Your email was sent successfully. Check your inbox.

An error occurred while sending the email. Please try again.

Proceed reservation?

Export
Filter
  • MPI Ethno. Forsch.  (17)
  • 2010-2014  (17)
  • 1960-1964
  • 2012  (17)
  • Organisation de coopération et de développement économiques  (17)
  • 1
    Online Resource
    Online Resource
    Examens environnementaux de l'OCDE : République slovaque 2011 (2012)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264121850
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (192 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Slovak Republic 2011
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Slovak Republic 2011; (Slovak version)
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews: Slovak Republic 2011
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews: Slovak Republic 2011: (Slovak version)
    Keywords: Environment ; Slovak Republic
    Abstract: Le programme d’examens environnementaux de l'OCDE propose des évaluations indépendantes des progrès accomplis par les pays eu égard à leurs engagements nationaux et internationaux en matière d’environnement, ainsi que des recommandations orientées vers l’action des pouvoirs publics. Ces examens ont pour objectif de promouvoir l’apprentissage entre pairs, d’encourager les pays à rendre compte de leur action aux autres pays et à leur opinion publique, ainsi que d’améliorer les performances environnementales des gouvernements, individuellement et collectivement. Les analyses s’appuient sur un large éventail de données économiques et environnementales. Cet ouvrage est le deuxième examen effectué par l'OCDE des performances environnementales de la République slovaque. Le précédent examen a été publié en 2002.
    DOI: 10.1787/9789264121850-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 2
    Online Resource
    Online Resource
    Garçons et filles sont-ils également prêts à affronter l'ère numérique ? (2012)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    Language: French
    Pages: 4 p. , 21 x 29.7cm
    Series Statement: PISA à la loupe no.12
    Parallel Title: Parallelausg. Are Boys and Girls Ready for the Digital Age?
    Keywords: Education
    Abstract: Les technologies de l'information et de la communication révolutionnent non seulement la vitesse de transmission des informations, mais aussi les modalités de diffusion et de réception de ces dernières. Les innovations technologiques modifient en profondeur les types de compétences requises à l'heure actuelle sur le marché du travail et les catégories d'emplois offrant le meilleur potentiel de croissance. La plupart de ces emplois nécessitent désormais une certaine familiarité avec la navigation sur support électronique, voire la maîtrise de cette dernière qui demande aux lecteurs de déterminer eux-mêmes la structure de ce qu'ils lisent au lieu de suivre simplement l'ordre pré-établi du texte, comme dans un livre…
    DOI: 10.1787/5k9gw89lpj5k-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 3
    Online Resource
    Online Resource
    Le cadre d'évaluation de PISA 2009 : Les compétences clés en compréhension de l'écrit, en mathématiques et en sciences (2012)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264075474
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (320 p.)
    Series Statement: PISA
    Parallel Title: Parallelausg. PISA 2009 Assessment Framework; Key Competencies in Reading, Mathematics and Science
    Parallel Title: Parallelausg. PISA 2009 Assessment Framework: Key Competencies in Reading, Mathematics and Science
    Keywords: Education
    Abstract: Cette publication présente le fondement théorique qui sous-tend l’élaboration de la dernière enquête PISA. Ce cadre retravaillé et étendu couvre non seulement l’évaluation des compétences en lecture et en compréhension de textes imprimés, mais aussi une composante innovante qui permet d’évaluer les compétences des élèves en lecture, navigation et compréhension de textes électroniques. Par ailleurs, cette publication fournit également la base d’évaluation des compétences en mathématiques et en sciences. Enfin, elle présente la théorie sur laquelle reposent les questionnaires utilisés pour rassembler des informations de la part des élèves, des établissements scolaires et des parents sur des sujets tels que le contexte familial et les approches des élèves vis-à-vis de l’apprentissage et des environnements scolaires.
    DOI: 10.1787/9789264075474-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 4
    Online Resource
    Online Resource
    Argent rime-t-il avec bonne performance dans l'enquête PISA ? (2012)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    Language: French
    Pages: 4 p. , 21 x 29.7cm
    Series Statement: PISA à la loupe no.13
    Parallel Title: Parallelausg. Does Money Buy Strong Performance in PISA?
    Keywords: Education
    Abstract: Ce numéro montre que les pays les plus performants préfèrent investir les ressources limitées dont ils disposent dans la valorisation des salaires des enseignants plutôt que dans la réduction des effectifs en classe. Ce ne sont ni les pays qui réalisent les dépenses d'éducation les plus importantes, ni les pays les plus riches ; il s'agit plutôt des pays qui s'engagent à offrir à l'ensemble de leurs élèves une éducation de qualité, forts de la conviction que la réussite est à la portée de tous.
