles rencontrés ? Cette publication tente de répondre à ces questions en présentant une analyse systématique des différents défis, approches, conditions et solutions possibles pour concevoir et mettre en œuvre des systèmes nationaux de permis transférables.
    DOI: 10.1787/9789264292635-fr
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  • 94
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    Les politiques commerciales de l'Union européenne et leurs effets économiques (2001)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264288539
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (148 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. The European Union's Trade Policies and their Economic Effects
    Keywords: Trade ; Europäische Union ; Außenwirtschaftspolitik
    Abstract: Cet ouvrage retrace les efforts de libéralisation extérieure de la Communauté et discute des effets du marché unique sur les concurrents étrangers. L’objectif de ce livre est de clarifier et, si possible, de quantifier les effets économiques de la politique commerciale commune de l’UE. A cette fin, cet ouvrage présente un survol des efforts de libéralisation passés. Il procède ensuite à une comparaison internationale des indicateurs de commerce et décrit le futur agenda de la Communauté. Les résultats empiriques obtenus dans ce livre indiquent que l’intégration européenne n’aurait que peu modifié le trajet des échanges tandis que l’ouverture commerciale semble avoir relevé de façon importante le niveau du revenu de la région dans son ensemble. C’est l’ouverture extérieure, plus que l’intégration régionale, qui a favorisé la croissance en Europe.
    DOI: 10.1787/9789264288539-fr
    URL: Volltext
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  • 95
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    Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2001 : Edition de poche (2001)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264292215
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (300 p.)
    Series Statement: Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Transfer Pricing Guidelines for Multinational Enterprises and Tax Administrations 2001; Travel version
    Parallel Title: Parallelausg. Transfer Pricing Guidelines for Multinational Enterprises and Tax Administrations 2001; Travel version (Turkish version)
    Parallel Title: Parallelausg. Transfer Pricing Guidelines for Multinational Enterprises and Tax Administrations 2001: Travel version
    Parallel Title: Parallelausg. Transfer Pricing Guidelines for Multinational Enterprises and Tax Administrations 2001: Travel version (Turkish version)
    Keywords: Finance and Investment ; Taxation ; Trade ; Industry and Services ; Transfer pricing and multinational enterprises ; Richtlinie
    Abstract: Cette édition 2001 des Principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert à l’intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales a été substantiellement révisée depuis; voir la version approuvée en juillet 2010. Cette édition de poche des Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert contient la version intégrale des principes en matière de prix de transfert adoptée par les pays membres à l’usage des entreprises multinationales qui transfèrent des biens ou des services d’un pays à l’autre ou au sein d’un seul et même groupe d’entreprises. Ils réaffirment qu’un traitement de pleine concurrence doit être appliqué aux entreprises faisant partie d’un groupe multinational et que pour ce faire, les méthodes transactionnelles traditionnelles doivent être privilégiées. Ces questions controversées n’intéressent pas uniquement les spécialistes de la fiscalité. De fait, les administrations fiscales, les contribuables et les chefs d’entreprises ont tous un rôle à jouer pour éviter la coexistence de règles fiscales contradictoires qui risqueraient d’entraver sérieusement le développement des échanges mondiaux. Les Principes ont été également publiés en classeurs.
    DOI: 10.1787/9789264292215-fr
    URL: Volltext
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  • 96
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    Commerce des services: questions et enjeux des négociations (2001)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264294967
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (152 p.)