    DOI: 10.1787/5k9fhmg382zt-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 5
    Online Resource
    Online Resource
    Examens de l'OCDE sur la gouvernance publique: France : Une perspective internationale sur la Révision générale des politiques publiques (2012)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264167605
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (282 p.)
    Series Statement: Examens de l'OCDE sur la gouvernance publique
    Keywords: Governance ; France
    Abstract: Le programme de réformes appelé la « Révision générale des politiques publiques » (RGPP), commencé au niveau de l’État en France en 2007, est une démarche inédite au sein des pays de l’OCDE par son mode de gouvernance impliquant directement et continuellement les plus hauts responsables de l’État en France. Dans cette publication, les résultats du programme de réformes de la RGPP sont analysés au regard des objectifs de départ, mais aussi dans le nouveau contexte économique et budgétaire dans lequel se trouve actuellement la France. Les leçons qui en sont tirées en termes d’économies budgétaires, de mise en place d’une culture de l’innovation, et d’améliorations de services rendus aux citoyens sont importantes pour tous les pays de l’OCDE dans leurs démarches d’amélioration de leur gouvernance et des résultats des administrations publiques. Elles sont tout aussi essentielles pour les collectivités locales, qui, elles aussi, sont contraintes d’innover dans leurs pratiques afin de fournir de meilleurs services à un moindre coût.
    DOI: 10.1787/9789264167605-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 6
    Online Resource
    Online Resource
    Examens environnementaux de l'OCDE : Israe͏̈l 2011 (2012)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264168541
    Language: French
    Pages: Online-Ressource (225 p.) , ill.
    Series Statement: Examens environnementaux de l'OCDE
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews; Israel 2011
    Parallel Title: Parallelausg. OECD Environmental Performance Reviews: Israel 2011
    Keywords: Environment ; Israel
    Abstract: Depuis quelques années, Israël renforce sa politique d’environnement et devrait maintenant mettre au point un plan de croissance verte regroupant les politiques environnementale, économique et sociale. Telle est la principale recommandation formulée par l’Examen des performances environnementales de l’OCDE : Israël 2011. Ce rapport constitue le premier examen de l’OCDE consacré à la politique de l'environnement d’Israël depuis l’adhésion du pays à l’Organisation, l’année dernière. Compte tenu de sa superficie relativement petite, de ses faibles ressources en eau, de la densité de sa population et de son taux élevé d’urbanisation, Israël doit faire face à des défis environnementaux pressants. Le pays a réalisé des progrès appréciables en ce qui concerne la pollution atmosphérique et l’utilisation de l’eau notamment. Ce faisant, Israël a développé un secteur des « technologies propres » dynamique. Cependant, sa forte croissance économique et démographique fait peser sur l’environnement des pressions de plus en plus fortes, imputables à la production de déchets, à la dégradation des habitats et aux émissions de gaz à effet de serre. L’Examen présente 41 recommandations pour aider le pays à relever ces défis.
    DOI: 10.1787/9789264168541-fr
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 7
    Online Resource
    Online Resource
    Travaux Réglementaires Internationaux (2012)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2007, no. 2, p. 115-124
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 10 p
    Parallel Title: Parallelausg. International Regulatory Activities
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2007, no. 2, p. 115-124
    Keywords: Nuclear Energy ; European Union
    Abstract: Agence de l’OCDE pour l’Énergie Nucléaire Décision relative à l’exclusion de petites quantités de substances nucléaires du champ d’application de la Convention de Paris (2007) Union Européenne Décision du Conseil autorisant la République de Slovénie à ratifier la Convention de Paris (2007) Décision du Conseil portant approbation de l’adhésion de la Communauté européenne de l’énergie atomique à la Convention sur la protection physique des matières nucléaires (2007)Décision du Conseil instituant une entreprise commune pour ITER et le développement de l’énergie de fusion et lui conférant des avantages (2007) Agence Internationale de l’Énergie Nucléaire Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire (2007)Résolution relative à l’exclusion de petites quantités de matières nucléaires du champ d’application de la Convention de Vienne (2007) Groupe international d’experts en responsabilité nucléaire (2007) Code de conduite sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives et Orientations pour l’importation et l’exportation de sources radioactives (2007) 51ème Conférence générale de l’AIEA