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Trade in Services; Negotiating Issues and Approaches
    Parallel Title: Parallelausg. Trade in Services: Negotiating Issues and Approaches
    Keywords: Trade ; Industry and Services ; Dienstleistungssektor ; Liberalisierung ; GATS
    Abstract: Le secteur des services joue un rôle indispensable dans l’infrastructure des économies nationales, emploie plus de personnes que les autres branches d’activité et est le secteur le plus dynamique du commerce mondial. Les nouvelles négociations engagées en janvier 2000 dans le cadre de l’Accord général sur le commerce des services de l’OMC sont une occasion importante de tirer parti d’une plus grande ouverture des marchés de services à l’échelle mondiale. Les documents rassemblés dans le présent ouvrage, qui ont été établis dans le cadre du projet de la Direction des échanges de l’OCDE sur les services, examinent un certain nombre de questions fondamentales du point de vue des négociations sur les services : Quels sont les obstacles qui entravent les échanges de services ? Comment traiter ces obstacles lors des négociations de manière à parvenir à des résultats positifs ? Comment une plus grande transparence de la réglementation peut-elle favoriser et renforcer la libéralisation des échanges de services ? Les travaux présentés, qui vont de l’évaluation de l’incidence et de l’impact de l’examen des besoins économiques à l’étude des disciplines susceptibles de permettre aux parties intéressées de faire connaître leur point de vue avant que les réglementations soient adoptées, en passant par l’examen de formules quantitatives et qualitatives pour la réduction des obstacles aux échanges de services, identifient et analysent des solutions novatrices aux problèmes qui se posent aux négociateurs dans le domaine des services.
    DOI: 10.1787/9789264294967-fr
    URL: Volltext
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  • 97
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    Les biotechnologies au service de la durabilité industrielle (2001)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264295636
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (164 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. The Application of Biotechnology to Industrial Sustainability
    Keywords: Environment ; Industry and Services ; Industrie ; Biotechnologie ; Nachhaltigkeit
    Abstract: Dans un nombre croissant de secteurs industriels, les entreprises sont sensibilisées à l'importance du développement durable et au potentiel des biotechnologies. Les biotechnologies peuvent en effet rendre les activités industrielles plus respectueuses de l'environnement et réduire tant les dépenses d'investissement que les coûts d'exploitation. Elles peuvent également contribuer à diminuer, d'une part, les quantités de matières premières et d'énergie consommées et, d'autre part, les volumes de déchets générés. Cet ouvrage est le premier à rassembler toute une série d'études de cas présentant des applications biotechnologiques intégrées à des procédés industriels. Il les analyse en profondeur afin d'en extraire des enseignements pour les chefs d'entreprise et les décideurs politiques. Les premiers y trouveront motif à encouragement et les seconds des éléments sur lesquels bâtir de futurs programmes.
    DOI: 10.1787/9789264295636-fr
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    MPI Ethno. Forsch.
  • 98
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    Les taxes liées à l'environnement dans les pays de l'OCDE : Problèmes et stratégies (2001)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264293656
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (156 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Environmentally Related Taxes in OECD Countries; Issues and Strategies
    Parallel Title: Parallelausg. Environmentally Related Taxes in OECD Countries: Issues and Strategies
    Keywords: Environment ; Taxation ; Mitgliedsstaaten ; Umweltsteuer
    Abstract: C’est un fait désormais acquis : une plus large utilisation des instruments de marché est la clef de voûte de politiques environnementales efficaces et économiquement efficientes, ainsi qu’une condition cadre essentielle du développement durable. Les instruments économiques ont joué un rôle croissant dans les politiques de l’environnement des pays de l’OCDE au cours de la dernière décennie. Dans ce contexte, il faut souligner le rôle accru des taxes liées à l’environnement. Tous les pays ont, peu ou prou, introduit de telles taxes et un nombre croissant d'entre eux mettent en oeuvre des réformes fiscales vertes généralisées, tandis que d’autres envisagent de le faire. Ce rapport analyse l’utilisation actuelle des taxes liées à l’environnement dans les pays de l’OCDE et met l’accent sur l’efficacité environnementale de ces taxes. Il identifie également les obstacles à une application plus large, en particulier la crainte de perte de compétitivité de certains secteurs de l’économie, et les moyens de surmonter ces problèmes.