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2007-5k9gvsqwkvq1
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 8
    Online Resource
    Online Resource
    Jurisprudence (2012)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2007, no. 1, p. 61-61
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 1 p
    Parallel Title: Parallelausg. Case Law
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2007, no. 1, p. 61-61
    Keywords: Nuclear Energy ; Germany
    Abstract: Allemagne Jugement du Tribunal fédéral administratif portant sur le projet de dépôt Konrad (2007)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2007-5k9gvs5llh35
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 9
    Online Resource
    Online Resource
    Textes de lois (2012)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2007, no. 2, p. 97-114
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 18 p
    Parallel Title: Parallelausg. Texts
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2007, no. 2, p. 97-114
    Keywords: Nuclear Energy ; China, People’s Republic ; Lithuania ; Turkey
    Abstract: Lituanie Loi relative à la centrale nucléaire d’Ignalina (2007) République Populaire de Chine Réponse officielle du Conseil des Affaires d’État aux questions relatives à la responsabilité civile pour les dommages résultant d’accidents nucléaires (2007) Turquie Traduction non officielle de la Loi relative à l’exploitation de centrales nucléaires et à la vente de l’énergie produite par ces centrales (2007)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2007-5k9gvsqx669w
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 10
    Online Resource
    Online Resource
    Travaux législatifs et réglementaires nationaux (2012)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2007, no. 1, p. 63-81
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 19 p
    Parallel Title: Parallelausg. National Legislative and Regulatory Activities
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2007, no. 1, p. 63-81
    Keywords: Nuclear Energy ; Argentina ; Australia ; Finland ; France ; Germany ; Iceland ; Indonesia ; Ireland ; Italy ; Netherlands ; New Zealand ; Poland ; Romania ; Russian Federation ; Slovak Republic ; Slovenia ; South Africa ; Sweden
    Abstract: Afrique du Sud Règlement sur le contenu du rapport public annuel (2006)Règlement sur la conservation de rapports (2006) Règlement sur les normes de sûreté et les pratiques réglementaires (2006) Allemagne Amendement à la Loi sur la protection préventive contre les radiations (2006) Dispositions administratives relatives à la surveillance de la radioactivité environnementale (2006) Décret relatif aux médicaments radioactifs (2007)Amendement au Décret sur le traitement des denrées alimentaires par radiation (2006)Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) (2006) Décret sur le transport des marchandises dangereuses par route ou par chemin de fer (2006)Décret d’amendement au Règlement RID (2006) Ordonnance sur le transport des marchandises dangereuses sur le Rhin et la Moselle (2006)Amendements à la Loi de 1961 sur le commerce extérieur et à l’Ordonnance de 1993 sur le commerce extérieur (2006) Argentine Amendement au Code Pénal (2004) Australie Loi d’amendement sur l’Organisation australienne de la science et de la technologie nucléaires (ANSTO) (2006) Loi d’amendement à la législation fédérale sur la gestion des déchets radioactifs (2006) Finlande Amendements de la Loi relative aux rayonnements et du Décret relatif aux rayonnements (2005) France Décret relatif à la sécurisation du financement des charges nucléaires (2007)Décret autorisant la création de l’installation nucléaire de base « Flamanville 3 », comportant un réacteur nucléaire de type EPR (2007) Indonésie Décret relatif à l’autorisation des réacteurs nucléaires (2006) Irlande Ordonnance de la Loi de 1998 relative au transport de marchandises dangereuses par route (désignation des autorités compétentes) (2006) Islande Règlements dans le domaine de la radioprotection (2003) Italie Décret sur les interventions en cas d’urgence concernant le transport de matières radioactives et fissiles (2006) Nouvelle-Zélande Édition consolidée de la Loi de 1965 sur la protection contre les radiations (2005) Pays-Bas Accord entre le gouvernement et l’exploitant de Borssele relatif au prolongement de la durée de vie de l’installation (2006) Pologne Règlement relatif aux sources de rayonnements ionisants (2006) République Slovaque Amendement de la Loi atomique (2007) Roumanie Décision approuvant la structure et l’organisation de l’Agence nucléaire roumaine (2007)Amendement à la Décision de 2003 approuvant les règles internes de la Commission nationale du contrôle des activités nucléaires (CNCAN) (2007) Amendement à l’Ordonnance de 2003 sur la gestion du combustible nucléaire usé et des déchets radioactifs, y compris leur évacuation définitive (2007) Fédération de Russie Loi sur la gestion administrative et immobilière du secteur de l’énergie nucléaire civile (2007) Slovénie Règlement relatif au contrôle de la radioactivité (2007) Suède Amendement à la Loi et à l’Ordonnance sur les activités nucléaires (2006)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2007-5k9gvs5lg8wf
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 11
    Online Resource
    Online Resource
    Décisions administratives (2012)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2007, no. 1, p. 61-62
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 2 p
    Parallel Title: Parallelausg. Administrative Decisions
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2007, no. 1, p. 61-62
    Keywords: Nuclear Energy ; Sweden
    Abstract: Suède Décision du Tribunal environnemental relatif aux mesures initiales pour le démantèlement de Barsebäck (2006)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2007-5k9gvs5lj3zv
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 12
    Online Resource
    Online Resource
    La gouvernance de l'eau dans les pays de l'OCDE : une approche pluri-niveaux (2012)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264119291
    Language: French
    Pages: 310 p. , ill. , 21x28cm
    Edition: Online-Ausg. 2011 Electronic reproduction; Available via World Wide Web
    Series Statement: Études de l'OCDE sur l'eau
    Parallel Title: Parallelausg. Water Governance in OECD Countries: A Multi-level Approach
    Keywords: Water-supply Government policy ; Water-supply Management
    Note: Includes bibliographical references , Electronic reproduction; Available via World Wide Web
    DOI: 10.1787/9789264168244-fr
    URL: Volltext
    URL: Volltext
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 13
    Online Resource
    Online Resource
    Vers une croissance verte : Suivre les progrès : Les indicateurs de l'OCDE (2012)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264111363
    Language: French
    Pages: 144 p. , 21x28cm
    Edition: Online-Ausg. 2011 Electronic reproduction; Available via World Wide Web
    Series Statement: Études de l'OCDE sur la croissance verte
    Parallel Title: Parallelausg. Towards Green Growth: Monitoring Progress: OECD Indicators
    DDC: 363.7
    Keywords: Environmental policy Economic aspects ; Economic development Environmental aspects ; Sustainable development
    Description / Table of Contents: 1. pt. Suivre les progrès vers une croissance verte -- 2. pt. Les indicateurs.
    Note: Includes bibliographical references , Electronic reproduction; Available via World Wide Web
    DOI: 10.1787/9789264111370-fr
    URL: Volltext
    URL: Volltext
    URL: Volltext
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 14
    Online Resource
    Online Resource
    Politique réglementaire et gouvernance : Soutenir la croissance économique et servir l'intérêt général (2012)
    Paris : OECD Publishing
    Details
    ISBN: 9789264117228
    Language: French
    Pages: 172 p. , 21x28cm
    Edition: Online-Ausg. 2011 Electronic reproduction; Available via World Wide Web
    Parallel Title: Parallelausg. Regulatory Policy and Governance: Supporting Economic Growth and Serving the Public Interest
    Keywords: Trade regulation ; Economic development Government policy ; Public administration
    Note: Includes bibliographical references , Electronic reproduction; Available via World Wide Web
    DOI: 10.1787/9789264168220-fr
    URL: Volltext
    URL: Volltext
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 15
    Online Resource
    Online Resource
    Travaux réglementaires internationaux (2012)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2007, no. 1, p. 83-84
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 2 p
    Parallel Title: Parallelausg. International Regulatory Activities
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2007, no. 1, p. 83-84
    Keywords: Nuclear Energy ; European Union
    Abstract: Union européenne Directive du Conseil relative à la surveillance et au contrôle des transferts de déchets radioactifs et de combustible nucléaire usé (2006)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2007-5k9gvs5ldl26
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 16
    Online Resource
    Online Resource
    Travaux Législatifs et Réglementaires Nationaux : (French version) (2012)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2007, no. 2, p. 75-96
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 22 p
    Parallel Title: Parallelausg. National Legislative and Regulatory Activities
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2007, no. 2, p. 75-96
    Keywords: Nuclear Energy ; Brazil ; China, People’s Republic ; France ; Italy ; Japan ; Lithuania ; Luxembourg ; Romania ; Russian Federation ; Slovak Republic ; Slovenia ; Spain ; Sweden ; Turkey ; United States