    DOI: 10.1787/9789264293656-fr
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  • 99
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    Vers une intégration régionale arabe et euro-méditerranéenne (2001)
    Paris : OECD Publishing and OECD Development Centre
    Details
    ISBN: 9789264296077
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (288 p.) , ill.
    Series Statement: Séminaires du Centre de Développement
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. Towards Arab and Euro-Med Regional Integration
    Keywords: Development ; Trade ; Mittelmeerraum ; Wirtschaftskooperation ; Europäische Union
    Abstract: L’intégration entre les pays arabes et européens du pourtour méditerranéen présente des difficultés pour l’ensemble des pays concernés, mais ses avantages potentiels à long terme sont très importants. Parce qu’elles favorisent le libre-échange des biens, des services et des actifs financiers entre pays développés et en développement, les diverses initiatives multilatérales relatives aux échanges et les mesures parallèles d’intégration régionale « ouverte » avec l’Union européenne et entre pays arabes peuvent accélérer la croissance économique. Toutefois, ces accords ont des implications profondes pour les pays arabes de la région car elles soulèvent des problèmes - anciens et nouveaux - quant à l’économie politique de la coopération régionale et du développement. Il ressort des données et des analyses présentées dans cet ouvrage que si la combinaison de ces accords commerciaux régionaux permet « d’approfondir » l’intégration, alors la compétitivité et la cohésion s’en trouveront renforcées bien au-delà des frontières orientale et méridionale de l’UE.Réduire la pauvreté par la croissance économique est devenu un objectif commun dont l’urgence se fait plus pressante encore en cette période de crise. C’est un autre des avantages potentiels à long terme d’une intégration plus poussée entre pays arabes et euro-méditerranéens. En négociant ces accords de libre-échange, l’UE doit donc s’efforcer de les rendre aussi équitables que possible. Et pour les mettre en œuvre de manière efficace, les pays partenaires doivent entreprendre les réformes nécessaires. Dans l’idéal, l’intégration arabe et euro-méditerranéenne peut maximiser les bénéfices pour l’ensemble des pays concernés, malgré les obstacles importants qui restent à surmonter dans les domaines juridique, institutionnel et administratif, pour que ces relations fonctionnent. Les questions nouvelles étudiées dans cet ouvrage (la dynamique du régionalisme ouvert, l’expansion des marchés domestiques liée à la stabilité monétaire et à l’augmentation des investissements directs étrangers, la combinaison optimale d’accords commerciaux régionaux) s’appuient sur les résultats d’études antérieures qui mettent en évidence la modestie des gains à tirer d’une intégration superficielle. Les accords régionaux plus complets sont bénéfiques pour la croissance et pour la stabilité dans une région qui a manqué des deux ces dernières années.
    DOI: 10.1787/9789264296077-fr
    URL: Volltext
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  • 100
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    Echanges et développement : Les enjeux (2001)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264295834
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (180 p.) , ill.
    Parallel Title: Druckausg.
    Parallel Title: Parallelausg. The Development Dimensions of Trade
    Keywords: Development ; Trade ; Welthandel ; Wirtschaftsentwicklung
    Abstract: Les cycles successifs de négociations visant à libéraliser les échanges ont débouché sur la mise en place d'un système commercial multilatéral et de mécanismes destinés à protéger les intérêts des nations commerçantes. Cela a entraîné la croissance pour les nations qui ont reconnu l'importance de l'ouverture et qui se sont dotées d'un cadre d'action national venant compléter les possibilités offertes par la libéralisation des échanges. Comment certains pays en développement ont-ils réussi à tourner la mondialisation à leur avantage ? Quelles sont les questions commerciales à résoudre si l'on veut promouvoir plus largement le développement ? Comment le système commercial multilatéral peut-il faciliter le processus de développement ? Cette publication analyse en profondeur la « dimension développement » des échanges et s'attache tout particulièrement à l'intégration des pays non membres de l'OCDE dans l'économie mondiale.
    DOI: 10.1787/9789264295834-fr
    URL: Volltext
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