    Abstract: Brésil Résolution du Conseil national de politique énergétique sur la reprise de la construction d’une centrale thermonucléaire (2007) République Populaire de Chine Règlement relatif à la gestion et au contrôle des équipements de sûreté nucléaire à usage civil (2007) Réponse officielle du Conseil des Affaires d’État aux questions relatives à la responsabilité civile pour les dommages résultant d’accidents nucléaires (2007) Espagne Amendement à la loi sur l’énergie nucléaire (2007) États-Unis Règle finale modifiant la réglementation applicable à la délivrance d’autorisations pour les centrales nucléaires (2007) Règle finale mettant en oeuvre le système national de suivi des sources (2006) Règle finale relative à la menace de référence (2007) France Décret relatif aux enquêtes techniques sur les accidents ou incidents concernant une activité nucléaire (2007)Arrêté relatif à l’organisation de la Direction générale des entreprises (DGE) du Ministère chargé de l’industrie (2007)Décret relatif à la nomenclature des installations nucléaires de base (2007)Décret relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle, en matière de sûreté nucléaire, du transport de substances radioactives (2007) Italie Décret d’application de la Directive 2003/122/Euratom du Conseil du 22 décembre 2003 relative au contrôle des sources radioactives scellées de haute activité et des sources orphelines (2007) Modification du décret sur le droit de l’environnement (2007) Japon Amendement à la loi relative au stockage définitif des déchets de haute activité (2007) Lituanie Loi relative à la centrale nucléaire d’Ignalina (2007) Luxembourg Règlement grand-ducal concernant la protection de la population contre les dangers résultant des rayonnements ionisants (2006)Loi portant approbation de l’Accord entre le Luxembourg et la Belgique relatif aux échanges d’informations en cas d’incident ou d’accident (2006) Roumanie Décision du gouvernement relative à la surveillance sanitaire des travailleurs (2007) Arrêté relatif à la protection physique des matières nucléaires durant leur transport (2007) Arrêté relatif aux mesures préventives destinées à protéger les installations nucléaires (2007)Arrêté relatif au contrôle des systèmes de protection physique des installations nucléaires (2007)Ordonnance relative à la sûreté de la gestion des déchets radioactifs (2007)Décision du gouvernement relative aux ressources financières nécessaires à la sûreté de la gestion des déchets radioactifs (2007) Amendement à la loi sur la responsabilité civile pour les dommages nucléaires (2007) Fédération de Russie Réforme de l’industrie électronucléaire russe (2007) République Slovaque Amendement à la loi atomique relatif au financement de l’autorité de sûreté nucléaire (2007) Slovénie Décret relatif au contrôle de la contamination radioactive du chargement de ferraille (2007) Suède Décision relative à la fusion des autorités de contrôle (2007) Turquie Loi relative à la construction et à l’exploitation de centrales nucléaires et à la vente de l’énergie produite par ces centrales (2007)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2007-5k9gvsqx8f5f
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
  • 17
    Online Resource
    Online Resource
    Jurisprudence (2012)
    Paris : OECD Publishing
    In:  Revue économique de l'OCDE Vol. 2007, no. 2, p. 69-73
    Details
    ISSN: 1684-3444
    Language: French
    Pages: 5 p
    Parallel Title: Parallelausg. Case Law
    Titel der Quelle: Revue économique de l'OCDE
    Publ. der Quelle: Paris : OCDE, 1998
    Angaben zur Quelle: Vol. 2007, no. 2, p. 69-73
    Keywords: Nuclear Energy ; France ; South Africa ; United Kingdom ; United States
    Abstract: Afrique du Sud Jugement de la Haute Cour du Cap dans l’affaire McDonald et autres c. Ministère de l’Énergie et des Ressources minières et autres (2007) États-Unis Jugement de la Cour d’appel des États-Unis relatif à la prise en compte des effets d’attentats terroristes sur l’environnement (2006) Annulation de la décision de la Court of Federal Claims des États-Unis concernant l’indemnisation en vertu de la Loi Price Anderson des frais de justice engagés dans une action en responsabilité civile (2007) France Arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme, relatif au droit à un procès équitable, dans le contentieux opposant le Collectif stop Melox et Mox à la France (2007) Décision du Conseil d’État concernant l’annulation d’un décret relatif à l’installation nucléaire de la base de Brennilis, pour défaut d’information et de consultation du public (2007) Royaume-Uni Décision du tribunal d’instance de Wick condamnant l’Autorité de l’énergie atomique du Royaume-Uni pour exposition au plutonium (2007)
    DOI: 10.1787/nuclear_law-2007-5k9gvsqxb1f5
    URL: Volltext
    URL: lizenzpflichtig
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
    BibTip Others were also interested in ...
    Online Resource
    MPI Ethno. Forsch.
Close ⊗
This website uses cookies and the analysis tool Matomo. More information can be found here...